Traduction de «registre pourrait aussi » (Français → Anglais) :

Nous observons aussi que cet organisme, comme les autres qui fournissent un service similaire au Canada, tiennent des registres détaillés de leurs clients et de leur consommation de cannabis, matériel qui permet un suivi thérapeutique mais qui pourrait aussi constituer un excellent matériau de recherche empirique.
We also observe that this organization, like others that provide a similar service in Canada, keeps detailed records of their clients and their marijuana use; these records allow treatment to be monitored, but could also be excellent material for empirical research.

On pourrait aussi améliorer la qualité du registre en collaborant avec nos fournisseurs de données pour améliorer la ponctualité des mises à jour que nous recevons et pour nous permettre de les traiter plus rapidement.
We can also improve the quality of the register by working with our data suppliers to improve the timeliness of the updates we receive and our ability to process them faster.

On pourrait aussi réduire le délai de préparation des élections si nous pouvions envoyer les données du registre aux directeurs de scrutin par un réseau électronique en début de la période électorale.
Our election preparation time can also be reduced if we can provide register data to returning officers electronically over a network at the start of the election.

Quiconque participe à des opérations militaires pourrait aussi subir les mêmes conséquences, celles d'être inscrit au registre des délinquants sexuels.
Anyone within military operations could also be subject to the same consequences of being put on a sexual registry.

Il pourrait aussi s'agir d'activités de fourniture de retraite exercées par les entreprises d'assurance qui relèvent de la directive 2002/83/CE, à condition que tous les actifs correspondant à ces activités figurent dans un registre spécial conformément à l'annexe de la directive 2001/17/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 concernant l'assainissement et la liquidation des entreprises d'assurance (15), ainsi que de dispositifs de fourniture de retraite professionnelle des entreprises d'assurance fondés sur des conventions collectives.
Further examples might be retirement provision businesses of insurance undertakings covered by Directive 2002/83/EC, provided that all assets corresponding to the businesses are included in a special register in accordance with the Annex to Directive 2001/17/EC of the European Parliament and of the Council of 19 March 2001 on the reorganisation and winding-up of insurance undertakings (15) as well as occupational retirement provision arrangements of insurance undertakings based on collective bargaining agreements.

18. estime que la transparence au niveau de l'Union devrait trouver son pendant dans les États membres lorsque ceux-ci transposent la législation de l'Union dans leur droit national; invite les parlements nationaux et la conférence des commissions des affaires communautaires et européennes des parlements de l'Union européenne à examiner les propositions contenues dans la présente résolution et à prendre des mesures en faveur de la création d'un registre de l'Union des activités des parlements et des députés, qui pourrait servir à garantir et accroître la coopération et la consultation mutuelles entre l'Union, le Parlement et les parlements nationaux, en s'inspirant aussi des meilleures pratiques en matière de transparence dans le cadre de l'e-Parlement et de l'e-gouvernement;
18. Considers that transparency at EU level should be mirrored by Member States when transposing EU legislation into national law and invites national parliaments and the Conference of Community and European Affairs Committees of Parliaments of the European Union to examine the proposals contained in this resolution and to promote an EU register of parliaments' and parliamentarians' activities which could serve to ensure and increase mutual cooperation and consultation between the EU, Parliament and national parliaments, drawing also on best practice in terms of e-Parliament and e-government transparency;

18. estime que la transparence au niveau de l'Union devrait trouver son pendant dans les États membres lorsque ceux-ci transposent la législation de l'Union dans leur législation nationale; invite les parlements nationaux et la conférence des commissions des affaires communautaires et européennes des parlements de l'Union européenne à examiner les propositions contenues dans la présente résolution et à prendre des mesures en faveur de la création d'un registre de l'Union des activités des parlements et des députés, qui pourrait servir à garantir et accroître la coopération et la consultation mutuelles entre l'Union, le Parlement et les parlements nationaux, en s'inspirant aussi des meilleures pratiques en matière de transparence dans le cadre de l'e-Parlement et de l'e-gouvernement;
18.Considers that transparency at EU level should be mirrored by Member States when transposing EU legislation into national law and invites national parliaments and the Conference of Community and European Affairs Committees of Parliaments of the European Union to examine the proposals contained in this resolution and to promote an EU register of parliaments' and parliamentarians' activities which could serve to ensure and increase mutual cooperation and consultation between the EU, Parliament and national parliaments, drawing also on best practice in terms of e-Parliament and e-government transparency;

L'attribution du registre se ferait sur la base d'un appel à la concurrence entre les consortiums éligibles. L'organisation chargée du registre pourrait aussi sous-traiter tout ou partie de ses opérations techniques, y compris la gestion des bases de données et la gestion des domaines génériques de deuxième niveau.
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Le registre pourrait être utilisé à des fins électorales par les gouvernements fédéral, provinciaux et municipaux et aussi par les commissions scolaires.
It can be used by federal, provincial and municipal governments for election purposes and also school boards.