Traduction de «qu'il puisse savoir à quelle fréquence » (Français → Anglais) :

En général, le Parlement est informé du recours à l'écoute électronique afin qu'il puisse savoir à quelle fréquence, et dans quelles circonstances, celle-ci est employée.
Parliament is generally informed of the use of wiretapping so it can be aware of the frequency and the circumstances of its use.

Selon ce que je comprends, telle est la situation, mais je voudrais aussi savoir à quelle fréquence le ministre intervient, parce qu'il est très rare que le ministre québécois utilise ce pouvoir.
As I understand it, that's possible, but what I'd like to know is how often the Minister in fact exercises this prerogative, because the Quebec minister rarely does.

Ce que nous voulions dire dans l'article sur l'application de la loi, c'est que le règlement devrait définir clairement dans quelles circonstances une personne perdrait sa liberté au Canada, pour qu'on puisse savoir clairement quelles seraient les conséquences si on ne se présentait pas à une audience ou si l'on ne se conformait pas à une condition.
It was our intention to say in that compliance section that the regulations would clearly define under what conditions a person would lose their freedom in Canada, so they would clearly know the consequence of not appearing at a hearing or not complying with a condition.

À l'heure actuelle, il est impossible de savoir à quelle fréquence les données les concernant sont transmises à des agents de sécurité sans autorisation.
Right now it is impossible to find out how often their data is being given to security agents without a warrant.

L'étiquetage ou le marquage ne doit pas être trompeur et doit être effectué de façon à ce que le consommateur puisse aisément savoir à quelle partie du produit les informations ont trait.
The labelling or marking should not be misleading and should be carried out in such a way that the consumer can easily understand to which part of the product the information refers.

2. L'étiquetage ou le marquage n'est pas trompeur et est effectué de façon à ce que le consommateur puisse aisément savoir à quelle partie du produit les informations ont trait.
2. The labelling or marking shall not be misleading and shall be carried out in such a way that the consumer can easily understand to which part of the product the information refers.

Dans son exposé des motifs, la Commission met en exergue les difficultés rencontrées par les utilisateurs d'unités de chargement intermodales (UCI), qui vont de la diversité des éléments destinés à en permettre la manutention et l'arrimage aux questions de sécurité telles que les moyens de contrôle après transbordement, la question de savoir si l'UCI a été manipulée, à quelle fréquence, et dans quelle mesure l'UCI a été inspectée et entretenue selon une norme commune.
In its explanatory statement the Commission points out the difficulties encountered by users of current intermodal loading units (ILUs), which range from the diversity of their handling and securing devices through to questions of safety such as the means of checking whether, once loaded, the ILU has been tampered with or again how frequently and to what extent the ILU has been inspected and maintained to a common standard.

La seule question est de savoir dans quelle mesure nos intérêts coïncident avec ceux des autres et avec quelle fréquence ils sont parallèles.
The only issue is to what extent our interests coincide with those of others, and how often they are in parallel.

Le deuxième point concerne la question de savoir dans quelle mesure la Commission doit s'occuper de l'octroi des fréquences.
My second point relates to the extent to which the Commission should be concerned with the granting of frequencies.

M. Pat Martin: Monsieur Volrich, je serais intéressé de savoir avec quelle fréquence cela arrive ou dans quelle mesure cela est un problème.
Mr. Pat Martin: Mr. Volrich, I wonder if we could find out how often that actually happens or how much of a problem that is.