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Vertaling van "cannot prevent us from celebrating alexandre " (Engels → Frans) :

Short duration of employment, limited working hours or low productivity[25] cannot prevent an EU citizen from being considered an EU migrant worker.

Un emploi de courte durée, des heures de travail limitées ou une faible productivité[25] ne sauraient empêcher un citoyen de l’Union d’être considéré comme un travailleur migrant de l’UE.


Mr. Speaker, even he cannot prevent us from celebrating Alexandre Bilodeau's gold and Mikaël Kingsbury's silver.

Monsieur le Président, même lui ne peut nous empêcher de célébrer le fait qu'Alexandre Bilodeau et Mikaël Kingsbury viennent de remporter l'or et l'argent.


Preparedness cannot prevent a disaster from striking but it saves lives.

Si les mesures de préparation ne sauraient empêcher la survenue d'une catastrophe, elles peuvent en revanche sauver des vies.


The Court states that an agreement on jurisdiction concluded before the dispute arises cannot prevent the employee from bringing proceedings before the courts which have jurisdiction under the special rules in the regulation concerning individual contracts of employment.

Elle précise qu’une convention attributive de compétence conclue avant la naissance du différend ne peut empêcher le travailleur de saisir les tribunaux compétents selon les règles spéciales de ce règlement en matière de contrats individuels de travail.


Germany cannot prevent the retransmission on its territory of programmes in Kurdish which are broadcast by Roj TV from Denmark

L'Allemagne ne peut empêcher la retransmission sur son territoire des émissions en langue kurde, diffusées par Roj TV à partir du Danemark


However, the applicant's refusal to approve the report cannot prevent the competent authority from taking its decision.

Le refus du demandeur d’approuver le rapport ne peut toutefois en aucun cas empêcher l’autorité responsable de prendre sa décision.


However, once a supplier has allowed a distributor into its distribution system, it cannot prevent that distributor from having a website and selling products online.

Néanmoins, une fois qu'un fournisseur a intégré un distributeur dans son réseau de distribution, il ne peut pas empêcher ce distributeur d'avoir un site web et de vendre des produits en ligne.


However, the applicant's refusal to approve the report cannot prevent the competent authority from taking its decision.

Le refus du demandeur d’approuver le rapport ne peut toutefois en aucun cas empêcher l’autorité responsable de prendre sa décision.


In accordance with the framework referred to in paragraph 2, this communication concerns only disqualifications resulting from a criminal conviction and not e.g. measures imposed in the context of ongoing proceedings, measures imposed for purely preventive purposes on persons who cannot be held criminally liable or prohibitions that may result from conduct which does not constitute a criminal offence.

Conformément au cadre défini au point 2, la présente communication ne concerne que les déchéances résultant d'une condamnation pénale et non, par exemple, de mesures imposées dans le cadre d'affaires pendantes, de mesures appliquées à titre purement préventif à des personnes ne pouvant être pénalement responsables, ou d'interdictions consécutives à un comportement ne constituant pas une infraction.


1. Without prejudice to its role of ensuring the application of Community law, where the Commission identifies a situation involving a serious direct or indirect risk to human health deriving from food and feed, and the risk cannot be prevented, eliminated or reduced by existing provisions or cannot adequately be managed solely by way of the application of Articles 53 and 54, it shall immediately notify the Member States and the Authority.

1. Sans préjudice de l'obligation qui lui incombe de veiller à l'application de la législation communautaire, lorsqu'elle identifie une situation impliquant un risque grave direct ou indirect pour la santé humaine lié aux denrées alimentaires ou aux aliments pour animaux et que ce risque ne peut être prévenu, éliminé ou réduit par les dispositions existantes ou qu'il ne peut être géré de façon appropriée par la seule application des articles 53 et 54, la Commission en informe aussitôt les États membres et l'Autorité.




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Date index: 2023-12-01
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