Traduction de «énumérer des éléments » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

énumérer des éléments [ énoncer des éléments ]
set out elements

brevetabilité des éléments énumérés à l'article 52(2)CBE
patentability of the subject-matter or activities referred to in Article 52(2)EPC

littéral énumération [ littéral d'énumération | libellé d'énumération ]
enumeration literal

domaines énumérés [ catégories de sujets énumérés ]
enumerated classes of subjects

élément du dossier
Record element

élément | élément de construction | élément de machine | élément de mécanique général | élément général de machine | élément mécanique | organe mécanique élémentaire | organe simple de machine
element | machine element

élément génétique transposable | élément instable | élément mobile | élément transposable | gène mobile | gène sauteur | transposon
jumping gene | transposable element | transposon

élément sans effet sur la trésorerie | élément sans effet sur les liquidités | élément sans incidence sur la trésorerie | élément sans contrepartie en trésorerie | élément sans incidence sur les liquidités | élément hors trésorerie | élément sans effet de trésorerie
non-cash item | noncash item | item not affecting cash | item not involving cash | item not requiring an outlay of cash

élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope
Fallopian tube occlusion insert

élément d’insertion d'écouteur
Earphone, insert

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

À l'annexe 5, il serait utile de comprendre si ce qui est énuméré sous «Déchets et autres matières» est une liste, parce qu'à la lecture du paragraphe 122(1), on ne distingue pas clairement si cette annexe sert à énumérer des éléments qui sont permis plutôt que des éléments qui sont défendus.M. Mongrain fait un signe de la tête, je présume qu'ils sont permis.
Then, on schedule 5, it would be helpful to understand whether what is under “Waste or Other Matter” is a list, because if one reads subclause 122(1), it is not quite clear whether this schedule lists items that are permitted rather than items that are prohibited.From Mr. Mongrain's nodding, I assume they are permitted.

On propose d'abord des séances d'information sur la Loi sur les Indiens, la théorie et la pratique, et l'attachée de recherche a énuméré certains éléments qu'on pourrait examiner à ce sujet, si vous le voulez; il est aussi question des politiques, et des éléments que pourraient être étudiés, puis du projet Harvard, de certains rapports du vérificateur général et de la compréhension du processus des accords entre les Premières nations et les provinces.
There's talk about a background of briefings, first of all, which included looking at the Indian Act, theory and practice—our researcher scoped out some of the things that could be included, if you wanted them to be—a look at policies, again things that could be included; a briefing on the Harvard project; some of the Auditor General's reports; and an understanding of the process of first nations-provincial agreements.

I. considérant que la commission de Venise, dans son rapport le plus récent sur la prééminence du droit, a énuméré six éléments sur lesquels il existe un consensus et qui sont les fondements de la prééminence du droit, à savoir la légalité, y compris un processus de promulgation des lois qui soit transparent, responsable et démocratique, la sécurité juridique, l'interdiction de l'arbitraire, l'accès à la justice devant des juridictions indépendantes et impartiales, qui procèdent notamment à un contrôle juridictionnel des actes administratifs, le respect des droits de l'homme, ainsi que la non discrimination et l'égalité devant la loi;
I. whereas the Venice Commission, in its most recent report on the rule of law, listed six elements on which there was consensus and which constitute the basic pillars of the rule of law: legality, including a transparent, accountable and democratic process for enacting law; legal certainty; the prohibition of arbitrariness; access to justice before independent and impartial courts, including the judicial review of administrative acts; respect for human rights; and non-discrimination and equality before the law;

Pour assurer une application uniforme de cette règle, il convient que le présent règlement énumère les éléments à prendre en compte comme relevant de la validité au fond.
To ensure a uniform application of that rule this Regulation should list which elements should be considered as elements pertaining to substantive validity.

27. se félicite de ce que la BCE se soit clairement prononcée en faveur de la ratification du projet de constitution, qui énumère les éléments essentiels du cadre politique pour l'UEM tant dans le pilier monétaire que dans les piliers économique et fiscal; souligne que le processus de ratification n'a aucune influence sur le fonctionnement de l'union monétaire et n'affecte pas la stabilité de l'euro; invite la BCE à continuer à garantir la crédibilité de l'euro et à assurer la stabilité des prix, qui est la condition préalable à un environnement macroéconomique non inflationniste propice à la croissance économique et à la création d'emplois;
27. Welcomes the ECB’s clear commitment to the ratification of the draft Constitution, which lists the essential elements for the policy framework for EMU under both the monetary pillar and the economic and fiscal pillar; stresses that the ratification process has no bearing on the functioning of the monetary union and does not affect the stability of the euro; calls on the ECB to continue to ensure the credibility of the euro and to deliver price stability, which is a prerequisite for a non-inflationary macroeconomic environment conducive to economic growth and employment creation;

26. se félicite de ce que la BCE se soit clairement prononcée en faveur de la ratification du projet de Constitution, qui énumère les éléments essentiels du cadre politique pour l'UEM tant dans le pilier monétaire que dans les piliers économique et fiscal; souligne que le processus de ratification n'a aucune influence sur le fonctionnement de l'union monétaire et n'affecte pas la stabilité de l'euro; invite la BCE à continuer à garantir la crédibilité de l'euro et à assurer la stabilité des prix, qui est la condition préalable à un environnement macroéconomique non inflationniste propice à la croissance économique et à la création d'emplois;
26. Welcomes the ECB's clear commitment to the ratification of the draft Constitution, which lists the essential elements for the policy framework for EMU under both the monetary pillar and the economic and fiscal pillar; stresses that the ratification process has no bearing on the functioning of the monetary union and does not affect the stability of the euro; calls on the ECB to continue to ensure the credibility of the euro and to deliver price stability, which is a prerequisite for a non-inflationary macroeconomic environment conducive to economic growth and employment creation;

M. Stan Dromisky: Je suis d'accord avec Paul pour dire que si nous avons l'intention d'énumérer les éléments, il faut tous les énumérer et non pas en séparer ou en isoler un ou deux.
Mr. Stan Dromisky: I have to agree with Paul. If we're going to list them, let's list them all, and not separate or put in isolation one or two areas.

L'annexe du règlement énumère les éléments à mentionner impérativement dans l'offre, qui doit être suffisamment détaillée pour que le bénéficiaire ne paie pas des éléments du réseau qui ne lui sont pas nécessaires.
The Annex to the Regulation sets out a minimum list of items to be included in a RUO, which is required to be sufficiently unbundled so that the beneficiary does not have to pay for network elements which are not necessary.

Après avoir consulté les États membres et les milieux d'affaires, la Commission a conclu que la meilleure solution consistait à énumérer les éléments qui ne peuvent pas être évalués à leur juste valeur, au lieu de tenter d'élaborer une liste de ceux qui peuvent l'être, liste qu'il aurait fallu actualiser sans arrêt. Ce système est assez souple s'adapter à l'évolution des marchés et des normes comptables.
After consulting with Member States and with the business community, the Commission concluded the best approach would be to list the items that cannot be valued at fair value, rather than try to draw up and constantly update a list of those that can. This approach provides sufficient flexibility to allow for developments in the market and in accounting standards.