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Traduction de «son tour elle devrait ensuite subroger » (Français → Anglais) :

Elle devrait ensuite élaborer un plan opérationnel avec l'État membre concerné.

It should then draw up an operational plan with the Member State concerned.


Ainsi, pour répondre à M. Laframboise qui demandait ce qui devrait arriver, la compagnie Cubana devrait dédommager les passagers en raison du retard sur la piste et à son tour, elle devrait ensuite subroger contre ceux qu'elle estime être la partie coupable, à savoir l'administration aéroportuaire.

So to answer Mr. Laframboise's question about what should happen, the Cubana people would be paying the passengers for the tarmac delays, and they in turn would subrogate against who they saw as the guilty party, which might be the airport authority.


Elle devrait permettre de déterminer ensuite dans quelle mesure la communauté internationale peut effectivement bloquer ou empêcher le développement ou le renforcement de cette base de pouvoir en interdisant l'accès à ses marchés de marchandises, de capitaux, de technologie et autres biens corporels et incorporels.

Such an exercise would show how far the international community might actually prevent the build up or consolidation of that power base by denying access to markets for goods, capital, technology and other tangible or intangible assets.


Dans la pratique, lorsqu’une entreprise tente d’effectuer un enregistrement auprès de l’ECHA, il lui est signifié qu’elle devrait prendre contact avec le déclarant principal, lequel l’informe ensuite du coût de l’autorisation d’accès à l’information qu’il a déposée, ce coût pouvant atteindre des dizaines, voire des centaines de milliers d’euros par substance.

In practice, when a company tries to register with ECHA, they are told that they should contact the lead registrant, who will then inform them of the cost of authorising access to the information deposited. This can reach up to tens or hundreds of thousands of Euros per substance.


Elles transmettaient ensuite les propositions reçues à la Commission européenne, qui les sélectionnait à son tour.

These were then transmitted to the European Commission, who in turn evaluated them and then selected the projects to be accepted.


Il s’ensuit que, si la BCE adopte des orientations ou des recommandations ou arrête des décisions, elle devrait se fonder sur la disposition contraignante pertinente du droit de l’Union et agir conformément à celle-ci.

It follows that the ECB should, when adopting guidelines or recommendations or when taking decisions, base itself on, and act in accordance with, the relevant binding Union law.


Elle devrait ensuite avoir préparé, d'ici la mi-2004, des dispositions législatives appropriées couvrant les mesures proposées, tant en termes de dépenses que de recettes.

Secondly, the Commission plans to have prepared by mid-2004 appropriate legislative proposals covering proposed policy changes relating both to expenditure and revenue aspects.


Globalement, la croissance du PIB mondial est révisée en baisse, à 2,6 % du PIB en 2002; elle devrait ensuite se faire plus rapide, pour atteindre 4 % en 2004.

All in all, world GDP growth is revised downwards to 2.6 % in 2002 and is expected to accelerate to 4 % in 2004.


b)elle agit pour le compte d'une personne morale, d'une entité dont les bénéfices sont imposés en vertu des dispositions générales relatives à la fiscalité des entreprises, d'un OPCVM autorisé conformément à la directive 85/611/CEE ou d'une entité visée à l'article 4, paragraphe 2, de la présente directive et, dans ce dernier cas, communique la dénomination et l'adresse de cette entité à l'opérateur économique effectuant le paiement des intérêts, qui, à son tour, transmet ensuite ...[+++]es informations à l'autorité compétente de l'État membre où il est établi, ou

(b)he acts on behalf of a legal person, an entity which is taxed on its profits under the general arrangements for business taxation, an UCITS authorised in accordance with Directive 85/611/EEC or an entity referred to in Article 4(2) of this Directive and, in the last mentioned case, discloses the name and address of that entity to the economic operator making the interest payment and the latter communicates such information to the competent authority of its Member State of establishment, or


Si une personne sert son État, elle devrait le faire de sorte que l'État serve bien tous ses citoyens à son tour.

If a person serves his or her state, such service should go only as far as is necessary for the state to do a good service to all its citizens.




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son tour elle devrait ensuite subroger ->

Date index: 2022-08-07
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