Vertaling van "type est apposée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

estampille apposée par le feu
hot-branding

greffe apposée [ apposition ]
onlay

plaque apposée
placard applied

mention apposée sur les passeports
notation of passport

étiquette apposée
affixed label

marque du fabricant (1) | marque apposée sur l'arme à feu (2)
manufacturer's mark

feuille de sécurité apposée en état liquide
spray foil

déclarations officielles apposées sur un acte sous seing privé
official certificates which are placed on documents signed by persons in their private capacity

navire porte-barges du type LASH | porte-barges du type Lash | navire porte-barges L. A. S. H. | porte-barges Lash | navire du type Lash | navire type « LASH » | navire LASH | Lash
LASH carrier | Lighter Aboard Ship | LASH ship | lighter-aboard-ship carrier

type de caractères | type de caractère | type du caractère | dessin d'un caractère | type
typeface

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(4) Les mentions obligatoires n’ont pas à être imprimées ou apposées sur les contenants de cigarettes d’un type donné ou d’une composition donnée qui sont fabriquées au Canada puis exportées sous une appellation commerciale qui est également celle de cigarettes d’un type différent ou d’une composition différente, fabriquées et vendues au Canada, si les cigarettes du type donné ou de la composition donnée, à la fois :
(4) A container of cigarettes does not require tobacco markings to be printed on or affixed to it if the cigarettes are of a particular type or formulation manufactured in Canada and exported under a brand that is also applied to cigarettes of a different type or formulation that are manufactured and sold in Canada and

6. L’étiquette est apposée, de façon bien visible, à l’endroit où sont affichées les informations relatives au type de carburant.
6. The label shall be attached to the place where information indicating the type of fuel is displayed, in a clearly visible position.

La dénomination commerciale ou la marque du demandeur ainsi que la désignation du type sont apposées de manière claire et indélébile sur l'échantillon (ou les échantillons).
The sample(s) shall be clearly and indelibly marked with the applicant's trade name or mark and the type designation.

Une marque d’homologation CE telle que décrite à la partie 3 de l’annexe I du présent règlement est apposée sur tout composant ou système de climatisation conforme au type pour lequel l’homologation CE a été accordée, en application de la présente directive.
Every leak component or air-conditioning system conforming to a type in respect of which EC component type-approval has been granted pursuant to this Regulation shall bear an EC component type-approval mark set out in Part 3 of Annex I.

i) les marchandises, y compris leur conditionnement, sur lesquelles a été apposée sans autorisation une marque de fabrique ou de commerce identique à la marque de fabrique ou de commerce valablement enregistrée pour le même type de marchandises ou qui ne peut être distinguée dans ses aspects essentiels de cette marque de fabrique ou de commerce et qui, de ce fait, porte atteinte aux droits du titulaire de la marque en question, en vertu du droit communautaire et notamment du règlement (CE) n° 40/94 du Conseil du 20 décembre 1993 sur la marque communautaire(5) ou en vertu du droit interne de l'État membre dans lequel la demande d'intervention des autorités douanières est introduite.
(i) goods, including packaging, bearing without authorisation a trademark identical to the trademark validly registered in respect of the same type of goods, or which cannot be distinguished in its essential aspects from such a trademark, and which thereby infringes the trademark-holder's rights under Community law, as provided for by Council Regulation (EC) No 40/94 of 20 December 1993 on the Community trademark(5) or the law of the Member State in which the application for action by the customs authorities is made.

«On entend par "marchandises contrefaites" les marchandises, y compris leur conditionnement, sur lesquelles a été apposée sans autorisation une marque de fabrique ou de commerce identique à la marque de fabrique ou de commerce dûment enregistrée pour les mêmes types de marchandises ou qui ne peut être distinguée dans ses aspects essentiels de cette marque de fabrique ou de commerce et qui de ce fait, porte atteinte aux droits du titulaire de la marque en question selon la législation du pays d'importation».
"Counterfeit trademark goods shall mean any goods, including packaging, bearing without authorisation a trademark which is identical to the trademark validly registered in respect of such goods, or which cannot be distinguished in its essential aspects from such a trademark and which thereby infringes the rights of the owner of the trademark in question under the law of the country of importation".

La marque de réception représentée ci-dessus, apposée sur un composant d'un convertisseur catalytique de remplacement, indique que le type de dispositif concerné a été réceptionné en France (e2) en application de la présente directive.
The above approval mark affixed to a component of a replacement catalytic converter shows that the type concerned has been approved in France (e 2), pursuant to this Directive.

D'après une version initiale du contrat-type, il n'était pas permis aux producteurs de vendre des produits parapharmaceutiques, contrôlés et autorisés par l'APB, autrement que par le biais des pharmacies, et ceci indifféremment du fait que la marque de l'APB soit apposée ou pas.
Under an initial version of the agreement, the manufacturers were not allowed to sell APB approved para-pharmaceutical products, other than through pharmacies, irrespective of whether or not the APB mark was affixed.