Vertaling van "éléments énumérés devraient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

brevetabilité des éléments énumérés à l'article 52(2)CBE
patentability of the subject-matter or activities referred to in Article 52(2)EPC

énumérer des éléments [ énoncer des éléments ]
set out elements

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Lorsqu'ils déterminent un ensemble de caractéristiques correspondant à un bon état écologique, conformément à l'article 9, paragraphe 1, de la directive 2008/56/CE, et lorsqu'ils établissent des programmes de surveillance coordonnés au titre de l'article 11 de ladite directive, les États membres devraient appliquer les critères, normes méthodologiques, spécifications et méthodes normalisées de surveillance et d'évaluation qui sont établis dans la présente décision en combinaison avec les éléments des écosystèmes, les pressions anthropiques et les activités humaines énumérés dans les listes indicatives de l'annexe III de ladite directive et en référence à l'évaluation initiale réalisée en application de l'article 8, paragraphe 1, de la même directive.
Member States should apply the criteria, methodological standards, specifications and standardised methods for monitoring and assessment laid down in this Decision in combination with the ecosystem elements, anthropogenic pressures and human activities listed in the indicative lists of Annex III to Directive 2008/56/EC and by reference to the initial assessment made pursuant to Article 8(1) of that Directive, when determining a set of characteristics for good environmental status in accordance with Article 9(1) of that Directive, and when establishing coordinated monitoring programmes under Article 11 of that Directive.

1. Le notifiant peut indiquer, lorsque leur communication porte atteinte à un ou à plusieurs des éléments énumérés à l'article 4, paragraphe 2, de la directive 2003/4/CE du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2003 concernant l'accès du public à l'information en matière d'environnement (8), quelles sont les informations contenues dans les notifications faites en application de la présente directive qui devraient être traitées confidentiellement.
1. Where its disclosure affects one or more of the items mentioned in Article 4(2) of Directive 2003/4/EC of the European Parliament and of the Council of 28 January 2003 on public access to environmental information (8), the notifier may indicate the information in the notifications submitted pursuant to this Directive that should be treated as confidential.

Ce rapport indiquerait que les membres du sous-comité ont étudié les affaires figurant sur la liste de priorité et qu'à leur avis, les 28 éléments énumérés devraient demeurer votables.
The report would indicate that members of the subcommittee have considered the motions and bills on the priority list, and that, in their opinion, the 28 listed items should remain votable.

Ces informations devraient tenir dûment compte des capacités et des situations différentes des parties, et devraient inclure l'examen des éléments énumérés dans la liste indicative qui suit:
Such information should reflect due regard for the differing capabilities and conditions among the Parties and should include consideration of the following indicative list of items:

Ces mesures devraient comprendre, à tout le moins, les éléments énumérés dans le présent chapitre, à la rubrique «Délibérations du Comité».
These safeguards should include, at a minimum, the elements listed in this chapter under " Committee Deliberations" .

a) établissent un ou des codes de bonne pratique agricole, qui seront mis en oeuvre volontairement par les agriculteurs et qui devraient contenir au moins les éléments énumérés au point A de l'annexe II;
(a) establish a code or codes of good agricultural practice, to be implemented by farmers on a voluntary basis, which should contain provisions covering at least the items mentioned in Annex II A;

Cet article énumère en effet les éléments qui devraient être inclus dans une évaluation environnementale et stipule que les parties «doivent envisager» ces éléments.
Section 4. 1.0 outlines the things that ought to be included in environmental assessment, and it says the parties “shall consider”.

De plus, le Comité a énuméré, dans Recommandations en vue d’une réforme, les éléments qui devraient composer la stratégie nationale de prévention des maladies chroniques soit : des activités d’éducation du public, des programmes de communication de masse, l’élaboration de politiques et des programmes d’application, un programme de recherche intégré et des systèmes améliorés de surveillance et de contrôle des maladies chroniques et des facteurs de risque connexes.
In addition, the Committee enumerated in Recommendations for Reform the elements that should comprise the national chronic disease prevention strategy, including: public education efforts, mass media programs, policy development and programs, integrated research agenda and improved surveillance and monitoring systems for chronic diseases and their associated risk fa ctors.