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Traduction de «savoir le réseau électronique lui-même » (Français → Anglais) :

[11] La fourniture de ces services nécessitera de connaître le lieu où se trouve l'utilisateur; cette information sera obtenue soit grâce au réseau mobile lui-même, soit à l'aide de systèmes de navigation par satellite tels que le futur système européen «Galileo».

[11] These services will be based on the location information of the user, obtained either by using the mobile network itself or from satellite navigation systems, such as the future European system "Galileo".


Cet objectif est également rempli lorsque l'immeuble lui-même est déjà équipé d'un réseau de communications électroniques à haut débit auquel l'accès est offert à tout fournisseur de réseau de communications public qui a un abonné actif dans l'immeuble selon des modalités et des conditions transparentes, proportionnées et non-discriminatoires.

That objective is equally fulfilled when the building itself is already equipped with a high-speed electronic communications network to which access is provided to any public communications network provider who has an active subscriber in the building on transparent, proportionate and non-discriminatory terms and conditions.


«infrastructure physique», tout élément d'un réseau qui est destiné à accueillir d'autres éléments d'un réseau sans devenir lui-même un élément actif du réseau, tels que les conduites, pylônes, gaines, chambres de tirage et regards, trous de visite, boîtiers, immeubles ou accès à des immeubles, installations liées aux antennes, tours et poteaux; les câbles, y compris la fibre noire, ainsi que les éléments de réseaux utilisés pour la fourniture des eaux destinées à la consommation humaine, telles qu'elles sont définies à l'article 2, ...[+++]

‘physical infrastructure’ means any element of a network which is intended to host other elements of a network without becoming itself an active element of the network, such as pipes, masts, ducts, inspection chambers, manholes, cabinets, buildings or entries to buildings, antenna installations, towers and poles; cables, including dark fibre, as well as elements of networks used for the provision of water intended for human consumption, as defined in point 1 of Article 2 of Council Directive 98/83/EC are not physical infrastructure within the meaning of this Directive.


À la suite de l’annonce faite aujourd’hui, la Commission européenne et les États membres de l’UE vont commencer à travailler sur la phase suivante du projet, à savoir le réseau électronique lui-même.

Following today’s announcement, the European Commission and EU Member States will start work on the next phase of the project – the electronic network itself.


Cette option permet aux entreprises verticalement intégrées de conserver la propriété des actifs du réseau, mais requiert toutefois que le réseau de transport lui-même soit géré par un gestionnaire de réseau indépendant – une entreprise ou entité séparée de l'entreprise verticalement intégrée – qui assure toutes les fonctions d'un gestionnaire de réseau.

This option enables vertically integrated companies to retain the ownership of their network assets, but requires that the transmission network itself is managed by an independent system operator - an undertaking or entity entirely separate from the vertically integrated company - that performs all the functions of a network operator.


Par exemple, votre réseau d'universités des Maritimes est sans doute un assez solide réseau en lui-même, même s'il réunit des universités relativement petites.

For example, your maritime network of universities is probably quite a strong network, in and of itself, even if they are all relatively small universities.


Tout comme le secteur du commerce électronique lui-même, le marché des services informatiques dans le domaine du commerce électronique en est à ses débuts, enregistrant actuellement des taux de croissance annuelle à deux, voire trois chiffres.

Like the e-commerce sector itself, the market in IT services for e-commerce is in its infancy and is currently registering double-digit and, in some cases, triple-digit annual growth rates.


Le marché des services informatiques dans le domaine du commerce électronique en est, tout comme le secteur du commerce électronique lui-même, à ses débuts, et enregistre actuellement des taux de croissance annuelle à deux, et parfois même trois chiffres.

Like the e-commerce sector itself, the market in IT services for e-commerce is in its infancy and is currently registering double-digit and, in some cases, triple-digit growth rates each year.


2. La présente directive, ainsi que les directives particulières, ne portent pas atteinte aux obligations imposées par le droit national en application du droit communautaire, ou par le droit communautaire lui-même, en ce qui concerne les services fournis à l'aide des réseaux et services de communications électroniques.

2. This Directive as well as the Specific Directives are without prejudice to obligations imposed by national law in accordance with Community law or by Community law in respect of services provided using electronic communications networks and services.


Compte tenu du traitement que le comité des banques et du commerce a réservé au projet de loi C-103, on ne peut s'empêcher de se demander si le gouvernement n'est pas en train, même sans le savoir, de se laisser lui-même aller au sondage des tribunaux dans cette affaire.

In view of the treatment received by Bill C-103 in the Banking, Trade and Commerce Committee, one cannot help but wonder if the government is perhaps, even unwittingly, indulging in a little forum shopping of its own in this case.




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savoir le réseau électronique lui-même ->

Date index: 2022-05-01
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