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Traduction de «tient les comptes pertinents parmi ceux » (Français → Anglais) :

(2) La compagnie tient les comptes pertinents parmi ceux qui apparaissent aux annexes I à VI et peut, de plus, établir des sous-comptes pour son propre usage.

(2) A company shall maintain the applicable accounts listed in Schedules I to VI and may, in addition, keep subsidiary accounts for its own purposes.


précise si le modèle pertinent parmi ceux figurant aux annexes I à XII doit être rempli sur une base individuelle ou au niveau du groupe et s’il correspond au niveau local, au niveau de l’Union ou au niveau mondial, conformément aux instructions figurant à l’annexe XIII.

specify whether the relevant template contained in Annexes I to XII has to be completed on an individual or group level basis and whether its scope is local, Union-wide or global in accordance with the instructions contained in Annex XIII.


(2) Les montants portés au débit du compte conformément au paragraphe (1) sont portés au crédit des comptes indiqués parmi ceux du Canada.

(2) The amounts charged to the Retirement Compensation Arrangements Account under subsection (1) shall be credited to the appropriate account in the accounts of Canada.


En passant, ce chiffre est inexact, car il ne tient pas compte de tous ceux qui sont rentrés au pays blessés psychologiquement ni de ceux qui se sont suicidés depuis leur retour.

That number is erroneous, by the way, because it does not take into account those who have come back psychologically injured and those who have committed suicide since.


dans le cas d’une ou plusieurs exigences d’écoconception génériques, les phases et les aspects pertinents sélectionnés parmi ceux mentionnés à l’annexe I, points 1.1 et 1.2, accompagnés d’exemples de paramètres sélectionnés parmi ceux mentionnés à l’annexe I, point 1.3, à titre d’indication pour l’évaluation des améliorations en ce qui concerne les ...[+++]

in the case of generic ecodesign requirement(s), the relevant phases and aspects selected from those mentioned in Annex I, points 1.1 and 1.2, accompanied by examples of parameters selected from those mentioned in Annex I, point 1.3 as guidance when evaluating improvements regarding identified environmental aspects.


a)dans le cas d’une ou plusieurs exigences d’écoconception génériques, les phases et les aspects pertinents sélectionnés parmi ceux mentionnés à l’annexe I, points 1.1 et 1.2, accompagnés d’exemples de paramètres sélectionnés parmi ceux mentionnés à l’annexe I, point 1.3, à titre d’indication pour l’évaluation des améliorations en ce qui concerne le ...[+++]

(a)in the case of generic ecodesign requirement(s), the relevant phases and aspects selected from those mentioned in Annex I, points 1.1 and 1.2, accompanied by examples of parameters selected from those mentioned in Annex I, point 1.3 as guidance when evaluating improvements regarding identified environmental aspects.


- dans le cas d’une (d’) exigence(s) d’écoconception générique(s), les phases et les aspects pertinents sélectionnés parmi ceux mentionnés à l’annexe I, points 1.1 et 1.2, accompagnés d’exemples de paramètres sélectionnés parmi ceux mentionnés à l’annexe I, point 1.3, à titre d’indication pour l’évaluation des améliorations en ce qui concerne les as ...[+++]

6. in the case of generic ecodesign requirement(s), the relevant phases and aspects selected from those mentioned in Annex I, points 1.1 and 1.2, accompanied by examples of parameters selected from those mentioned in Annex I, point 1.3 as guidance when evaluating improvements regarding identified environmental aspects.


Je dirais, fort respectueusement, que le libellé de l'article 21.04 tient certainement compte de tous ceux qui interviennent dans la chaîne de distribution pour faire passer le produit, alors que ce n'est pas aussi clair en matière de processus.

I would argue, respectfully, in section 21.04 that language certainly accommodates different people down the distribution chain passing the product along, whereas this is not so clear in terms of accommodating that process.


dans le cas d'une(d') exigence(s) d'écoconception générique(s), les phases et les aspects pertinents sélectionnés parmi ceux mentionnés à l'annexe I, points 1.1 et 1.2, accompagnés d'exemples de paramètres sélectionnés parmi ceux mentionnés à l'annexe I, point 1.3, à titre d'indication pour l'évaluation des améliorations en ce qui concerne les aspec ...[+++]

in the case of generic ecodesign requirement(s), the relevant phases and aspects selected from those mentioned in Annex I, points 1.1 and 1.2, accompanied by examples of parameters selected from those mentioned in Annex I, point 1.3 as guidance when evaluating improvements regarding identified environmental aspects.


Cela ne tient pas compte de tous ceux que la police aurait pu, sans votre intervention, faire condamner pour avoir utilisé le système bancaire pour blanchir de l'argent sale.

That does not take into account people that police outside of your agency may have caught using the banking system to launder money.




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tient les comptes pertinents parmi ceux ->

Date index: 2021-11-27
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