Vertaling van "étude laquelle s'intéressera " (Frans → Engels) :

15. || Étude sur l’efficacité de la corégulation et de l’autorégulation pour promouvoir la mise en œuvre effective de la directive sur les services de médias audiovisuels || Étude || Étude visant à évaluer la mesure dans laquelle la corégulation et l’autorégulation en matière de promotion de la mise en œuvre effective de la directive sur les services de médias audiovisuels permettent de réduire la complexité réglementaire Résultats escomptés pour 2015.
15. || Study on the efficacy of co- and self-regulating aspects in promoting effective implementation of the Audiovisual Media Services Directive || Study || Study to assess the extent to which co- and self-regulation aspects in promoting effective implementation of the Audiovisual Media Services Directive can reduce regulatory complexity. Results expected for 2015.

Honorables sénateurs, voilà quelques points saillants de notre courte étude, laquelle s'inscrit dans une longue suite d'études.
Honourable senators, those are some of the highlights that came from our short study; it is part of a continuum of study.

Le Sénat a déjà été saisi de la motion à l'étude, laquelle avait été renvoyée au Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement.
I believe the motion before the Senate was put before this chamber earlier and referred to the Standing Committee on Rules, Procedures and the Rights of Parliament.

Elles prennent acte de l'intention de la Commission d'entamer sans délai une étude (laquelle s'intéressera notamment à la manière dont le financement est réparti entre les pouvoirs publics et les opérateurs, sans préjudice de la répartition des compétences entre les États membres et la Communauté européenne) et de soumettre au Parlement européen et au Conseil, le cas échéant, les résultats de cette étude et les propositions auxquelles elle aura donné lieu.
They take note of the intention of the Commission to undertake immediately a study (which will address in particular the way the financing is shared between the public authorities and the operators, without prejudice to the distribution of competencies between the Member States and the European Community) and to submit to the European Parliament and to the Council the results and proposals if appropriate.

J'ai remarqué que ce très bref rapport n'apporte qu'un amendement au projet de loi C-33, qui est la version précédente du projet de loi à l'étude, laquelle a été présentée lors de la deuxième session de la 37 législature.
I noted that the very brief report simply makes one amendment to Bill C-33, which is the previous incarnation of this bill back in the second session of the 37th Parliament.

33. Dans le cadre du suivi de l'approche globale, la Commission publiera une étude sur le droit international de la mer , qui s'intéressera plus particulièrement à la Méditerranée.
33. As part of the follow-up to the Global Approach the Commission will publish a study on the international law of the sea with a particular focus on the Mediterranean.

11. La date du début de l'étude est la date à laquelle le directeur de l'étude signe le plan de l'étude.
11. Study initiation date means the date the study director signs the study plan.

Au lieu d'examiner le budget, qui porte sur l'ensemble de l'étude, laquelle comportera peut-être une, deux ou trois étapes - qui sait?
Instead of dealing with the budget as it is against the overall study which may have one, two or three phases - who knows - we got into the actual elements of the study.

Les principales conclusions de l'étude mentionnée ci-dessus ont été rapportées dans une communication de la Commission concernant l'"Étude sur le contrôle parental des émissions télévisées" [63]. Le Parlement européen a adopté une résolution sur cette communication [64], dans laquelle il prenait acte des conclusions relatives aux systèmes télévisés européens figurant dans l'étude de l'université d'Oxford et exprimait l'espoir que les travaux effectués dans le cadre du Digital Video Broadcasting (Groupe sur la radiodiffusion télévisuelle numérique) (voir ci-dessous) auraient bientôt des retombées positives pour les entreprises et les familles.
The main conclusions of the above-mentioned study were reported in a Commission communication on "Study on Parental Control of Television Broadcasting" [63].The European Parliament adopted a resolution on this communication [64] in which it noted the conclusions on European television systems included in the Oxford University study and expressed the hope that the work of Digital Video Broadcasting (see below) will have a favourable impact in the near future for both undertakings and families.

Nous sommes heureux de vous fournir un exemplaire de cette étude, laquelle a révélé que les écarts de niveau d'imposition ont constitué un facteur déterminant dans le transfert de services financiers, de la ville de New York vers le Delaware et le New Jersey, de divers pays d'Europe vers l'Irlande et, enfin, de l'Allemagne qui, jusqu'à tout récemment, prélevait une taxe sur le capital, vers le Luxembourg et la Suisse.
We are pleased to provide you with a copy of this study, which found that differential tax rates were a factor in the shift of investment and financial services from New York state to Delaware and New Jersey, from various European countries to Ireland, and from Germany, which until recently had a capital tax, to Luxembourg and Switzerland.