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Traduction de «qu’elle avait fabriqués » (Français → Anglais) :

Toutefois, elle a continué à vendre sur le marché intérieur les produits qu’elle avait fabriqués auparavant.

However, the company was still selling its previously produced products on the domestic market.


a) dans le cas où elle avait choisi de se prévaloir du paragraphe (1) avant l’acquisition, elle calcule chacun des nombres visés aux alinéas (1)a) et b) de véhicules spécialisés et de tracteurs routiers qui ont été fabriqués ou importés en vue de leur vente au Canada en y ajoutant celui des entreprises qu’elle a acquises et fait mention du résultat de ce calcul dans son premier rapport de fin d’année de modèle suivant l’acquisition;

(a) in the case where the company made the election referred to in subsection (1) before the acquisition, recalculate the number of vocational vehicles and tractors that it manufactured or imported for sale in Canada under each of paragraphs (1)(a) and (b) by adding to that number the number of tractors and vocational vehicles of each of the acquired companies and report it in its first end of model year report following the acquisition; or


L’industrie automobile pensait alors que, pour augmenter la part des biocarburants, elle avait besoin de plus de temps pour concevoir et fabriquer des moteurs capables de supporter une pression de vapeur plus élevée.

The car manufacturing industry thought then that, in order to increase the share of fuel deriving from biofuels, it needed a longer period for designing and manufacturing new engines capable of coping with increased vapour pressure.


Par conséquent, elle a été considérée comme un service des ventes à l’exportation du producteur-exportateur et aucun ajustement n’a été opéré au titre des commissions. La Commission a constaté qu’une société de négoce établie en dehors de l’Union avait des liens moins étroits avec le producteur-exportateur en Argentine, n’était pas sous le contrôle de celui-ci et commercialisait un certain nombre d’autres produits fabriqués par d’autres produc ...[+++]

Therefore, it was considered as an export sales department of the exporting producer and no adjustment for commission was made.One trading company located outside the EU was found to have looser links with the exporting producer in Argentina, was not under its control and trading a number of other products manufactured by other producers.


Si la présidence n’avait pas perdu son temps à critiquer le Parlement ou à trouver des obstacles spécieux ou fabriqués de toutes pièces, et si elle avait consacré davantage d’énergie à empêcher l’échec du Conseil, elle aurait sans doute fait preuve de sagesse.

If the Presidency had not wasted time criticising Parliament or finding specious, trumped-up obstacles, and had lavished more energy on preventing the failure of the Council, it would perhaps have acted wisely.


Dans le cadre du traitement de ce dossier au regard des articles 85 et 86, la Commission tiendra compte des critères qu'elle avait retenus dans sa décision positive concernant Symbian I, à savoir, en particulier, le dynamisme du marché naissant des systèmes d'exploitation destinés à des équipements informatiques et de communication sans fil, la présence de plusieurs concurrents sur ce marché et l'engagement pris par Symbian d'accorder sur une base ouverte et non-discriminatoire. des licences pour le système d'exploitation qu'elle développe à des entreprises qui ne sont pas ses actionnair ...[+++]

In dealing with this case under Articles 85/86, the Commission will take into account the criteria underlying its positive decision regarding Symbian I, in particular the dynamic nature of the emerging market for operating systems to be used in WIDs, the presence of several competitors on that market, and the commitment by Symbian to licence the operating system it develops to non-shareholders producing WIDs on an open and non-discriminatory basis.


Cette disposition était donc discriminatoire à l'encontre des véhicules importés puisqu'elle avait pour effet de rendre plus difficile ou plus onéreux l'achat de ces véhicules fabriqués selon les spécifications d'autres Etats membres ou commercialisés dans un autre Etat membre.

This was discriminatory vis-à-vis imported vehicles since it had the effect of making it more difficult or more expensive to purchase vehicles manufactured in accordance with other Member States' specifications or marketed in another Member State.


Cette exigence constituait une violation des articles 30 à 36 du traité CEE dans la mesure où elle avait pour effet d'empêcher la commercialisation en Allemagne d'appareils radio et de téléviseurs légalement fabriqués et commercialisés dans d'autres Etats membres, et dotés d'une capacité de réception plus grande ou bien différente de celle prévue dans les spécifications techniques allemandes.

This requirement constituted an infringement of Articles 30 to 36 of the EEC Treaty since it had the effect of preventing the marketing in Germany of radio and television sets lawfully manufactured and marketed in other Member States and possessing a reception capacity larger than or different to that laid down by the German technical specifications.


Elle avait recours à un chiropraticien qui avait fabriqué une concoction qui ressemblait à de l'huile de moteur sale.

They were using a chiropractor who brewed up a concoction that looked like dirty oil out of your car.




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qu’elle avait fabriqués ->

Date index: 2023-07-05
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