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Traduction de «qui sera alors supprimé » (Français → Anglais) :

Une étude sur la transposition d’une série de dix directives, dont la directive 2004/81/CE, sera bientôt achevée et une évaluation plus approfondie sera alors réalisée.

A study on the implementation of a group of ten Directives including Directive 2004/81/EC will be finalised soon, and a more in-depth assessment will be subsequently carried out.


Si nous parvenons à nous placer en tête dans le secteur de la production des connaissances, il sera alors possible de renverser la tendance actuelle et d'attirer en Europe des industries de la connaissance.

If we are able to take the leadership in the production of knowledge, it is possible to reverse the current trend and attract knowledge-based industry to Europe.


L'État membre qui aura introduit les données sera alors averti, de manière à pouvoir les supprimer ou les mettre à jour.

The Member State which input the data will then be alerted so they can remove or update the data.


Le régime des quotas laitiers de l'UE sera définitivement supprimé le 31 mars 2015.

The EU Dairy quota regime comes to an end on 31 March 2015.


Bien évidemment, si l'on supprime le terme «humaine», on souligne uniquement le fait que la formulation sera alors différente de celle du reste du projet de loi.

Certainly if you delete the word “human” it will just point out that the wording then would be different from the wording in the rest of the bill.


Si cette initiative donne lieu à une proposition législative, l’acte sera alors adopté par le Conseil et le Parlement européen selon la procédure législative ordinaire ou une procédure législative spéciale.

If the initiative gives rise to a legislative proposal, the act will then be adopted by the Council and the European Parliament in accordance with the ordinary legislative procedure or a special legislative procedure.


Le rapport sera alors publié, et il sera communiqué au Conseil et au Parlement en septembre.

The Report will be published then, and the Council and Parliament will receive it in September.


Bien sûr, les négociations, déjà ouvertes pour six pays, sont très complexes et donneront lieu à des périodes transitoires variables, comme cela a été le cas pour l'Espagne. En outre, du fait de l'élargissement, il sera impératif de procéder aux adaptations internes jusqu'à présent mises en attente, et qu'il ne sera alors plus possible de reporter; ces adaptations concernent aussi bien la Commission que le partage interne des pouvoirs au sein du Conseil: il convient de se demander si la Commission pourrait fonctionner avec vingt-huit ...[+++]

Of course the negotiations, already under way in six cases, are highly complex and will involve varying transition periods, as was the case with Spain; they will also oblige us to make internal adjustments that are long overdue and can no longer be delayed, concerning both the Commission and the distribution of powers within the Council; then there is the question of whether the Commission could still function with 28 Commissioners, or whether it would be possible to maintain the veto in the Council for potentially tiny minorities, in terms of their percentage of the European population, such as enjoyed by certain countries today.


Le projet de loi sera alors renvoyé au Sénat. On peut supposer que le gouvernement aura alors fait ce qu'il a à faire, mais ce ne sera pas le cas.

The bill will then go on to the Senate, and supposedly the government has done its job.


Si l'on supprime cette protection constitutionnelle, il sera alors interdit aux provinces, comme l'indique la jurisprudence, de dépenser des fonds publics pour offrir des cours d'éducation religieuse au sein du système scolaire public.

Once that constitutional protection is removed, they will then be prohibited by previous decisions from having any public funds used for religious education in the public school system.




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qui sera alors supprimé ->

Date index: 2022-02-28
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