Vertaling van "éléments qui pourront " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

tribunaux ... qui pourront modifier ou infirmer cette détermination
tribunals ... which can effect the modification or reversal of the determination

les personnes pourront emporter leurs biens meubles, effets et objets personnels
these persons may bring with them their household and personal effects

ces crédits pourront faire l'objet d'un report qui sera limité au seul exercice suivant
these appropriations may be carried forward to the next financial year only

méthodes qui pourront permettre de régler les revendications [ différentes méthodes de règlement ]
claim process options

dont pourront convenir les parties
as agreed between the parties

Le gouvernement présente un projet de loi sur les institutions financières et annonce que les banques étrangères pourront avoir des succursales au Canada
Government Introduces New Legislation for Financial Institutions and Announces Decision to Allow Foreign Bank Branching

élément du dossier
Record element

élément sans effet sur la trésorerie | élément sans effet sur les liquidités | élément sans incidence sur la trésorerie | élément sans contrepartie en trésorerie | élément sans incidence sur les liquidités | élément hors trésorerie | élément sans effet de trésorerie
non-cash item | noncash item | item not affecting cash | item not involving cash | item not requiring an outlay of cash

élément d’insertion d'écouteur
Earphone, insert

élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope
Fallopian tube occlusion insert

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Elle précise, en particulier, les éléments qui pourront être acceptés pour démontrer la légalité des articles.
It details, in particular, what type of evidence demonstrating the legality of the items can be accepted.

Sur la base de ce rapport, dans le cas où il existe au niveau régional des éléments de preuve que les objectifs généraux et spécifiques n’ont pas été atteints, dans un délai de six mois après la transmission du rapport visé au paragraphe 1, les États membres au sein de cette région soumettent un plan exposant les mesures correctives à prendre pour garantir que lesdits objectifs pourront être atteints.
On the basis of that report, where at regional level there is evidence that the objectives and targets have not been met, within six months after the submission of the report as referred to in paragraph 1 Member States within that region shall submit a plan setting out the corrective actions to be taken to ensure those objectives and targets can be met.

Deuxièmement, toutes les parties intéressées pourront fournir des informations en retour sur les actes qui fixent les éléments spécifiques ou techniques nécessaires pour mettre en œuvre la législation adoptée par le Parlement européen et le Conseil.
Second, all stakeholders will be able to provide feedback on acts setting out technical or specific elements that are needed to implement the legislation adopted by the European Parliament and the Council.

Cette règle découle de la nature même de la procédure de pourvoi en matière de brevets, dans laquelle des éléments factuels pourront aussi être pris en considération.
This follows from the nature of patent appeal proceedings which can also take factual elements into consideration.

Le gouvernement espagnol a bien conscience de l’ampleur du défi et souhaite montrer ici qu’il s’engage à faire autant de progrès que possible sur les éléments qui pourront favoriser la signature d’un accord ambitieux et contraignant à Mexico.
The government of Spain is aware of the magnitude of the challenge and wishes to show here that it is committed to making as much progress as possible on those elements that may facilitate an ambitious, binding agreement in Mexico.

Tout au plus, les éléments rassemblés pourront être utiles à la défense des intérêts des personnes qui auraient été lésées, en leur fournissant des éléments de preuve dans les procédures qu’elles peuvent engager.
The information collected will, at the most, be useful for defending the victims’ interests, furnishing them with evidence that may be used in any proceedings they may take.

Deuxièmement, il est très important, étant donné qu’un document commun doit être rédigé avec M. Solana, comme l’a dit le commissaire, que l’Union européenne suive des tactiques de négociation spécifiques sur des points spécifiques; nous pourrons ainsi contribuer à résoudre les problèmes qui se posent et tous ces éléments réunis pourront constituer les perspectives européennes de ce pays.
Secondly, it is very important, given that a joint paper is to be drafted with Mr Solana, as the Commissioner said, for the European Union to have specific negotiating tactics on specific points, so that we can help to address the problems which arise and, at the same time, so that all this together can constitute its European prospects.

C’est précisément pour répondre à ce danger potentiel que nous nous sommes considérablement impliqués dans ce débat difficile, qui comprenait aussi de nombreux autres éléments - comme pourront le constater les députés s’ils lisent le texte, il y a aussi beaucoup de remplissage -, mais, au moins, quelques progrès mineurs ont été réalisés quant aux questions de l’autorégulation et de la corégulation.
It is precisely in response to this potential danger that we have become extensively involved in this difficult debate, which included many other elements too – as Members will be able to see if they read the text, there is also a lot of waffle – but, at least, on the issues of self-regulation and co-regulation, some minor progress has been achieved.

On trouvera dans la partie IV des éléments qui pourront contribuer à limiter les différences d'interprétation.
Part IV suggests a number of elements that could help to limit differences of interpretation.

À Barcelone, nous devrons également progresser et accorder une attention toute particulière à des directives qui, même s'il est probable qu'elles ne seront pas adoptées sous présidence espagnole, représenteront une avancée considérable et pourront être finalisées au cours des présidences suivantes. Il existe, premièrement, la directive sur les brochures, qui a pour objectif l'harmonisation des obligations de transparence des émetteurs. En deuxième lieu, nous avons la directive des conglomérats financiers, qui permettra la régulation prudentielle au niveau européen, en essayant de réduire les risques dits systémiques grâce à une plus grande coopération conformément au rapport Brouwer. En troisième lieu, la directive sur les fonds de pension constitue sans aucun doute un élément essentiel afin de parvenir à la réalisation d'un véritable marché des fonds de pension complémentaire en Europe, dans l'intérêt des travailleurs et de l'ensemble des citoyens. Il doit exister un équilibre adéquat entre les besoins de ces derniers et la sécurité des investisseurs. La liberté de diversification des portefeuilles de ces fonds dans un cadre de sécurité doit aussi être assurée. Nous progressons également sur d'autres directives qui, nous l'espérons, pourront être stimulées sous présidence espagnole.
In Barcelona we must also move forward and pay attention to directives which, although they will probably not be adopted during the Spanish Presidency, are going to mean considerable progress and can be adopted under subsequent presidencies; furthermore, the directive on brochures, which is aimed at harmonising the transparency obligations of issuers; secondly, the directive on financial conglomerates, which will provide sensible regulations on a European level, by trying to reduce the so-called systematic risks by means of greater cooperation as established in the Brouwer report; thirdly, the directive on pension funds, which is clearly essential in order to achieve a genuine supplementary pension fund market in Europe, which will benefit workers and all citizens, and which requires a suitable balance between their needs, the security of investors, and freedom to diversify the portfolios of these funds within a framework of security; and progress is also being made on other directives which we hope will be given impetus under the Spanish Presidency.