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Vertaling van "qu'eux aussi parfois " (Frans → Engels) :

Certains d’entre eux ont parfois dû faire face à de nouvelles obligations.

Farmers were sometimes confronted with new obligations.


Les programmes élaborés dans les États baltes prévoient des mesures de construction de routes d'accès aux exploitations agricoles et aussi parfois, aux entreprises rurales.

The programmes for the Baltic States include provision for access roads both to farms and in some cases to rural enterprises.


L'Union européenne complète et apporte une plus grande amplitude aux dispositifs nationaux en offrant aux entreprises européennes un soutien financier principalement indirect (instruments financiers) mais aussi parfois direct (autres soutiens financiers).

The European Union supplements and widens the scope of national mechanisms by offering European businesses financial support mainly indirectly (financial instruments) but sometimes also directly (other types of financial support).


À cet effet, la DG REGIO a pris un échantillon de programmes des quinze États membres, majoritairement pour l'objectif 1, mais aussi parfois pour l'objectif 2.

For this purpose a sample of programmes was taken from all 15 Member States, mostly under Objective 1 but also some under Objective 2.


Les exportateurs peuvent eux aussi profiter, parfois, des avantages dont bénéficient les organismes publics d'assurance.

Advantages for state insurers are also sometimes passed on to exporters, at least in part.


Parmi les partenaires commerciaux de l’Union, plusieurs pays assurent eux aussi un suivi des importations d’acier, avec parfois, comme dans le cas des États-Unis, un système semblable de licence automatique.

Several of the EU’s trading partners also monitor steel imports some of which, such as the US, through a system similar to automatic licensing.


Les exportateurs peuvent eux aussi profiter, parfois, des avantages dont bénéficient les organismes publics d'assurance.

Advantages for State insurers are also sometimes passed on to exporters, at least in part.


Lorsque les clients des personnes visées au premier alinéa soumettent eux-mêmes une offre pour le compte de leurs propres clients, ils s’assurent que ces derniers peuvent eux aussi demander à soumettre directement une offre en vertu des paragraphes 1 ou 2.

Where the clients of the persons referred to in the first subparagraph are themselves bidding on behalf of their own clients, they shall ensure that those clients are also eligible to apply for admission to bid directly under paragraphs 1 or 2.


Certains d’entre eux ont parfois dû faire face à de nouvelles obligations.

Farmers were sometimes confronted with new obligations.


(38) considérant qu'il importe aussi de mentionner dans le dispositif de la présente directive une liste indicative des inventions exclues de la brevetabilité afin de donner aux juges et aux offices de brevets nationaux des orientations générales aux fins de l'interprétation de la référence à l'ordre public ou aux bonnes moeurs; que cette liste ne saurait bien entendu prétendre à l'exhaustivité; que les procédés dont l'application porte atteinte à la dignité humaine, comme par exemple les procédés de production d'êtres hybrides, issus de cellules germinales ou de cellules totipotentes humaines et animales, doivent, bien évidemment, êtr ...[+++]

(38) Whereas the operative part of this Directive should also include an illustrative list of inventions excluded from patentability so as to provide national courts and patent offices with a general guide to interpreting the reference to ordre public and morality; whereas this list obviously cannot presume to be exhaustive; whereas processes, the use of which offend against human dignity, such as processes to produce chimeras from germ cells or totipotent cells of humans and animals, are obviously also excluded from patentability;




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Date index: 2023-07-15
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