Traduction de «texte pourra ensuite » (Français → Anglais) :

Si nous regardons le projet de texte qui a été adopté à la Chambre, on nous demande de présenter une proposition réalisable à la Chambre qui pourra ensuite en débattre.
If we look back at the draft text that was passed within the proceedings of the House, it really is for us to bring forward for consideration a workable proposal to the House, and then the House will deal with it in its good time.

L'accord multilatéral sur le commerce ne pourra avoir force de loi au Canada que lorsque nous aurons signé le traité, à condition que le texte de ce traité soit adopté. Nous devrons ensuite ratifier le traité, adopter une loi de mise en oeuvre de l'accord, soit une loi fédérale et des lois provinciales en l'occurrence.
We look at the process with MAI and to become law in Canada, we would need a signature on a treaty if and when a text is adopted, we would need a ratification of the treaty, we would need implementing legislation, federal and provincial I think in that case.

Les groupes se réunissent ensuite pour aplanir les divergences et aboutir à un texte net auquel tout le monde pourra se rallier.
Then the groups get together and try to narrow down the differences and come up with a clean text that everybody can buy.

Ce texte pourra ensuite être transmis au Conseil européen.
This text could then be forwarded to the European Council.

Ensuite, la Cour de justice pourra mieux s'acquitter de son volume de travail, résorber son arriéré de textes à traduire et mieux servir les États membres, les citoyens et les entreprises dans l'interprétation et l'application du droit européen.
After this, we expect that the Court of Justice will be able to cope better with its workload, reduce the number of documents left untranslated, and serve Member States, citizens and businesses better in the interpretation and application of European law.

La simplification consiste à traiter les marchandises provenant de ces territoires comme celles provenant de pays tiers, de façon à pouvoir leur appliquer la TVA à leur entrée dans un Etat membre. 3. Les opérations triangulaires Il s'agit des opérations par lesquelles une entreprise A d'un pays A achète des biens à une entreprise B d'un pays B pour les livrer à un client C installé dans un pays C. Le texte actuel du régime transitoire de TVA prévoit dans ce cas-là, que l'opération doit être décomposée en deux opérations successives : - Tout d'abord, une livraison intracommunautaire de l'entreprise B à destination de l'entreprise A dans le pays C. Si l'entreprise A n'a pas de succursale dans le pays de destination (pays C), cela l'oblige, pour la circonstance, à s'immatriculer à la TVA dans ce pays; - ensuite, une vente intérieure de l'entreprise A à l'entreprise C dans le pays C. La simplification prévue vise à sauter l'étape intermédiaire qui consistait à faire intervenir, pour les besoins des obligations fiscales l'entreprise A dans le pays C. L'entreprise A pourra ainsi désigner directement l'entreprise C comme redevable de la TVA.
The simplification measure envisaged will treat goods from those territories in the same way as goods from third countries, with it then being possible to apply VAT to them when they enter a Member State. 3. Triangular transactions These are transactions where a firm A in country A purchases goods from firm B in country B with a view to supplying them to customer C in country C. Under the current transitional VAT arrangements, such a transaction has to be broken down into two successive transactions: - first, an intra-Community supply effected by firm B to firm A in country C. If firm A does not have a branch in the country of destination (country C), it will be required, for that particular transaction, to register for VAT in that country; - second, a domestic sale effected by firm A to firm C in country C. Under the simplification measure proposed, the intermediate stage at which tax considerations obliged firm A to intervene in country C is dispensed with. Firm A will thus be able to designate firm C directly as the person liable to pay VAT.