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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Assurance contre des risques de maladies particulières
Assurance contre des risques de maladies énumérées
Assurance maladies spécifiées
Delirium tremens
Donner plus pour recevoir plus
Démence alcoolique SAI
Gros fumeur
Hallucinose
Infraction énumérée
Jalousie
Mauvais voyages
Opération énumérée
Paranoïa
Plus pour plus
Plus-value
Plus-value d'actif
Plus-value de capitaux
Plus-value en capital
Police contre des risques de maladies particulières
Principe donner plus pour recevoir plus
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «été énumérées plus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
aspects spécifiques des formes de criminalité énumérées à l'annexe

specific manifestations of the forms of crime listed in the Annex


donner plus pour recevoir plus | plus pour plus | principe donner plus pour recevoir plus

more for more | more for more principle


plus-value | plus-value d'actif | plus-value de capitaux | plus-value en capital

capital gain


assurance maladies spécifiées [ assurance contre des risques de maladies particulières | assurance contre des risques de maladies énumérées | police contre des risques de maladies particulières ]

illness-specific insurance






syphilis congénitale tardive, latente ( sérologie positive, liquide cérébrospinal négatif, à deux ans ou plus)

Late congenital syphilis, latent (+ sero., - C.S.F., 2 years OR more)


syphilis congénitale tardive (deux ans ou plus après la naissance)

Juvenile syphilis


gros fumeur (plus de 20 cigarettes par jour)

Heavy smoker (over 20 per day)


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: le ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Par dérogation au paragraphe 1, point a), lorsqu'un État membre s'est vu attribuer des possibilités de pêche pour des espèces énumérées à l'annexe I avant le 12 janvier 2017, mais que ses navires n'ont pas capturé 10 tonnes ou plus d'espèces d'eau profonde au cours d'aucune des années de référence, la capacité de pêche globale de cet État membre ne dépasse à aucun moment la capacité de pêche globale de ses navires au cours de l'une des trois dernières années durant lesquelles au moins un de ses navires a capturé dix tonnes ou plus ...[+++]

2. By way of derogation from point (a) of paragraph 1, where a Member State has been allocated fishing opportunities for species listed in Annex I before 12 January 2017, but its vessels have not caught 10 tonnes or more of deep-sea species in any of the reference years, the aggregate fishing capacity of such Member State shall at no time exceed the aggregate fishing capacity of its vessels in any of the three latest years in which at least one of its vessels caught 10 tonnes or more of deep-sea species, whichever year provides the higher figure.


Si, par une action ou une omission, l'entité visée au paragraphe 1 commet plus d'une des infractions énumérées au paragraphe 2, seule s'applique l'amende, liée à l'une de ces infractions, dont le montant, calculé conformément au présent article, est le plus élevé.

Where an act or omission of an entity referred to in paragraph 1 constitutes more than one infringement listed in paragraph 2, only the higher fine calculated in accordance with this Article and relating to one of those infringements shall apply.


Si, par une action ou une omission, l'entité visée au paragraphe 1 commet plus d'une des infractions énumérées au paragraphe 2, seule s'applique l'amende, liée à l'une de ces infractions, dont le montant, calculé conformément au présent article, est le plus élevé.

Where an act or omission of an entity referred to in paragraph 1 constitutes more than one infringement listed in paragraph 2, only the higher fine calculated in accordance with this Article and related to one of those infringements shall apply.


Lorsque le service de téléchargement donne directement accès aux séries de données géographiques, il doit pouvoir effectuer, en plus des opérations énumérées dans le tableau 1, les opérations énumérées dans le tableau 2 de la présente annexe.

Where the Download Service gives direct access to spatial data sets, it shall provide, in addition to the operations listed in Table 1, the operations listed in Table 2 of this Annex.


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16. souligne la nécessité de réviser le règlement du Fonds de solidarité afin d'adapter les critères d'éligibilité aux caractéristiques de chaque région et de chaque catastrophe, y inclus les catastrophes à évolution lente telles que la sécheresse, en accordant une attention particulière aux secteurs productifs et aux régions les plus vulnérables ainsi qu'aux populations touchées et en permettant une mobilisation plus flexible et plus rapide; considère que les opérations éligibles énumérées à l'article 4 du Fonds de solidarité de l'U ...[+++]

16. Highlights the need for the Solidarity Fund Regulation to be revised by adapting the eligibility criteria to the characteristics of each region and each disaster, including slowly evolving disasters such as drought, paying particular attention to production sectors, the most vulnerable areas and the populations affected, and enabling mobilisation to be more flexible and timely; considers that the eligible operations listed in Article 4 of the European Union Solidarity Fund (EUSF) are too restrictive; takes the view that, when setting eligibility thresholds, consideration of the regional dimension is vital, as otherwise regions faci ...[+++]


16. souligne la nécessité de réviser le règlement du Fonds de solidarité afin d'adapter les critères d'éligibilité aux caractéristiques de chaque région et de chaque catastrophe, y inclus les catastrophes à évolution lente telles que la sécheresse, en accordant une attention particulière aux secteurs productifs et aux régions les plus vulnérables ainsi qu'aux populations touchées et en permettant une mobilisation plus flexible et plus rapide; considère que les opérations éligibles énumérées à l'article 4 du Fonds de solidarité de l'U ...[+++]

16. Highlights the need for the Solidarity Fund Regulation to be revised by adapting the eligibility criteria to the characteristics of each region and each disaster, including slowly evolving disasters such as drought, paying particular attention to production sectors, the most vulnerable areas and the populations affected, and enabling mobilisation to be more flexible and timely; considers that the eligible operations listed in Article 4 of the European Union Solidarity Fund (EUSF) are too restrictive; takes the view that, when setting eligibility thresholds, consideration of the regional dimension is vital, as otherwise regions faci ...[+++]


16. souligne la nécessité de réviser le règlement du Fonds de solidarité afin d’adapter les critères d’éligibilité aux caractéristiques de chaque région et de chaque catastrophe, y inclus les catastrophes à évolution lente telles que la sécheresse, en accordant une attention particulière aux secteurs productifs et aux régions les plus vulnérables ainsi qu’aux populations touchées et en permettant une mobilisation plus flexible et plus rapide; considère que les opérations éligibles énumérées à l’article 4 du Fonds de solidarité de l'U ...[+++]

16. Highlights the need for the Solidarity Fund Regulation to be revised by adapting the eligibility criteria to the characteristics of each region and each disaster, including slowly evolving disasters such as drought, paying particular attention to production sectors, the most vulnerable areas and the populations affected, and enabling mobilisation to be more flexible and timely; considers that the eligible operations listed in Article 4 of the European Union Solidarity Fund (EUSF) are too restrictive; takes the view that, when setting eligibility thresholds, consideration of the regional dimension is vital, as otherwise regions faci ...[+++]


Jusqu’au 1er juin 2015, les fournisseurs de mélanges répondant aux critères de classification conformément au règlement (CE) no 1272/2008 mentionnent, lorsqu’ils appliquent les dispositions du paragraphe 3, les substances présentant un danger pour la santé ou l’environnement au sens de la directive 67/548/CEE à la sous-rubrique 3.2 des fiches de données de sécurité pertinentes si ces substances sont présentes en concentrations égales ou supérieures à la plus faible des valeurs énumérées au point 3.2.1 a) de l’annexe II, du présent règlement, en plus des substances mentionnées ...[+++]

Until 1 June 2015, suppliers of mixtures meeting the criteria for classification in accordance with Regulation (EC) No 1272/2008 shall, when applying paragraph 3, indicate the substances presenting a health or environmental hazard within the meaning of Directive 67/548/EEC in subsection 3.2 of the relevant safety data sheets if those substances are present in concentrations equal to or greater than the lowest of the values listed in point 3.2.1(a) of Annex II to this Regulation in addition to the substances mentioned in point 3.2.1 of that Annex.


La Commission fixe les portions journalières recommandées le plus rapidement possible, au plus tard le jour de l'entrée en vigueur du présent règlement, pour toutes les vitamines et les substances minérales énumérées aux annexes I et II, en tenant compte des dernières découvertes scientifiques et des recommandations internationales.

The Commission shall establish without delay - no later than the entry into force of this Regulation - recommended daily allowances for all the vitamins and minerals listed in Annexes I and II, taking into account the latest scientific knowledge and international recommendations.


encourager et, conformément au calendrier de mise en œuvre de son plan d'action, exiger le recours aux meilleures techniques disponibles pour les sources nouvelles à l'intérieur des catégories de sources qu'une partie a recensées comme justifiant ce traitement dans le cadre de son plan d'action, en se concentrant initialement sur les catégories de sources énumérées dans la partie II de l'annexe C. En tout état de cause, l'utilisation des meilleures techniques disponibles pour les sources nouvelles à l'intérieur des catégories énuméré ...[+++]

promote and, in accordance with the implementation schedule of its action plan, require the use of best available techniques for new sources within source categories which a Party has identified as warranting such action in its action plan, with a particular initial focus on source categories identified in Part II of Annex C. In any case, the requirement to use best available techniques for new sources in the categories listed in Part II of that Annex shall be phased in as soon as practicable but no later than four years after the entry into force of the Convention for that Party.




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été énumérées plus ->

Date index: 2025-09-24
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