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Vertaling van "voudra peut-être ensuite " (Frans → Engels) :

Ainsi, des économies d'énergie supérieures aux prévisions et une production énergétique d'origine renouvelable plus importante que prévue peut entraîner une réduction du prix du carbone du fait de l'affaiblissement de la demande de quotas d'émissions dans le SEQE, ce qui peut ensuite atténuer le signal de prix du SEQE en faveur de l'innovation et des investissements dans l'efficacité et dans le déploiement de technologies à faible intensité de carbone, sans affecter la réalisation de l'objectif global de réduction des émissions de GES.

For example, more than anticipated energy savings and greater than expected renewable energy production can lower the carbon price by weakening the demand for emission allowances in the ETS. This in turn can weaken the price signal of the ETS for innovation and investments in efficiency and the deployment of low-carbon technologies whilst not affecting attainment of the overall GHG reduction target.


À ce stade, l’administration fiscale peut vérifier si l’état récapitulatif a été déposé par l’importateur (ou son représentant fiscal), et l’opération peut ensuite faire l’objet d’un suivi.

At that stage, the tax administration can check whether the recapitulative statement has been filed by the importer (or his fiscal representative) and the transaction can thereafter be further monitored.


Par exemple, en cas d'achats en ligne ou d'utilisation des réseaux sociaux dans l'Union, des données à caractère personnel peuvent être collectées dans l'Union par une succursale ou un partenaire commercial d'une société américaine participante, qui les transfère ensuite vers les États-Unis. Autre exemple: un agent de voyage établi dans l'Union peut envoyer des noms, des coordonnées et des numéros de carte de crédit à un hôtel aux États-Unis qui est enregistré dans le cadre du bouclier de protection des données.

For instance when shopping online or using social media in the EU, personal data may be collected in the EU by a branch or business partner of a participating American company, who then transfers it to the U.S. For example, a travel agent in the EU may send names, contact details and credit card numbers to a hotel in the U.S. which has registered to the Privacy Shield.


Le comité voudra peut-être ensuite aborder cette question avec Mme Gélinas.

Then we might, as a committee, wish to pursue this with Mrs. Gélinas.


Le sénateur Tkachuk : En suivant votre raisonnement, soit que la fédération est une fédération de provinces et que vous souhaitez que chaque province tienne ses propres élections, chaque province voudra bien sûr ensuitecider la façon de mener ces élections.

Senator Tkachuk: If we follow your reasoning that the federation is a federation of provinces, and you wish that each province would run its own elections, surely it follows that each province would decide how its elections are to be run.


L'hon. Tony Valeri: Je vais répondre et M. McCutcheon voudra peut-être ensuite ajouter quelques commentaires.

Hon. Tony Valeri: I'll reply, and then perhaps Mr. McCutcheon might want to add some comments.


Il s'ensuit qu'une marque ne peut être enregistrée en vertu de l'article 7, paragraphe 3, du règlement nº 40/94 que si la preuve est rapportée qu'elle a acquis, par l'usage qui en a été fait, un caractère distinctif dans la partie de la Communauté dans laquelle elle n'avait pas ab initio un tel caractère au sens du paragraphe 1, sous b), du même article.

It follows that a mark can be registered under Article 7(3) of Regulation No 40/94 only if evidence is provided that it has acquired, through the use which has been made of it, distinctive character in the part of the Community in which it did not, ab initio, have such character for the purposes of Article 7(1)(b).


Le sous-comité a examiné la question de près et a exhorté le gouvernement à faire quelque chose pour aider les personnes handicapées, les gens qui sont véritablement handicapés et non ceux qui sont autonomes (1240) Mme Bev Desjarlais (Churchill, NPD): Monsieur le Président, je vais faire une observation et mon collègue voudra peut-être ensuite intervenir à son tour.

The subcommittee looked very closely at the issue and called upon the government to do something to help the disabled community, people who are legitimately disabled, not people who are self-reliant (1240) Mrs. Bev Desjarlais (Churchill, NDP): Mr. Speaker, I will make a comment and my colleague may wish to comment back.


Il s’ensuit que M. Buchbinder, avocat représentant la partie requérante, ne peut être considéré, aux fins de la présente procédure, comme un « tiers », au sens de l’ordonnance Lopes/Cour de justice, précitée.

10 It follows that Mr Buchbinder, the lawyer representing the applicant, cannot be regarded, for the purposes of these proceedings, as a ‘third person’ within the meaning of the order in Lopes v Court of Justice.


Le sénateur Taylor: Le sénateur voudra peut-être déposer le rapport et il pourrait ensuite être débattu.

Senator Taylor: The honourable senator might want to file the report and it could then be debated.




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voudra peut-être ensuite ->

Date index: 2025-05-21
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