Traduction de «très rares exceptions près » (Français → Anglais) :

Les propositions présentées aujourd'hui prévoient que, même une fois ces dérogations expirées, les pays pourront toujours maintenir leurs taux réduits à de très rares exceptions près.
Today's proposals mean that, even once these derogations expire, countries will be able to maintain the reduced rates with very few exceptions.

À quelques très rares exceptions près, le tribunal spécialisé s'est contenté, jusqu'à présent, de juger des affaires mineures étant donné que la législation ne lui permet pas de donner la priorité aux affaires les plus importantes[52]. Les contraintes de personnel subies par le ministère public et le tribunal aggravent la situation.
With very few exceptions, the specialised court has decided so far only minor cases as the underlying legislation does not allow the court to prioritise on the most important cases.[52] This is accentuated by the staffing constraints on both the prosecution and the court.

Les importations d'ivoire sont interdites, à de très rares exceptions près.
Import of ivory is prohibited, except for very narrow exemptions.

Mesdames et messieurs, la liberté du marché des services s’applique, à quelques très rares exceptions près, dans le cadre des dispositions de la législation.
Ladies and gentlemen, the freedom of the service market operates, with very few exceptions, within the provisions of legislation.

Les partenaires sociaux des autres secteurs, à de rares exceptions près, n'ont pas manifesté d'intérêt pour des négociations au niveau sectoriel, ou les ont jugées prématurées.
Social partners in other sectors, with few exceptions, either did not express an interest in negotiation at sectoral level or considered that it would be premature.

Sur ces phases, la quatrième incombe aux États membres dans la mesure où la Communauté, a de très rares exceptions près touchant certaines mesures administratives, confie l'exécution à des mécanismes nationaux.
Of these, the fourth stage falls to the Member States, since the Community, apart from a very few exceptions relating to certain administrative measures, achieves implementation via national means.

54. note que, en raison de la taille des projets et de leurs enveloppes financières, il n'existe pas de véritable formule de rechange aux financements nationaux ou communautaires; observe que, pour le moment, à de rares exceptions près, l'espoir, souvent mentionné, de voir croître la participation des investisseurs privés ne s'est pas encore réalisé; note l'adoption du nouveau règlement (CE) n°807/2004 du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 modifiant le règlement (CE) n°2236/95 du Conseil déterminant les règles générales pour l'octroi d'un concours financier communautaire dans le domaine des réseaux transeuropéens , lequel permet de concentrer l'aide sur les projets qui en ont le besoin le plus grand (projets transfrontaliers prioritaires ou projets impliquant le franchissement d'obstacles naturels) et porte le taux maximum d'aide aux projets prioritaires à 20-30% et, dans des cas exceptionnels, à 50%;
54. Notes that, due to the size of projects and their financial envelopes, there is no real substitute for national or Community funding; observes that the often-embraced hope of seeing growth in the participation of private investors remains for the moment, with a few rare exceptions, unrealised; takes note of the adoption of the new Regulation (EC) No 807/2004 of the European Parliament and of the Council of 21 April 2004 amending Council Regulation (EC) No 2236/95 laying down general rules for the granting of Community financial aid in the field of trans-European networks , which allows aid to be concentrated on projects which have the greatest need (priority cross-frontier projects, or those crossing natural obstacles), and increases the maximum rate of support for priority projects to 20%-30% and to 50% in exceptional cases;

Or, dans la réalité, à de très rares exceptions près, ce n'est pas le cas.
In reality, however, this is not so except in very exceptional cases.

L'analyse des informations recueillies fait ressortir que l'espionnage économique s'opère sur place ou sur le lieu de travail mobile parce que, à de rares exceptions près (voir chapitre 10, point 10.6), les informations recherchées ne peuvent être obtenues en interceptant les communications internationales.
Evaluation of the information gathered on this matter shows that industrial espionage is mainly carried out locally or through mobile workstations, as with a few exceptions (see Chapter 10, 10.6) the information sought cannot be obtained by intercepting international telecommunications networks.

Des enquêtes spécialisées [9] couvrant les principaux marchés ont récemment mis en évidence le fait que la fiction télévisée d'origine nationale avait tendance à prévaloir durant les heures de grande audience (à quelques rares exceptions près comme l'Italie et l'Espagne) en 1999, cependant que la fiction américaine continuait de remplir les autres plages horaires réservées à la fiction.
Specialised surveys [9] covering the largest markets have recently shown that TV fiction of national origin tended to prevail during prime time (with limited exceptions such as Italy and Spain) in 1999, while US fiction continued to fill the other fiction slots of the schedules.