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Tous ces éléments étaient dans le discours du Trône.

Vertaling van "tous ces éléments étaient déjà " (Frans → Engels) :

Je croyais que tous ces éléments étaient déjà considérés.

My understanding is that all of these matters are considered.


L'article 32, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1333/2008 prévoit que tous les additifs alimentaires qui étaient déjà autorisés dans l'Union européenne avant le 20 janvier 2009 font l'objet d'une nouvelle évaluation des risques par l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité»).

Article 32(1) of Regulation (EC) No 1333/2008 provides that all food additives that were already permitted in the Union before 20 January 2009 are subject to a new risk assessment by the European Food Safety Authority (‘the Authority’).


Ces deux États membres ont accusé une évolution négative pour tous les aspects de ces indicateurs, alors qu’ils étaient déjà en difficulté au départ.

These are the Member States which experienced negative developments across the board from already problematic starting points.


S'inspirant des progrès considérables déjà réalisés, la Commission publie aujourd'hui une communication qui trace un chemin ambitieux mais réaliste vers un consensus sur tous les éléments en suspens de l'union bancaire, tout en tenant compte des engagements déjà pris par le Conseil.

Building on the significant progress already achieved, the Commission is today publishing a Communication that sets out an ambitious yet realistic path to ensure agreement on all the outstanding elements of the Banking Union, based on existing commitments by the Council.


Justice Canada nous a dit que dans le cas de certains autres projets de loi d'initiative parlementaire que nous avons étudiés, les modifications n'étaient pas nécessaires parce que les éléments étaient déjà inclus dans la définition large de l'objectif de l'article à l'étude.

We have been told by Justice Canada that in some other private members' legislation that we had under consideration, those bills were not necessary because the elements were already included in the broad definition of the objective of the section under consideration.


Et, je dis bien qu'ils maîtrisaient les deux langues officielles; tous ceux qui étaientjà juges — ils ne l'étaient pas tous — au sein de tribunaux inférieurs dirigeaient déjà des procès.

And I mean fluent in both official languages; all of them who were judges—not all of them were—at the lower court were already conducting trials.


Tous ces éléments étaient dans le discours du Trône.

These items were all in the throne speech.


6. Dans le cas d'un bassin contenant du cyanure, l'exploitant doit veiller à ce que la concentration dans le bassin de cyanure facilement libérable soit réduite au minimum au moyen des meilleures techniques disponibles et que, dans tous les cas, dans les installations ayant obtenu au préalable une autorisation ou qui étaient déjà en exploitation le 1er mai 2008, elle ne dépasse pas, au point de déversement des résidus dans le bassin, 50 ppm à partir du 1er mai 2008, 25 ppm à partir du 1er mai 2013, 10 ppm à partir ...[+++]

6. In the case of a pond involving the presence of cyanide, the operator shall ensure that the concentration of weak acid dissociable cyanide in the pond is reduced to the lowest possible level using best available techniques and, in any case, at waste facilities which have previously been granted a permit or have already been in operation on 1 May 2008 that the concentration of weak acid dissociable cyanide at the point of discharge of the tailings from the processing plant into the pond does not exceed 50 ppm as from 1 May 2008, 25 ppm as from 1 May 201 ...[+++]


À cet égard, il y a lieu de constater que ces éléments de preuve portent sur la perception effective des marques en cause par les consommateurs à un moment où les lampes de poche en cause étaient déjà commercialisées depuis de nombreuses années et où les consommateurs s’étaient donc familiarisés avec leur forme.

In that regard, it must be held that that evidence relates to the perception of the marks in question by consumers at a time when the torches in question had already been on the market for many years and when consumers were thus accustomed to their shape.


Tous ces protocoles étaient déjà applicables de façon provisoire, sous réserve de conclusion.

All these protocols were already being applied provisionally subject to conclusion.


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