Traduction de «substances chimiques nouvelles ou préexistantes sera encouragée » (Français → Anglais) :

La recherche sur les substances chimiques nouvelles ou préexistantes sera encouragée, comme le prévoit le règlement (CE) n°./. du Parlement européen et du Conseil du.[concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des produits chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques] 1 , y compris des solutions de substitution à l'expérimentation animale.
Investigation will be encouraged into new or existing chemicals, as provided for in Regulation (EC) No ./.of the European Parliament and of the Council of.[concerning the Registration, Evaluation, Authorisation and Restrictions of Chemicals (REACH), establishing a European Chemicals Agency] 1 , and also into alternatives to animal testing.

La recherche sur les substances chimiques nouvelles ou préexistantes sera encouragée, comme le prévoit le règlement REACH, y compris des solutions de substitution à l’expérimentation animale.
Investigation will be encouraged into new or existing chemicals, as provided for in the [REACH regulation], and also into alternatives to animal testing.

La nouvelle interdiction sera énumérée à l'annexe XVII du règlement REACH [règlement (CE) n° 1907/2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances].
The new ban will be listed in Annex XVII of the REACH Regulation (Regulation No. 1907/2006 for Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals).

Il se propose d'instituer une nouvelle Agence européenne des produits chimiques dont le siège sera à Helsinki, Finlande, et qui sera chargée de gérer l'enregistrement des substances, à travers l'établissement d'une base de données.
It will introduce a new European Chemicals Agency to be established in Helsinki, Finland, which will manage the registration of substances, through the setting up of a database.

La nouvelle politique dans le domaine des substances chimiques sera donc élaborée afin de constituer à cet égard, grâce au système REACH qui en fait partie, un outil essentiel de développement des connaissances et de prévention des menaces futures pour la santé humaine.
In this respect, the new chemical policy with the REACH system will therefore be elaborated with a view to making it an essential tool to improve knowledge and prevent future threats to human health.

Il est à présent évident que cette question sera abordée dans la nouvelle politique sur les substances chimiques à venir.
It is now clear that this issue is going to be addressed in the new forthcoming chemicals policy.

Grâce à ce cadre, il sera possible de sélectionner et de dresser une liste prioritaire de substances chimiques potentiellement dangereuses sur la base d'informations existantes plutôt que sur la base de nouvelles données devant être obtenues par le biais du processus d'évaluation.
This will provide the opportunity for sorting and prioritisation of chemicals of concern based upon existing information rather than on new data to be generated as part of the assessment process.

La conciliation par rapport à laquelle nous devons maintenant prendre position et qui est au centre de la recommandation de M. Nisticò est un compromis qui, à mes yeux, est tout à fait en contradiction avec la nouvelle politique dans le domaine des substances chimiques que nous avons adoptée et qui stipule que l'utilisation des substances CMR dans les produits ne sera pas autorisée s'il n'a pas été prouvé qu'elles étaient sans danger, au travers dudit renversement de la charge de la preuve.
The conciliation on which we are now to adopt a position, together with Mr Nisticò’s recommendation, constitute a compromise I believe to be quite contrary to the new chemicals policy we have adopted, proposing that CMR substances not be permitted to be used in products if, through what is termed a reverse burden of proof, they have not proved to be safe.

La substitution des substances chimiques dangereuses sera encouragée dès que possible.
The substitution of less dangerous chemicals for dangerous chemical substances as soon as feasible will be encouraged.

La Communauté a déjà une législation sur les produits chimiques, mais le système de contrôle au niveau communautaire sera considérablement renforcé par la publication de EINECS, nouvel inventaire de substances chimiques dont un avant-tirage est désormais disponible en langue anglaise.
The Community already has legislation on chemical substances, but the system of control at the Community level will be significantly strengthened by publication of EINECS, a new inventory of chemical substances. An advance edition is now available in English.