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Vertaling van "tenir à une fréquence suffisamment raisonnable " (Frans → Engels) :

Ce genre d'instruction doit cependant se tenir à une fréquence suffisamment raisonnable pour assurer le maintien, au fil du temps, des compétences essentielles en matière de conduite de la guerre et pour procurer à l'armée la compétence fondamentale dont elle a besoin en matière de leadership pour diriger des forces d'envergure dans le cadre de missions complexes.

However, such training must be conducted frequently enough to ensure the maintenance, over time, of critical war-fighting skills and to provide for the fundamental competency of the leadership of the army in directing large-scale forces in achieving complex missions.


a) la partie devant être consultée doit être notifiée dans les formes et de façon suffisamment détaillée pour qu'elle puisse se faire une opinion sur la question; b) un délai raisonnable doit être accordé à la partie devant être consultée pour qu'elle puisse se faire une opinion et la présenter à la partie tenue de la consulter; et c) la partie tenue de consulter doit pleinement tenir compte, et de manière impartiale, de l'opinio ...[+++]

(a) to the party to be consulted, notice of a matter to be decided in sufficient form and detail to allow that party to prepare its views on the matter; (b) a reasonable period of time in which the party to be consulted may prepare its views on the matter, and an opportunity to present such views to the party obliged to consult; and (c) full and fair consideration by the party obliged to consult of any views presented.


À moins qu'on ait la volonté de maintenir la possibilité pour le premier ministre d'aller au-delà de six mois, si tout le monde s'entend pour dire que six mois est une période raisonnable et que cela donne suffisamment de flexibilité pour tenir une élection partielle, allons-y avec six mois.

Unless we want to continue to allow the prime minister to exceed the six-month period, if everyone agrees that six months is a reasonable period of time and that it provides enough flexibility to hold a by-election, let us go with six months.


En outre, pour ce qui est de l'exigence qu'un agent privé ou un citoyen — et c'est la même chose dans ce contexte — remette la personne arrêtée dans un « délai raisonnable » ou procède à l'arrestation dans un délai raisonnable après l'avoir trouvée « en train de commettre une infraction », il faudrait tenir compte, là aussi, des aides électroniques qui nous permettent de suivre par radio fréquences les articles volés dans un cadre ...[+++]

Also, in regard to the requirement that a private agent or a citizen—it's the same thing for these purposes—turn over an arrested person within “a reasonable time”, or make the arrest within reasonable time with a “find committing” of the offence, we should also take into account, once again, electronic aids that allow us to track, whether it be, through RFID, articles that are being stolen from retail environments, or whether it be large containers or tractor-trailers that are being stolen from terminals, which we detect through GPS ...[+++]


En général, il existe un cadre et notre système judiciaire est suffisamment souple pour tenir compte de facteurs tels que les antécédents du navire et les procédures mises en place pour l'exercice d'une diligence raisonnable.

In general, there is the existing framework, and there is enough flexibility built into our court system that factors such as a ship's prior performance and the procedures they have put in place to do their due diligence will be taken into account.




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tenir à une fréquence suffisamment raisonnable ->

Date index: 2022-08-26
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