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Traduction de «troisième étapes ci-dessous » (Français → Anglais) :

Ces ressources ont été réservées pour les étapes 2 et 3 de la feuille de route, à savoir le comblement des écarts (deuxième étape) détectés dans le système grâce à l'évaluation des écarts (première étape) et l'évaluation de la conformité des écarts comblés dans le système (troisième étape).

The funds were earmarked for support to stages 2 and 3 of the Roadmap, namely the filling of gaps (stage 2) identified in the system through the gap assessment (stage 1) and the compliance assessment of the filled gaps of the system (stage 3).


- La Pologne et l’ Estonie avaient achevé la troisième étape (évaluation de la conformité), mais n’avaient pas encore soumis à la Commission les demandes d'accréditation EDIS requises pour entamer la quatrième et dernière étape de la feuille de route.

- Poland and Estonia had completed stage 3 (Compliance assessment), but had not yet submitted the EDIS applications to the Commission required to initiate the final Stage 4 of the Roadmap.


Le 28 octobre 2015, les États membres réunis au sein du CTVM ont convenu que les mesures d'oxydes d'azote relevées lors des essais RDE seraient obligatoires pour les nouveaux modèles de voiture à partir de septembre 2017 et pour tous les nouveaux véhicules à partir de septembre 2019; troisième acte RDE: en guise de troisième étape, le 20 décembre 2016, les États membres réunis au sein du CTVM ont adopté la proposition de la Commission d'élargir les essais RDE afin de mesurer les émissions de particules de tous les nouveaux types de v ...[+++]

On 28 October 2015, Member States meeting in the Technical Committee of Motor Vehicles (TCMV) agreed that RDE measurements of NOx would be compulsory for new car models from September 2017, and for all new vehicles from September 2019. RDE Act 3: As a third step, Member States in the TCMV adopted on 20 December 2016 the Commission proposal to extend RDE testing to cover particle number (PN) emissions for all new vehicle types by September 2017and for all new vehicles by September 2018.


Si ces moyens financiers se révèlent insuffisants en cas de défaillance bancaire, les deuxième et troisième étapes ci-dessous seront applicables.

If these financial means turn out to be insufficient in the event of a bank failure, the second and third steps below must be taken.


Adoption et sanction royale : Si le projet de loi émane de la Chambre des communes et qu’il est adopté à l’étape de la troisième lecture, il est transmis au Sénat où il doit franchir les étapes décrites ci-dessous.

Passage and Royal Assent: If the bill originated in the House of Commons and is passed at the third reading stage, it is sent to the Senate where it will follow the process described below.


Adoption et sanction royale : Si le projet de loi émane de la Chambre des communes et qu’il est adopté à l’étape de la troisième lecture, il est transmis au Sénat où il doit franchir les étapes décrites ci-dessous.

Passage and Royal Assent: If the bill originated in the House of Commons and is passed at the third reading stage, it is sent to the Senate where it will follow the process described below.


La troisième étape consisterait à mettre en place un système officiel de management environnemental tel que EN ISO 14001.

The third step would be to put in place a formal environmental management system such as EN ISO 14001.


Quatre principes généraux Quatre principes généraux président aux propositions de la Commission: - une démarche progressive pour permettre un ajustement souple et ordonné de l'industrie à son nouvel environnement, ce qui implique une approche par étapes; ./.--------------------- *COM (91) 548 - 2 - - le respect de la subsidiarité, en permettant à chaque Etat membre de choisir le régime d'application final qui lui convient le mieux; - le refus d'une règlementation excessive; - une approche législative au titre de l'article 100-A afin de permettre un dialogue politique avec le Conseil et le P.E. Trois étapes de mise en oeuvre Les princi ...[+++]

Four general principles The Commission's proposals are based on four general principles: - the need for a gradual approach to enable the industry to adjust to its new environment in a flexible and ordered manner; * COM(91)548. - 2 - - subsidiarity, to enable each Member State to opt for the system best suited to its particular circumstances; - avoidance of excessive regulation; - a legislative approach based on Article 100a, entailing political dialogue with the Council and the European Parliament. A threezstage approach The basic principles have been given practical expresssion in a three- stage approach: - the first stage consists of implementation of the three directives adopted in 1990 and 1991 (electricity and gas transit and price ...[+++]


On n'en comprend pas moins que la crise du mois d'août ait soulevé des doutes sur le calendrier de la troisième étape de l'UEM. Je ne pense pas qu'il soit irréaliste de supposer qu'il y aura, à la fin des années 1990, un groupe suffisamment important d'États membres qui remplissent les critères nécessaires pour démarrer cette troisième étape. On constate déjà l'émergence d'un noyau dur pour lequel les critères de convergence ne constituent pas un défi insurmontable et qui aura certainement la volonté de s'engager plus avant.

Nevertheless, it is understandable that the crisis in August should have raised doubts about the timetable for stage III. I do not think that it is unrealistic to assume that by the end of the 1990s there will be a sufficiently large group of Member States able to meet the criteria for starting EMU stage III. Already a hard core has emerged for whom the convergence criteria do not present an insurmountable challenge and who certainly have the will to move in that direction.


La Commission a opté pour une approche en trois temps : - la première étape consistait en la mise en oeuvre des trois directives de 1990 et 1991 (transit de gaz et de l'électricité et transparence des prix); - la deuxième étape, à partir du 1er janvier 1993, prévoyait une plus grande libéralisation du secteur de l'électricité, avec notamment l'introduction limitée d'un schéma d'accès de tiers au réseau (TRA); - la troisième étape, à partir du 1er janvier 1996, impliquerait l'élargissement du schéma d'accès de tiers au réseau, à la l ...[+++]

The Commission had opted for a three-stage approach: - the first stage consisted of the implementation of the three directives adopted in 1990 and 1991 (electricity and gas transit and price transparency); - the second stage, which would start on 1 January 1993, would involve greater liberalization of the electricity sector, including the limited introduction of a system of third-party access (TPA); - the third stage, which would start on 1 January 1996, would entail an extension of the system of third-party access to the network in the light of the outcome of the second stage, and should complete the internal market for electricity.




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troisième étapes ci-dessous ->

Date index: 2022-08-19
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