Traduction de «remplacement clairement identifié » (Français → Anglais) :

délivre un document d'identification de remplacement clairement identifié en tant que tel («document d'identification de remplacement»), avec une référence à un nouveau numéro unique d'identification valable à vie correspondant à l'enregistrement dans la base de données des informations contenues dans ledit document d'identification de remplacement;
issue a replacement identification document clearly marked as such (‘replacement identification document’) with a reference to a newly assigned unique life number corresponding to the record in the database on the issuing of this replacement identification document;

au point 2, deuxième alinéa, les mots «exemplaires identifiés du produit et est conservée par le fabricant» sont remplacés par les mots «dispositifs fabriqués, clairement identifiés au moyen du nom du produit, du code du produit ou d'une autre référence non équivoque et doit être conservée par le fabricant».
in Section 2, second paragraph, the words ‘identified specimens of the product and shall be kept by the manufacturer’ shall be replaced by the words ‘devices manufactured, clearly identified by means of product name, product code or other unambiguous reference and must be kept by the manufacturer’.

Il me semble qu'au moment où l'on a discuté de ce dossier, les membres du comité étaient clairement en faveur du retrait du système de distinction visuelle des grains, mais qu'ils étaient également clairement favorables à l'idée de le remplacer par un système visant à identifier les variétés de grains.
It seems to me that when we discussed the matter, committee members were clearly in favour of removing kernel visual distinguishability, but that they were also clearly in favour of replacing it with a system to identify classes of grains.

4) Toujours dans le tableau de la famille de produits (1/4) relatif aux "PRODUITS DE GYPSE" qui figure à l'annexe III, le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 2 de bas de page", les mots "décision 94/611/CE de la Commission (JO L 241 du 16.9.1994, p. 25)" de la note 1 de bas de page sont remplacés par "décision 2000/147/CE de la Commission (JO L 50 du 23.2.2000, p. 14)" et une note 7 de bas de page est ajoutée avec le texte suivant: "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".
4. Also in the table of product family (1/4) for "GYPSUM PRODUCTS" in Annex 3, the text of footnote (2) is replaced by "Products/materials for which a clearly identifiable stage in the production process results in any improvement of the reaction to fire classification (e.g. an addition of fire retardants or a limiting of organic material)", the text of footnote 3 is replaced by "Products/materials not covered by footnote (2)", the text "Commission Decision 94/611/EC" in footnote 1 is replaced by "Commission Decision 2000/147/EC (OJ L 50, 23.2.2000, p. 14)" and a footnote is added: "(7) Products/materials that do not require to be tested for reaction to fire (e.g. Products/materials of Classes A1 according to Commission Decision 96/603/EC)".

3) Toujours dans le tableau de la famille de produits (1/1) figurant à l'annexe III, le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 2 de bas de page", les mots "décision 94/611/CE de la Commission (JO L 241 du 16.9.1994, p. 25)" de la note 1 de bas de page sont remplacés par "décision 2000/147/CE de la Commission (JO L 50 du 23.2.2000, p. 14)" et une note 6 de bas de page est ajoutée avec le texte suivant: "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".
3. Also in the table of product family (1/1) of Annex III, the text of footnote 2 is replaced by "Products/materials for which a clearly identifiable stage in the production process results in an improvement of the reaction to fire classification (e.g. an addition of fire retardants or a limiting of organic material)", the text of footnote 3 is replaced by "Products/materials not covered by footnote 2", the text "Commission Decision 94/611/EC (OJ L 241, 16.9.1994, p. 25)" in footnote 1 is replaced by "Commission Decision 2000/147/EC (OJ L 50, 23.2.2000, p. 14)" and a footnote is added: "(6) Products/materials that do not require to be tested for reaction to fire (e.g. Products/materials of Classes A1 according to Commission Decision 96/603/EC)".

4) Toujours dans le tableau de la famille de produits (1/1) figurant à l'annexe III, le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 2 de bas de page", les mots "décision 94/611/CE de la Commission (JO L 241 du 16.9.1994, p. 25)" de la note 1 de bas de page sont remplacés par "décision 2000/147/CE de la Commission (JO L 50 du 23.2.2000, p. 14)" et une note 7 de bas de page est ajoutée avec le texte suivant: "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".
4. Also in the table of product family (1/1) of Annex III, the text of footnote 2 is replaced by "Products/materials for which a clearly identifiable stage in the production process results in an improvement of the reaction to fire classification (e.g. an addition of fire retardants or a limiting of organic material)", the text of footnote 3 is replaced by "Products/materials not covered by footnote 2", the text "Commission Decision 94/611/EC (OJ L 241, 16.9.1994, p. 25)" in footnote (1) is replaced by "Commission Decision 2000/147/EC (OJ L 50, 23.2.2000, p. 14)" and a footnote is added: (7) Products/materials that do not require to be tested for reaction to fire (e.g. Products/materials of Classes A1 according to Commission Decision 96/603/EC).

2) Toujours dans le tableau de la famille de produits (1/3) figurant à l'annexe III, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 1 de bas de page" et le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".
2. Also in the table of product family (1/3) of Annex III, the text of footnote 1 is replaced by "Products/materials for which a clearly identifiable stage in the production process results in an improvement of the reaction to fire classification (e.g. an addition of fire retardants or a limiting of organic material)", the text of footnote 2 is replaced by "Products/materials not covered by footnote 1" and the text of footnote 3 is replaced by "Products/materials that do not require to be tested for reaction to fire (e.g. Products/materials of Classes A1 according to Commission Decision 96/603/EC)".