Traduction de «élaboré dans lequel les incidences notables probables » (Français → Anglais) :

Les États membres ont souligné que les informations disponibles sur les incidences notables probables des plans et programmes sont plutôt générales lors de la préparation et l'adoption de leurs plans et programmes.
Member States have pointed out that the information available on the likely significant effects of plans and programmes is rather general at the time of preparing and adopting their plans and programmes.

Les incidences notables probables qu'un projet pourrait avoir sur l'environnement doivent être considérées en fonction des critères énumérés aux points 1 et 2 de la présente annexe, par rapport aux incidences du projet sur les facteurs précisés à l'article 3, paragraphe 1, en tenant compte de :
The likely significant effects of projects on the environment must be considered in relation to criteria set out in points 1 and 2 of this Annex, with regard to the impact of the project on the factors specified in Article 3(1), taking into account :

une description des incidences notables probables du projet sur l'environnement;
a description of the likely significant effects of the project on the environment;

Les incidences notables probables qu'un projet pourrait avoir sur l'environnement doivent être considérées en fonction des critères énumérés aux points 1 et 2 de la présente annexe, par rapport aux incidences du projet sur les facteurs précisés à l'article 3, paragraphe 1, en tenant compte de:
The likely significant effects of projects on the environment must be considered in relation to criteria set out in points 1 and 2 of this Annex, with regard to the impact of the project on the factors specified in Article 3(1), taking into account:

1. Lorsqu'une évaluation environnementale est requise en vertu de l'article 3, paragraphe 1, un rapport sur les incidences environnementales est élaboré, dans lequel les incidences notables probables de la mise en oeuvre du plan ou du programme, ainsi que les solutions de substitution raisonnables tenant compte des objectifs et du champ d'application géographique du plan ou du programme, sont identifiées, décrites et évaluées.
1. Where an environmental assessment is required under Article 3(1), an environmental report shall be prepared in which the likely significant effects on the environment of implementing the plan or programme, and reasonable alternatives taking into account the objectives and the geographical scope of the plan or programme, are identified, described and evaluated.

Cette évaluation inclut l'établissement d'un rapport sur les incidences environnementales, indiquant les incidences notables probables sur l'environnement et les solutions de substitution raisonnables, ainsi que la réalisation de consultations (du public, des autorités chargées des questions d'environnement et des autres États membres en cas d'incidences transfrontières).
This includes the drawing up of an environmental report in which the likely significant effects on the environment and the reasonable alternatives are identified, and the carrying out of consultations (with the public, the environmental authorities, and with other MS in the case of transboundary impacts).

Si la pollution sonore n'est pas explicitement mentionnée dans la directive ESIE, les "incidences notables probables sur l'environnement" à examiner comprennent les incidences sur la "santé des personnes".
While noise pollution is not explicitly referred to in the SEA Directive, the 'likely significant effects on the environment' to be addressed include effects on 'human health'.

les incidences notables probables sur l'environnement, y compris en particulier sur la biodiversité, la démographie, la santé humaine, la faune, la flore, les sols, les eaux, les facteurs climatiques atmosphériques, les biens matériels, y compris le patrimoine architectural et archéologique, les paysages et les interactions entre ces facteurs ;
the likely significant effects on the environment, including, in particular, on biodiversity, population, human health, fauna, flora, soil, water, air climatic factors, material assets, including architectural and archaeological heritage, landscape and the interrelationship between the above factors;

Lorsqu'un État membre considère que la mise en œuvre d'un plan ou d'un programme en cours d'élaboration pour son propre territoire pourrait avoir des incidences notables sur l'environnement dans un autre État, ou lorsqu'un État susceptible d'être touché de manière notable en exprime la demande, l'État membre pour le territoire duquel le plan ou programme est en cours d'élaboration transmet à l'autre État, avant que ledit plan ou programme ne soit adopté ou soumis à la procédure législative, une copie du projet de plan ou de programme ainsi qu'une copie du rapport sur les incidence environnementales.
Where a Member State considers that the implementation of a plan or programme being prepared in relation to its territory is likely to have significant effects on the environment in another State, or where a State likely to be significantly affected so requests, the Member State in whose territory the plan or programme is being prepared shall, before its adoption or submission to the legislative procedure, forward a copy of the draft plan or programme and the relevant environmental report to the other State.

Lorsqu'un État membre considère que la mise en œuvre d'un plan ou d'un programme en cours d'élaboration pour son propre territoire pourrait avoir des incidences notables sur l'environnement dans un autre État membre , ou lorsqu'un État membre susceptible d'être touché de manière notable en exprime la demande, l'État membre pour le territoire duquel le plan ou programme est en cours d'élaboration transmet à l'autre État membre , avant que ledit plan ou programme ne soit adopté ou soumis à la procédure législative, une copie du projet de plan ou de programme ainsi qu'une copie du rapport sur les incidences environnementales.
Where a Member State considers that the implementation of a plan or programme being prepared in relation to its territory is likely to have significant effects on the environment in another Member State, or where a Member State likely to be significantly affected so requests, the Member State in whose territory the plan or programme is being prepared shall, before its adoption or submission to the legislative procedure, forward a copy of the draft plan or programme and the relevant environmental report to the other Member State.