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Comptabilité
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Vérifier les documents de voyage
Vérifier les livraisons à leur réception
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Vérifier les titres de voyage

Vertaling van "tenue de vérifier " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
tenue de feu | tenue de protection | tenue de service

fire suit | fire-fighting tunic | turn-out suit


observer les normes de tenue de registre en chiropraxie | observer les normes de tenue de registre en chiropractie | observer les normes de tenue de registre en chiropratique

monitor record keeping standards in chiropractics | observe record keeping principles in chiropractics | observe record keeping criteria in chiropractics | observe record keeping standards in chiropractics


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contrôler les livraisons à leur réception | contrôler les marchandises livrées à leur réception | vérifier les livraisons à leur réception | vérifier les marchandises livrées à leur réception

check delivery on receipt | examine deliveries on receipt | check deliveries on receipt | check deliveries with receipt


tenue de ville décontractée | tenue d'affaires décontractée | tenue de bureau décontractée | tenue professionnelle décontractée

business casual attire


tenue de registres | tenue des documents comptables

record keeping


être tenu responsable, être tenue responsable

at fault
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les autorités compétentes des pays de l’UE sont tenues de vérifier que les données à caractère personnel qui vont être transmises ou mises à disposition sont précises, à jour et complètes.

EU countries’ competent authorities must verify that the personal data to be transmitted or made available are accurate, up to date and complete.


Avant de prendre une décision préliminaire de nature procédurale, l'autorité compétente pourrait être d'abord tenue de vérifier qu'il existe suffisamment d'éléments de preuve à charge à l'égard du suspect ou de la personne poursuivie pour justifier ladite décision, et celle-ci pourrait contenir une référence à ces éléments.

Before taking a preliminary decision of a procedural nature the competent authority might first have to verify that there are sufficient elements of incriminating evidence against the suspect or accused person to justify the decision concerned, and the decision could contain reference to those elements.


11.1 (1) Toute entité financière ou tout courtier en valeurs mobilières tenu de vérifier l’existence d’une entité conformément au présent règlement lorsqu’il ouvre un compte au nom de cette entité, toute société d’assurance-vie ou tout représentant d’assurance-vie ou tout conseiller juridique ou cabinet d’avocats tenu de vérifier l’existence d’une entité conformément au présent règlement et toute entreprise de transfert de fonds ou de vente de titres négociables tenue de vérifier l’existence d’une entité conformément au présent règlement lorsqu’elle conclut un accord de relation commerciale suivie avec cette entité pour le télévirement, ...[+++]

11.1 (1) Every financial entity or securities dealer that is required to confirm the existence of an entity in accordance with these Regulations when it opens an account in respect of that entity, every life insurance company, life insurance broker or agent or legal counsel or legal firm that is required to confirm the existence of an entity in accordance with these Regulations and every money services business that is required to confirm the existence of an entity in accordance with these Regulations when it enters into an ongoing electronic funds transfer, fund remittance or foreign exchange service agreement with that entity, or a ser ...[+++]


54.3 (1) Toute entité financière tenue de vérifier l’identité d’une personne ou de vérifier l’existence d’une entité conformément aux articles 54 ou 54.1 doit :

54.3 (1) Any financial entity that is required to ascertain the identity of any person or confirm the existence of any entity in accordance with section 54 or 54.1 shall


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(2) Le comité restreint ou mixte est tenu de vérifier, avant la tenue de ses audiences publiques, si le lieu de réalisation du projet de développement se trouve sur des terres désignées ou des terres non désignées ou si celui-ci est susceptible d’avoir, sur de telles terres, des effets négatifs importants sur l’environnement ou la vie socioéconomique.

(2) Before commencing public hearings, a panel of the Board or a joint panel shall determine whether the project will be located, or might have significant adverse environmental or socio-economic effects, on the settlement land of a first nation or on non-settlement land.


Si chaque détaillant était tenu de vérifier les produits et la publicité, il faudrait qu'il appelle son avocat pour en vérifier la légali.

If every retailer were required to check the products and publicity, he would have to call his lawyer to verify whether it is legal.


Toutefois, si une institution qui décide la résiliation d’un contrat d’agent temporaire se réfère, en particulier, à des faits matériels précis à l’origine de la décision de licenciement pour perte de confiance, le juge est tenu de vérifier la véracité de ces faits matériels.

However, where an institution which decides to terminate the contract of a member of the temporary staff refers, in particular, to specific material facts that have led to the decision to dismiss him because of loss of trust, the Court is required to check the veracity of those material facts.


Les personnes ne sont pas tenues de vérifier l'information relative à l'adresse Internet lorsqu'elles doivent informer une agence, et elles sont tenues d'informer la police uniquement si elles constatent qu'une infraction relative à la pornographie juvénile a été commise au moyen de leurs services Internet.

They are not required to verify Internet addressing information when they must report to an agency, and they are required to notify police only when they become aware that a child pornography offence has been committed using their Internet service.


Dans le contexte de la mise en oeuvre de la 'mini-tranche' durant la période 1994-1999, l'État membre est tenu de vérifier toutes les dates relatives aux demandes présentées dans la perspective de l'éligibilité des projets concernés.

In the context of the implementation of the "Mini Tranche" in the period 1994-1999, the Member State is requested to verify all relevant dates concerning the applications submitted in view of the eligibility of the projects involved.


Le responsable du traitement est tenu de vérifier la compétence du destinataire et d'évaluer à titre provisoire la nécessité du transfert de ces données.

The controller shall be required to verify the competence of the recipient and to make a provisional evaluation of the necessity for the transfer of the data.


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