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Traduction de «sénat pourrait-il vérifier » (Français → Anglais) :

Cet examen pourrait tenir compte des contrôles de qualité ou des systèmes de contrôle garantissant l'exactitude des données enregistrées comme les contrôles de parenté effectués pour vérifier la généalogie d'un animal.

That examination could take into account quality checks or control systems for ensuring the accuracy of the recorded data, such as parentage controls carried out in order to verify an animal's pedigree.


[43] L'administration d'un État membre doit pouvoir avoir accès à des ressources en informations que détient l'administration d'un autre État membre pour valider le statut d'une entreprise ou vérifier les droits d'un ressortissant d'un autre État membre en matière de sécurité sociale, aussi facilement qu'elle pourrait le faire pour des entreprises de cet État membre ou ses propres administrés.

[44] One Member State's administration should be able to access an information resource of another Member State's administration to validate the status of an enterprise or to check the eligibility for social welfare of a citizen from another Member State, with the same ease as it could do this for nationally registered enterprises or its own citizens.


Avant de prendre une décision préliminaire de nature procédurale, l'autorité compétente pourrait être d'abord tenue de vérifier qu'il existe suffisamment d'éléments de preuve à charge à l'égard du suspect ou de la personne poursuivie pour justifier ladite décision, et celle-ci pourrait contenir une référence à ces éléments.

Before taking a preliminary decision of a procedural nature the competent authority might first have to verify that there are sufficient elements of incriminating evidence against the suspect or accused person to justify the decision concerned, and the decision could contain reference to those elements.


Ils peuvent vérifier tous les dossiers de l’entreprise, prélever des échantillons pour des analyses en laboratoire et évaluer tout risque qui pourrait se présenter.

They may examine the company's records, take samples for laboratory analysis and assess any risks that may be present.


57. soutient les efforts des États-Unis présentés lors du sommet des Nations unies sur le changement climatique le 22 septembre 2009 et les perspectives d'éliminer graduellement les subventions aux combustibles fossiles; se félicite que la législation des États-Unis tende à limiter davantage les émissions de gaz à effet de serre; est néanmoins préoccupé par le fait que le Sénat pourrait ne pas adopter la législation avant l'année prochaine; invite donc l'UE et les États-Unis à coopérer étroitement pour que la c ...[+++]

57. Supports the US efforts presented at the UN Summit on Climate Change on 22 September 2009 and the prospects of phasing out fossil fuel subsidies, and welcomes the prospect that the development of US legislation will go beyond limiting greenhouse gas emissions; is nevertheless concerned that the Senate might not adopt the legislation before next year; therefore calls on the EU and US to closely cooperate to make the Copenhagen Conference a success and commit all relevant gas-emitting countries to binding medium- and long-term targets;


Cela pourrait se vérifier dans certaines régions de l'UE où les propriétaires de bateaux recrutent des membres de leur équipage dans des pays tiers.

This might be true in some regions of the EU where boat owners recruit crewmembers from third countries.


Devant de telles constatations, aussi décourageantes que tragiques, la Commission pourrait-elle vérifier quelles sont les données de l'analphabétisme et de la non-fréquentation de l'enseignement fondamental dans les pays membres de l'Union européenne et indiquer quelles mesures elle compte prendre pour que le rêve de l'éducation et de l'égalité des chances pour tous ne reste pas illusoire, mais qu'il devienne une réalité toute simple, car c'est réellement une honte pour notre monde moderne de permettre qu'autant de millions de ses membres continuent d'être privés de l'enseignement fondamental ?

In view of these disappointing and dramatic findings, will the Commission say what are the corresponding data for illiteracy and failure to undergo basic education in the EU Member States and what initiatives it intends to take to ensure that education and equal opportunities for all do not remain a pipe dream, but become a tangible reality, since it is a disgrace that the world of today should allow so many millions of people to be deprived of basic education?


Devant de telles constatations, aussi décourangeantes que tragiques, la Commission pourrait-elle vérifier quelles sont les données de l'analphabétisme et de la non-fréquentation de l'enseignement fondamental dans les pays membres de l'Union européenne et indiquer quelles mesures elle compte prendre pour que le rêve de l'éducation et de l'égalité des chances pour tous ne reste pas illusoire, mais qu'il devienne une réalité toute simple, car c'est réellement une honte pour notre monde moderne de permettre qu'autant de millions de ses membres continuent d'être privés de l'enseignement fondamental?

In view of these disappointing and dramatic findings, will the Commission say what are the corresponding data for illiteracy and failure to undergo basic education in the EU Member States and what initiatives it intends to take to ensure that education and equal opportunities for all do not remain a pipe dream, but become a tangible reality, since it is a disgrace that the world of today should allow so many millions of people to be deprived of basic education?


L’on pourrait ainsi vérifier systématiquement les causes d’insécurité sur la route en vue non seulement d’intervenir mais surtout d’agir sur les usagers de la route de manière à les sensibiliser par le biais d’un processus de concertation régulier.

In this way, the reasons for the lack of road safety could be investigated on a systematic basis and regular consultation would lead not only to action being taken but, most importantly of all, to policy makers becoming sensitive to the needs of road-users.


La Commission est aussi favorable à ce qu'on fasse un essai: il s'agirait, dans le respect des dispositions en vigueur du Traité, de vérifier si la mise en oeuvre de certaines politiques communautaires pourrait être améliorée grâce à des contrats d'objectifs tripartites.

The Commission is also in favour of testing whether, while respecting the existing Treaty provisions, the implementation of certain EU policies could be better achieved by target-based, tripartite contracts.




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sénat pourrait-il vérifier ->

Date index: 2021-09-12
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