Traduction de «techniques et des références bibliographiques prend beaucoup » (Français → Anglais) :

Le niveau est basé sur les meilleures techniques disponibles et prend en compte la recommandation du BREF (BAT Reference Document) sur le traitement des déchets, qui utilise un facteur d’équivalence de 2.6 pour comparer l’énergie sous forme d’électricité avec l’énergie sous forme de chaleur, i.e. 1kWh d’électricité est équivalent à 2.6 kWh de chaleur.
The threshold takes BAT as guidance and takes into account the recommendation in the BREF (BAT reference document) on waste incineration to use an equivalence factor of 2.6 to compare energy in the form of electricity to energy in the form of heat, i.e. 1 kWh of electricity is equivalent to 2.6 kWh of heat, and a factor of 1.1 for district heating.

6. Lorsqu'un État membre a connaissance de meilleures méthodes, lui permettant de calculer les niveaux de référence de façon beaucoup plus précise, ou en cas d'amélioration notable de la qualité des données auxquelles il a accès, l'État membre concerné procède à une adaptation technique dans le respect des dispositions de la décision 2/CMP.7 et communique à la Commission, dans les meilleurs délais, des niveaux de référence révisés tenant compte de ces changements.
6. If improved methodologies become available allowing a Member State to calculate reference levels in a significantly more accurate manner or where there are significant improvements in the quality of data available to a Member State, the Member State concerned shall carry out a technical adjustment following the provisions of Decision 2/CMP.7 and shall communicate to the Commission revised reference levels reflecting those changes without delay.

Ce délai prend en compte la durée relativement courte de la protection offerte par le brevet, qui est en principe de 20 ans mais en réalité beaucoup plus courte à cause de la progressivité des taxes annuelles que le titulaire du brevet doit acquitter et de l'évolution rapide de la technique.
This time limit takes into account the relatively short duration of the protection offered by the patent, which in principle is 20 years but in reality is much shorter on account of the progressive nature of the annual renewal fees which the proprietor of the patent has to pay and the rapid advance of technology.

(vi) Le basculement "psychologique" prend beaucoup plus de temps que le basculement technique.
(vi) The "mental" changeover takes considerably more time than the physical changeover.

Nous pouvons bien sûr dire que cette technique convient, si elle prend uniquement la forme d'un marquage, mais je pense que les risques d'abus sont beaucoup trop grands.
Naturally, we can say that this treatment is all right, if it is only apparent from the labelling, but I think that the risks of this technology’s being abused are too great.

b) La documentation soumise par le demandeur doit couvrir tous les aspects de l'évaluation de la sécurité; elle doit inclure ou se référer à une étude bibliographique appropriée qui prend en compte les études de précommercialisation et de postcommercialisation et la littérature scientifique publiée relatant l'expérience recueillie sous la forme d'enquêtes épidémiologiques et en particulier d'enquêtes épidémiologiques comparatives.
(b) The documentation submitted by the applicant should cover all aspects of the safety assessment and must include or refer to a review of the relevant literature, taking into account pre- and postmarketing studies and published scientific literature concerning experience in the form of epidemiological studies and in particular of comparative epidemiological studies.

b) La documentation soumise par le demandeur doit couvrir tous les aspects de l'évaluation de l'efficacité; elle doit inclure ou se référer à une étude bibliographique appropriée qui prend en compte les études de précommercialisation et de postcommercialisation et la littérature scientifique publiée relatant l'expérience recueillie sous la forme d'enquêtes épidémiologiques et en particulier d'enquêtes épidémiologiques comparatives.
(b) The documentation submitted by the applicant should cover all aspects of the efficacy assessment and must include or refer to a review of the relevant literature, taking into account pre- and postmarketing studies and published scientific literature concerning experience in the form of epidemiological studies and in particular of comparative epidemiological studies.

a) un dossier technique comportant les informations spécifiées à l'annexe II et nécessaires à l'évaluation des risques prévisibles, immédiats ou différés, que l'OGM ou la combinaison d'OGM peuvent présenter pour la santé humaine ou l'environnement, ainsi que les méthodes utilisées et leurs références bibliographiques, et notamment:
(a) a technical dossier supplying the information specified in Annex II necessary for evaluating the foreseeable risks, whether immediate or delayed, which the GMO or combination of GMOs may pose to human health or the environment, together with the methods used and the bibliographic reference to them and covering, in particular: