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Traduction de «soixante litres étiquetés » (Français → Anglais) :

de plusieurs lots relevant de différentes catégories de produits, pour autant qu'ils soient contenus dans des récipients d'un volume nominal inférieur ou égal à soixante litres, étiquetés, munis en outre d'un dispositif de fermeture non récupérable.

several batches of different categories of product provided they are put up in labelled containers with a nominal volume of not more than 60 litres and fitted with a non-reusable closing device.


Les vins avec AOP d'origines différentes conditionnés en récipients de soixante litres ou moins et étiquetés conformément aux dispositions communautaires, acquis auprès d'un tiers et détenus en vue de la vente, peuvent être inscrits sur le même compte, pour autant que l'instance compétente, ou un service ou organisme habilité par celle-ci, a marqué son accord et que les entrées et sorties de chaque vin avec AOP y apparaissent individuellement; il en est de même pour les vins avec IGP.

Wines with a PDO of different origins put up in containers of no more than 60 litres labelled in accordance with Community provisions, that are acquired from a third party and held with a view to sale may be entered in the same account provided that the competent authority or any agency or body empowered by that authority has given its agreement and that entries and withdrawals of each wine with a PDO appear therein individually; the same shall apply to wines with a PGI.


Titre alcoométrique et densité pour les transports des produits en vrac ou dans des récipients d'un volume nominal inférieur ou égal à soixante litres non étiquetés:

Alcoholic strength and density for the transport of products in bulk or in unlabelled containers with a nominal volume of not more than 60 litres:


Les v.q.p.r.d. d'origines différentes conditionnés en récipients de soixante litres ou moins et étiquetés conformément aux dispositions communautaires, acquis auprès d'un tiers et détenus en vue de la vente, peuvent être inscrits sur le même compte, pour autant que l'instance compétente, ou un service ou organisme habilité par celle-ci, a marqué son accord et que les entrées et les sorties de chaque v.q.p.r.d. y apparaissent individuellement; il en est de même pour les vins de table désignés à l'aide d'une indication géographique.

Quality wines psr of different origins put up in containers of no more 60 litres labelled in accordance with Community provisions, that are acquired from a third party and held with a view to sale, may be entered in the same account provided that the competent authority or an agency or body empowered by that authority has given its agreement and that entries and withdrawals of each quality wine psr appear therein individually; this shall also apply for table wines designated by a geographical indication.


Les v.q.p.r.d. d'origines différentes conditionnés en récipients de soixante litres ou moins et étiquetés conformément aux dispositions communautaires, acquis auprès d'un tiers et détenus en vue de la vente, peuvent être inscrits sur le même compte, pour autant que l'instance compétente, ou un service ou organisme habilité par celle-ci, a marqué son accord et que les entrées et les sorties de chaque v.q.p.r.d. y apparaissent individuellement; il en est de même pour les vins de table désignés à l'aide d'une indication géographique.

Quality wines psr of different origins put up in containers of no more 60 litres labelled in accordance with Community provisions, that are acquired from a third party and held with a view to sale, may be entered in the same account provided that the competent authority or an agency or body empowered by that authority has given its agreement and that entries and withdrawals of each quality wine psr appear therein individually; this shall also apply for table wines designated by a geographical indication.




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soixante litres étiquetés ->

Date index: 2024-09-24
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