Vertaling van "étiquette apposée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

étiquette apposée
affixed label

étiquette aluminium | étiquette en feuille d'aluminium | étiquette papier-aluminium
aluminium foil label | foil label

contre-étiquette | étiquette de dos | étiquette dorsale
back label

étiquette durable | étiquette en verre | étiquette étuvée | marquage cuit
permanent label | permanent marking

étiquette d'identification par radiofréquence | étiquette d'identification radiofréquence | étiquette radiofréquence | étiquette radio | étiquette-radio | radioétiquette | étiquette RFID | marqueur RFID | balise RFID | étiquette électronique
radio frequency identification tag | RFID tag | RF-ID tag | radio frequency tag | RF tag | electronic tag

étiquette de CD | étiquette pour CD | étiquette CD | étiquette de DVD | étiquette pour DVD | étiquette DVD
CD label | DVD label

étiquette d'identification par radiofréquence [ étiquette RFID | étiquette radiofréquence | transpondeur | radio-identifiant | radio-étiquette | étiquette RF | étiquette électronique ]
radio frequency identification tag [ RFID tag | RF tag | radio frequency tag | transponder | electronic label ]

étiquette surmoulée [ étiquette pour inclusion | étiquette dans le moule | étiquette pour décoration dans le moule | étiquette IML ]
in-mold label [ in-mould label ]

presse flexo pour étiquettes | presse flexo destinée à la production d'étiquettes | presse pour la production d'étiquettes | machine pour étiquettes
flexo label press | label press

estampille apposée par le feu
hot-branding

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L'étiquette apposée sur le Sprotid indique si le produit contient des sprats ou du hareng de la Baltique ou un mélange des deux, ainsi que la proportion de chacune des espèces de poissons présentes.
The label of ‘Sprotid’ mentions if the product contains sprats or Baltic herring or a mixture, with the ratio of each fish species present.

(2) Les renseignements dont l’indication sur l’étiquette est prescrite peuvent figurer sur la portion de l’étiquette apposée sur le dessous d’un emballage ou d’un produit alimentaire, le cas échéant, si lesdits renseignements figurent aussi sur les portions de l’étiquette qui ne sont pas apposées sur le dessous de l’emballage ou du produit alimentaire.
(2) The information required to be shown on a label may be shown on that part of the label, if any, that is applied to the bottom of a food or to the bottom of a container if such information is also shown in those parts of the label that are not applied to the bottom of the food or container.

(3) Nonobstant le paragraphe (2), lorsque l’emballage d’un produit préemballé est un emballage décoratif et que l’étiquette est apposée sur le dessous de l’emballage, les renseignements dont l’indication est prescrite peuvent figurer sur l’étiquette apposée sur le dessous de l’emballage.
(3) Notwithstanding subsection (2), where the container of a prepackaged product is an ornamental container and the label is applied to the bottom of the container, the information required to be shown may be shown on the label that is applied to the bottom of the container.

(x) quant aux étiquettes apposées sur le poisson emballé, une liste de toutes les étiquettes des produits importés, la description de la façon dont l’importateur vérifie les étiquettes pour veiller à leur conformité et des documents démontrant clairement que les étiquettes répondent à toutes les exigences applicables des lois fédérales,
(x) in respect of labels used on packaged fish, all the labels from products that are imported, the means by which the importer reviews labels to ensure their compliance, and documentation that clearly establishes that the labels meet all applicable requirements of any Act of Parliament,

Dans le cadre de cette seconde branche du premier moyen, le Tribunal a également relevé, aux points 46 desdits arrêts, que les déductions faites de l’expérience pratique, à savoir l’importance de l’étiquette apposée sur un vin mousseux en tant qu’élément permettant d’établir l’origine du produit pour le consommateur concerné et la variété des présentations, pouvaient être présumées connues de tous et, notamment, de Freixenet.
In the context of the second part of the first plea, the Court also noted, at paragraph 46 of the judgments under appeal, that the inferences from practical experience, namely the importance of the label on a sparkling wine as an element allowing the consumer concerned to establish the origin of the product and the variety of presentations, could be assumed to be known to everyone, in particular, to Freixenet.

En ce qui concerne la seconde branche du premier moyen, tirée de la violation du droit d’être entendu visé à l’article 73, seconde phrase, du règlement nº 40/94, le Tribunal a relevé, aux points 44 des arrêts attaqués, que, selon la première chambre de recours de l’OHMI, l’élément essentiel permettant d’identifier l’origine du produit pour le consommateur concerné est l’étiquette apposée sur la bouteille de vin mousseux plutôt que la forme de la bouteille ou son aspect extérieur.
As regards the second part of the first plea, alleging infringement of the right to be heard referred to in the second sentence of Article 73 of Regulation No 40/94, the General Court noted, at paragraphs 44 of the judgments under appeal, that according to the First Board of Appeal the essential element allowing the relevant consumer to identify the origin of the product is the label affixed to the bottle of sparkling wine rather than the shape of the bottle or its appearance.

En effet, le consommateur final concerné prêterait habituellement davantage attention à l’étiquette apposée sur la bouteille qu’à la seule forme du récipient nu et incolore.
The end consumer, it stated, would usually pay more attention to the label attached to the bottle than to the mere shape of the bare and colourless container.

La marque peut, selon la présentation des différents produits d'origine animale, être apposée directement sur le produit, le conditionnement ou l'emballage, ou être imprimée sur une étiquette apposée sur le produit, le conditionnement ou l'emballage.
The mark may, depending on the presentation of different products of animal origin, be applied directly to the product, the wrapping or the packaging, or be printed on a label affixed to the product, the wrapping or the packaging.

Les résultats enregistrés au cours de l'année 2001 ont permis de démontrer que l'utilisation de moyens cachés dans le but de dissimuler la fraude en matière de droit de propriété intellectuelle, était de plus en plus fréquente (double fond, étiquettes apposées pour dissimuler l'étiquette contrefaite.). Plusieurs procédures initiées par la douane semblent par ailleurs confirmer les liens entre les activités de la contrefaçon et de la piraterie et certains réseaux terroristes.
The results recorded in 2001 show that using concealment to disguise intellectual property frauds was becoming more and more frequent (double-bottomed containers, labels stuck over the counterfeit labels, etc.) A number of interceptions of counterfeit goods by customs also seemed to confirm the links between counterfeiting and piracy and certain terrorist networks.