Traduction de «soufre dépasse celle » (Français → Anglais) :

c) il est importé pour un usage visé à l’article 3, sa concentration en soufre dépasse celle prévue à cet article et il est accompagné d’une preuve attestant qu’il sera conforme aux normes prévues dans le présent règlement avant son utilisation ou sa vente;
(c) the fuel is being imported for a use referred to in section 3, the fuel’s sulphur concentration exceeds the concentration referred to in that section and the fuel is accompanied by written evidence establishing that the fuel will meet the requirements of these Regulations before the fuel is used or sold; or

c) qui est importée, dont la concentration de soufre dépasse celle prévue à l’article 2 et qui est accompagnée d’une preuve attestant qu’elle sera conforme aux normes prévues dans le présent règlement avant son utilisation ou sa vente;
(c) the gasoline is being imported, its sulphur concentration exceeds the concentration referred to in section 2 and the gasoline is accompanied by written evidence establishing that the gasoline will meet the requirements of these Regulations before the gasoline is used or sold; or

(6) Au lieu de satisfaire aux exigences des paragraphes (4) ou (5), le représentant autorisé des bâtiments peut veiller à ce que toute combinaison des mesures ci-après à bord d’un ou de plusieurs bâtiments fasse en sorte que les émissions totales d’oxydes de soufre ne dépassent pas celles qui seraient produites si les bâtiments utilisaient du fioul ayant la teneur en soufre en masse qui est exigée par ce paragraphe :
(6) Instead of meeting the requirements of subsection (4) or (5), the vessels’ authorized representative may ensure that any combination of the following on one or more of the vessels results in total emissions of sulphur oxides that do not exceed the total emissions of sulphur oxides that would be produced were fuel oil with the sulphur content by mass required by that subsection used on board the vessels:

b) les émissions d’oxydes de soufre produites par l’utilisation du système ne dépassent pas celles qui seraient produites si le bâtiment utilisait du fioul ayant la teneur en soufre en masse qui est prévue à ces paragraphes.
(b) the emissions of sulphur oxides produced by the operation of the system do not exceed the emissions that would be produced were fuel oil with the sulphur content by mass required by that subsection used on board the vessel.

(7) considérant que la Communauté et les différents États membres sont parties contractantes à la convention CEE-ONU sur la pollution transfrontière à longue distance; que le deuxième protocole CEE-ONU sur la pollution transfrontière par le dioxyde de soufre prévoit que les parties contractantes devraient réduire les émissions de dioxyde de soufre conformément à la réduction de 30 % spécifiée dans le premier protocole ou au-delà de celle-ci; que le deuxième protocole CEE-ONU repose sur l'hypothèse que les charges et niveaux critiques continueront d'être dépassés dans certaines zones sensibles; que d'autres mesures visant à réduire les émissions de dioxyde de soufre devront encore être prises si l'on veut respecter les objectifs fixés dans le cinquième programme d'action en matière d'environnement; que les parties contractantes devraient dès lors réduire encore notablement les émissions de dioxyde de soufre;
(7) Whereas the Community and the individual Member States are Contracting Parties to the UN-ECE Convention on Long-Range Transboundary Air Pollution; whereas the second UN-ECE Protocol on transboundary pollution by sulphur dioxide foresees that the Contracting Parties should reduce sulphur dioxide emissions in line with or beyond the 30 % reduction specified in the first Protocol and whereas the second UN-ECE Protocol is based on the premise that critical loads and levels will continue to be exceeded in some sensitive areas; whereas further measures to reduce sulphur dioxide emissions will still be required if the objectives in the Fifth Environmental Action Programme are to be respected; whereas the Contracting Parties should therefore make further significant reductions in emissions of sulphur dioxide;