Vertaling van "supplémentaires elle pourrait " (Frans → Engels) :

Par exemple, une personne qui commet un seul meurtre pourrait quand même bénéficier d'une révision judiciaire en vertu du projet de loi C-45, indépendamment du fait qu'elle était en libération conditionnelle au moment du meurtre; du nombre d'agressions sexuelles graves dont elle pourrait être accusée; du nombre supplémentaire de viols qu'elle pourrait avoir commis; et indépendamment du fait qu'elle possédait une arme et avait commis de voies de fait graves contre des citoyens, des policiers ou des gardiens de prison.
For example, if you kill one person, you would still be afforded a judicial review under Bill C-45, regardless of whether you were on parole at the time of the murder; the number of aggravated sexual assaults you may be charged with; the additional number of rapes you may have committed; and regardless of weapon possession and aggravated assaults against citizens, police officers or prison guards.

L'enquête approfondie de la Commission a permis d'établir que ZT ne supportait aucun frais supplémentaire lié au maintien d'une réserve de capacité, car, en cas de crise, elle pourrait faire usage de ses capacités inutilisées la nuit et les week‑ends.
In its in-depth investigation, the Commission established that the ZT had no extra costs for retaining extra spare-capacity, because it could rely on unused capacity at night and on weekends in times of crisis.

Elle pourrait également semer la confusion sur les marchés et imposer des frais supplémentaires aux acteurs du marché.
It may also create confusion in the markets and impose additional costs on market participants.

La Commission pourrait ensuite publier les rapports d'évaluation tous les cinq ans et, sur la base des constatations qui y figureront, elle pourrait envisager d'apporter au mécanisme d'éventuels changements supplémentaires ou de le faire évoluer.
The Commission may then issue evaluation reports every 5 years and based on the findings it may consider any further amendment to or other possible developments of the mechanism.

Parallèlement à cette proposition, la Commission a adopté aujourd'hui une communication qui présente sa stratégie en vue de compléter le développement de l'espace ferroviaire européen unique et qui décrit des initiatives supplémentaires qu'elle pourrait lancer dans les cinq années qui viennent.
Together with this proposal, the Commission adopted today a Communication presenting its strategy to complete the development of the Single European Railway Area, outlining additional initiatives that the Commission could launch in the next five years.

Elle pourrait contribuer grandement à la stratégie Europe 2020 en fournissant une source supplémentaire de croissance dynamique.
It has great potential to contribute to the Europe 2020 strategy, by providing an additional source of dynamic growth.

Bien que cette diversité linguistique accrue soit une source d'avantages et de richesse, elle pourrait également constituer un défi supplémentaire si elle n'est pas assortie de politiques appropriées.
While this increased linguistic diversity is a source of benefit and richness, without adequate policies, it presents challenges.

Elle pourrait envisager, si nécessaire, des adaptations en cours d'exécution, comme la Cour le suggère, pour tenir compte des évolutions significatives dans le domaine des recettes et de procéder aux corrections, le cas échéant, par un budget rectificatif et supplémentaire.
It could if necessary envisage adjustments during implementation as the Court suggests, to take into account significant changes in revenue, and make corrections, if necessary, through a supplementary and amending budget.

Une entreprise est considérée comme un concurent potentiel si certains indices donnent à penser que, en l'absence d'accord, elle pourrait et serait prête à consentir les investissements supplémentaires ou les autres coûts d'adaptation nécessaires pour pouvoir entrer sur le marché en cause, en réaction à une augmentation légère mais durable des prix relatifs.
A firm is treated as a potential competitor if there is evidence that, absent the agreement, this firm could and would be likely to undertake the necessary additional investments or other necessary switching costs so that it could enter the relevant market in response to a small and permanent increase in relative prices.

L'industrie automobile a dit, et c'est compréhensible, qu'elle n'accepterait pas le risque de réparations supplémentaires sous garantie liées aux dommages causés par le MMT dans l'essence et que, par mesure préventive, elle pourrait notamment débrancher les systèmes diagnostiqueurs de bord en totalité ou en partie et réduire la garantie applicable aux modèles 1996 si le MMT continue d'être utilisé.
Understandably the vehicle industry has indicated it will not accept the risk of increased warranty repair costs associated with MMT in gasoline and would take preventive actions, including disconnecting the OBD systems in whole or in part and possibly reducing vehicle warranty coverage with 1996 vehicles if MMT continues to be used.