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Accord explicite
Consentement explicite
Consentement explicite des parents
Consentement exprès
Consentement parental explicite
Film à sexualité explicite
Film à érotisme explicite
Irréductible
Mise en séquence explicite
Notification BECN
Notification FECN
Notification de congestion explicite vers l'arrière
Notification de congestion explicite vers l'avant
Notification de congestion vers l'amont
Notification de congestion vers l'aval
Notification explicite d'encombrement vers l'arrière
Notification explicite d'encombrement vers l'avant
Notification explicite de congestion au destinataire
Notification explicite de congestion vers l'arrière
Notification explicite de congestion vers l'avant
Notification explicite de congestion à la source
Provoquant une occlusion
Sans gangrène
Séquencement explicite
Toute hernie mentionnée en K45 étranglée
équation pronostique explicite
équation prédictive explicite

Vertaling van "explicitement mentionnée dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
notification explicite de congestion vers l'avant | notification de congestion explicite vers l'avant | notification explicite d'encombrement vers l'avant | notification explicite de congestion au destinataire | notification de congestion vers l'aval | notification FECN

forward explicit congestion notification | FECN


notification explicite de congestion vers l'arrière | notification de congestion explicite vers l'arrière | notification explicite d'encombrement vers l'arrière | notification explicite de congestion à la source | notification de congestion vers l'amont | notification BECN

backward explicit congestion notification | BECN


Les documents dont la référence est mentionnée sont accessibles sur le site internet du Conseil [http ...]

Documents referenced in the text are available on the Council's Internet site ( [http ...]


invention mentionnée en premier lieu dans les revendications

invention first mentioned in the claims


accord explicite | consentement explicite | consentement exprès

opt-in system


film à sexualité explicite | film à érotisme explicite

hard-core porn film


mise en séquence explicite [ séquencement explicite ]

explicit sequencing


équation pronostique explicite [ équation prédictive explicite ]

explicit prognostic equation


consentement explicite des parents [ consentement parental explicite ]

explicit parental consent


Toute hernie mentionnée en K45:étranglée | irréductible | provoquant une occlusion | sans gangrène

Any condition listed under K45:causing obstruction | incarcerated | irreducible | strangulated | without gangrene
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il s'agit de rappeler que les questions culturelles sont désormais explicitement mentionnées dans les traités européens.

It should be pointed out that the EU Treaties now make explicit reference to cultural matters.


1. Le calcul de la valeur estimée d'un marché est fondé sur le montant total payable, hors TVA, estimé par le pouvoir adjudicateur, y compris toute forme d'option éventuelle et les éventuelles reconductions des contrats, explicitement mentionnées dans les documents de marché .

1. The calculation of the estimated value of a procurement shall be based on the total amount payable, net of VAT, as estimated by the contracting authority, including any form of option and any renewals of the contracts as explicitly set out in the procurement documents .


1. Le calcul de la valeur estimée d'un marché est fondé sur le montant total payable, hors TVA, estimé par l'entité adjudicatrice, y compris toute forme d'option éventuelle et les éventuelles reconductions du contrat, explicitement mentionnées dans les documents de marché.

1. The calculation of the estimated value of a procurement shall be based on the total amount payable, net of VAT, as estimated by the contracting entity, including any form of option and any renewals of the contracts as explicitly set out in the procurement documents .


Exemples de certaines formes d'exploitation qui ne sont pas explicitement mentionnées dans la législation nationale: mendicité [CZ, FI, HR, LV, SI et UK (Angleterre/pays de Galles, Irlande du Nord et Écosse)]; esclavage et pratiques analogues à l'esclavage (AT, BE, EL et IT); exploitation d'activités criminelles [EL, PL, RO, FI et UK (Angleterre/pays de Galles, Irlande du Nord et Écosse)]; prélèvement d'organes (Autriche, Suède).

Examples where some forms of exploitations are not explicitly referred to in national law: begging (CZ, FI, HR, LV, SI and UK (England/Wales, Northern Ireland and Scotland)); slavery and practices similar to slavery (AT, BE, EL and IT); exploitation for criminal activities (EL, PL, RO, FI and UK (England/Wales, Northern Ireland and Scotland)), the removal of organs (AT, SE).


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1. Les États membres peuvent reconnaître une entreprise comme contrepartie éligible si cette entreprise relève d'une des catégories de clients qu'il convient de considérer comme des clients professionnels en application des paragraphes 1, 2 et 3 de la section I de l'annexe II de la directive 2004/39/CE, à l'exclusion des catégories explicitement mentionnées à l'article 24, paragraphe 2, de ladite directive.

1. Member States may recognise an undertaking as an eligible counterparty if that undertaking falls within a category of clients who are to be considered professional clients in accordance with paragraphs 1, 2 and 3 of Section I of Annex II to Directive 2004/39/EC excluding any category which is explicitly mentioned in Article 24(2) of that Directive.


3. Chaque fois qu'une avance est accordée, la clause de restitution visée à l'article 7, paragraphe 2, alinéa 2, est explicitement mentionnée.

3. Where advance funding is granted a repayment proviso, as referred to in the second subparagraph of Article 7(2), shall be expressly mentioned.


Par conséquent, il n'a pas été possible d'appliquer, dans ce contexte, des limites supérieures à celles explicitement mentionnées dans la directive IRP.

Therefore, it was not possible to apply higher limits in this context than the ones explicitly spelt out in the IORP Directive.


Sur le fond, et me limitant au dossier agricole, je constate avec intérêt que l'Union européenne conserve les marges de manœuvre nécessaires à la réforme de sa politique agricole commune en réponse aux attentes nouvelles de notre société, puisque les considérations non commerciales sont explicitement mentionnées dans la déclaration ministérielle finale.

Basically, and restricting my comments solely to the agricultural issues, I was interested to discover that the European Union has given itself the room to manoeuvre that is needed to reform its common agricultural policy in response to the new expectations of our society, because non-trade considerations were explicitly mentioned in the final ministerial declaration.


La question de l'égalité hommes-femmes est explicitement mentionnée dans 10 des 56 articles.

The issue of gender equality is explicitly mentioned in 10 of the 56 articles.


En effet, un arrêt de la Cour de justice européenne [15] a déjà établi que les États membres étaient tenus de prévoir des sanctions dans leurs mesures de transposition, que ces sanctions soient explicitement mentionnées ou non dans la directive d'origine.

A judgement of the European Court of Justice [15] already established that Member States were obliged to provide for sanctions in their transposing laws, regardless of whether sanctions were explicitly mentioned in the original Directive or not.


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