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Traduction de «tous les députés aient pu entendre » (Français → Anglais) :

Ce devrait être vers 12 h 15, et à ce moment-là on continuera jusqu'à ce que tous les gens aient pu se faire entendre.

That should be around 12:15 p.m, at which time will continue to hear from our witnesses.


Par ailleurs, le fait que des méthodes substitutives n’aient pas pu être élaborées pour tous les effets toxicologiques concernés par l’interdiction de mise sur le marché de 2009 n’a pas eu d’incidences négatives majeures à ce jour.

Even for the 2009 marketing ban deadline, not all testing endpoints can be fully replaced by alternative methods which did not lead to major negative impacts so far.


Bien que les engagements financiers aient tous été adoptés à la fin de l’année 2003, les conventions de financement correspondantes n’ont pu être signées qu’à la fin 2004, en raison des vérifications à accomplir en vertu de l’article 164 du règlement financier (à l’exception de la convention relative à la Somalie, qui a été signée plus tôt car la gestion du programme est centralisée).

Although the financial commitments were all adopted at the end of 2003, the signature of the corresponding financing agreements has only been possible at the end of 2004, due to the verification exercise under Article 164 of the Financial Regulations (except for Somalia which was signed earlier, as the management of the programme is centralised).


J'aurais aimé que tous les députés aient pu entendre le témoignage qu'a donné hier Flora Merrick, âgée de 88 ans, devant le Comité des affaires autochtones de la Chambre des communes.

I wish all members could have heard the testimony of 88-year-old elder Flora Merrick at the House of Commons Indian affairs committee yesterday.


2. Lorsqu'il existe plusieurs titulaires de droits à l'égard d'une œuvre ou d'un phonogramme et que les titulaires de droits n'ont pas tous été identifiés ou, bien qu'ayant été identifiés, n'ont pas tous pu être localisés après qu'une recherche diligente des titulaires de droits a été effectuée et enregistrée conformément à l'article 3, l'œuvre ou le phonogramme peuvent être utilisés conformément à la présente directive à condition que les titulaires de droits qui ont été identifiés et localisés aient, en ce qui concerne les droits qu ...[+++]

2. Where there is more than one rightholder in a work or phonogram, and not all of them have been identified or, even if identified, located after a diligent search has been carried out and recorded in accordance with Article 3, the work or phonogram may be used in accordance with this Directive provided that the rightholders that have been identified and located have, in relation to the rights they hold, authorised the organisations referred to in Article 1(1) to carry out the acts of reproduction and making available to the public c ...[+++]


Nous allons d'abord entendre tous les témoignages, après quoi nous vous poserons des questions, en commençant par l'opposition officielle, puis ce sera le tour des députés du gouvernement et nous continuerons ainsi en alternance jusqu'à ce que tous les députés aient eu la chance de vous poser leurs questions.

We'll run through all the witness testimony, and then we'll open up the floor to questions, which will go to the opposition party first, then the government, and then back and forth until all members have had a chance to ask their questions.


Il y a lieu d’adopter également des actes délégués pour préciser à quelles conditions la délégation des fonctions de gestionnaire peut être approuvée et à quelles conditions un gestionnaire a délégué ses fonctions dans une mesure telle qu’il est devenu une société boîte aux lettres et ne peut plus être considéré comme un gestionnaire de FIA; en ce qui concerne les dépositaires, pour établir les critères permettant d’évaluer si la réglementation et la surveillance prudentielles des pays tiers dans lesquels sont établis les dépositaires produisent les mêmes effets que le droit de l’Union et sont effectivement appliquées, les indications q ...[+++]

Delegated acts should also be adopted to specify the conditions subject to which the delegation of AIFM functions should be approved and the conditions subject to which the AIFM has delegated its functions to the extent that it becomes a letter-box entity and can no longer be considered to be the manager of the AIF; as regards depositaries, to specify the criteria for assessing that the prudential regulation and supervision of third countries where the depositaries are established have the same effect as Union law and are effectively enforced, the particulars that need to be included in the standard agreement, the c ...[+++]


Ils essaient de faire passer un projet de loi contre le terrorisme incluant une dérogation à la convention européenne des droits de l'homme afin de pouvoir garder en détention des suspects sans procès approprié, sans représentation juridique, sans enquête judiciaire et sans qu'ils aient pu entendre les preuves fournies par les services de renseignements.

They are trying to put through an anti-terrorism bill with a derogation from the ECHR in order to detain suspects without a proper trial, with no legal representation, no judicial review and without being able to hear the evidence given by the intelligence services.


L'UE note avec satisfaction que malgré des délais très courts et des conditions matérielles difficiles, la Commission électorale indépendante a pu organiser le scrutin de façon à ce que tous les électeurs aient pu exercer leur droit de vote.

The EU notes with satisfaction that despite very short deadlines and difficult material conditions the Independent Electoral Commission was able to organize the election in such a way as to allow all voters to exercise their right to vote.


Ce n'est peut-être pas une période aussi longue que nous l'aurions souhaité, mais nous sommes heureux que tous les partis aient pu s'entendre.

Perhaps it is not as long a period as we wanted, but we are grateful that we could come to an all party agreement on it.




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tous les députés aient pu entendre ->

Date index: 2021-10-03
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