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Vertaling van "chargée du registre pourrait aussi " (Frans → Engels) :

L'ICANN pourrait aussi éprouver des difficultés à collecter les cotisations de tous les registres ccTLD dispersés dans le monde.

Indeed ICANN may have some difficulty in collecting these contributions from all ccTLD Registries, world-wide.


Outre le respect de la réglementation, cette personne pourrait aussi être chargée de la conformité dans d'autres domaines, tels que les procédés de fabrication et l'évaluation qualitative.

In addition to regulatory compliance, that person could also be responsible for compliance in other fields such as manufacturing processes and quality assessment.


En plus de veiller au respect de la réglementation, cette personne pourrait aussi être chargée de veiller à la conformité dans d'autres domaines, comme les procédés de fabrication ou l'évaluation de la qualité.

In addition to regulatory compliance, that person could also be responsible for compliance in other fields such as manufacturing processes and quality assessment.


Il pourrait aussi s'agir d'activités de fourniture de retraite exercées par les entreprises d'assurance qui relèvent de la directive 2002/83/CE, à condition que tous les actifs correspondant à ces activités figurent dans un registre spécial conformément à l'annexe de la directive 2001/17/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 concernant l'assainissement et la liquidation des entreprises d'assurance , ainsi que de dispositifs de fourniture de retraite professionnelle des entreprises d'assurance fond ...[+++]

Further examples might be retirement provision businesses of insurance undertakings covered by Directive 2002/83/EC, provided that all assets corresponding to the businesses are included in a special register in accordance with the Annex to Directive 2001/17/EC of the European Parliament and of the Council of 19 March 2001 on the reorganisation and winding-up of insurance undertakings as well as occupational retirement provision arrangements of insurance undertakings based on collective bargaining agreements.


Étant donné que l'AEAPP est dotée d'une expertise hautement spécialisée, mais qu'elle a aussi des capacités limitées, elle pourrait être uniquement chargée d'élaborer des projets de propositions qui ne nécessitent pas de décision politique, pour soumission au Parlement européen et à la Commission.

As EIOPA is a body with highly specialised expertise, but limited capacities, it could be entrusted solely with the elaboration of draft proposals which do not necessitate policy choices, for submission to the European Parliament and to the Commission.


L'Agence pourrait, par exemple, être chargée de superviser l'échange d'informations entre ces derniers, en tenant ainsi lieu de point de contact unique et de registre européen des incidents en matière de cybersécurité.

The Agency may, for example, be tasked with supervising the exchange of information between them, thus functioning as a single point of contact and as the Union's cybersecurity incident registrar.


Il pourrait aussi renforcer la qualité des investigations et donner un cadre légal à la coopération entre les autorités nationales chargées des enquêtes de sécurité.

It could also help to improve the quality of investigations and provide a legal framework for cooperation between national safety investigation authorities.


L'attribution du registre se ferait sur la base d'un appel à la concurrence entre les consortiums éligibles. L'organisation chargée du registre pourrait aussi sous-traiter tout ou partie de ses opérations techniques, y compris la gestion des bases de données et la gestion des domaines génériques de deuxième niveau.

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Le groupe de travail «Défense» de la Convention a intégré dans ses recommandations la création d'une agence, fonctionnant sur une base intergouvernementale, qui serait chargée de la recherche stratégique en matière d'armements et pourrait aussi contribuer à l'amélioration des capacités.

The defence working group of the Convention included in its recommendations the creation of an agency on an intergovernmental basis, which would deal with armaments and strategic research and could also contribute to ensuring that capabilities are improved.


Non seulement Europol pourrait avoir besoin de conseils juridiques sur certaines questions judiciaires, mais ses activités devront aussi être soutenues grâce à une coordination de l'activité des autorités nationales chargées des poursuites.

Europol might not only need legal advice on certain judicial questions, its activities will also have to be supported by co-ordination of the relevant activity of national prosecuting authorities.




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chargée du registre pourrait aussi ->

Date index: 2023-09-11
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