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Traduction de «puissent raisonnablement comprendre » (Français → Anglais) :

5. Les informations visées aux paragraphes 4 et 9 sont fournies sous une forme compréhensible de manière que les clients ou clients potentiels puissent raisonnablement comprendre la nature du service d’investissement et du type spécifique d’instrument financier proposé ainsi que les risques y afférents et, par conséquent, de prendre des décisions en matière d’investissement en connaissance de cause.

5. The information referred to in paragraphs 4 and 9 shall be provided in a comprehensible form in such a manner that clients or potential clients are reasonably able to understand the nature and risks of the investment service and of the specific type of financial instrument that is being offered and, consequently, to take investment decisions on an informed basis.


5. Les informations visées aux paragraphes 4 et 9 sont fournies sous une forme compréhensible de manière que les clients ou clients potentiels puissent raisonnablement comprendre la nature du service d’investissement et du type spécifique d’instrument financier proposé ainsi que les risques y afférents et, par conséquent, de prendre des décisions en matière d’investissement en connaissance de cause.

5. The information referred to in paragraphs 4 and 9 shall be provided in a comprehensible form in such a manner that clients or potential clients are reasonably able to understand the nature and risks of the investment service and of the specific type of financial instrument that is being offered and, consequently, to take investment decisions on an informed basis.


5. Les informations visées aux paragraphes 4 et 9 sont fournies sous une forme compréhensible de manière à ce que les clients ou clients potentiels puissent raisonnablement comprendre la nature du service d'investissement et du type spécifique d'instrument financier proposé ainsi que les risques y afférents et, par conséquent, de prendre des décisions en matière d'investissement en connaissance de cause.

5. The information referred to in paragraphs 4 and 9 shall be provided in a comprehensible form in such a manner that clients or potential clients are reasonably able to understand the nature and risks of the investment service and of the specific type of financial instrument that is being offered and, consequently, to take investment decisions on an informed basis.


Les informations visées au premier alinéa et au paragraphe 6 bis sont fournies sous une forme compréhensible de manière à ce que les clients ou clients potentiels puissent raisonnablement comprendre la nature du service d'investissement et du type spécifique de produit d'investissement assurantiel proposé ainsi que les risques y afférents et, par conséquent, de prendre des décisions en matière d'investissement en connaissance de cause.

The information referred to in the first subparagraph and in paragraph 6a shall be provided in a comprehensible form in such a manner that clients or potential clients are reasonably able to understand the nature and risks of the investment service and of the specific type of insurance investment product that is being offered and, consequently, to take investment decisions on an informed basis.


Les informations visées au premier alinéa et au paragraphe 1 quater, point c), sont fournies sous une forme compréhensible de manière à ce que les clients ou clients potentiels puissent raisonnablement comprendre la nature du service d'investissement et du type spécifique d'instrument financier proposé ainsi que les risques y afférents et, par conséquent, de prendre des décisions en matière d'investissement en connaissance de cause.

The information referred to in the first subparagraph and in paragraph 1c(c) shall be provided in a comprehensible form in such a manner that clients or potential clients are reasonably able to understand the nature and risks of the investment service and of the specific type of financial instrument that is being offered and, consequently, to take investment decisions on an informed basis.


Ce n'est pas difficile à comprendre, si les avocats et les juges peuvent ne pas s'entendre sur l'interprétation de certaines lois, que d'autres Canadiens puissent raisonnablement s'interroger de leur côté sur l'interprétation de ces lois.

It is not difficult to understand, if lawyers and judges can disagree about the interpretation of some laws, that other Canadians may also be reasonably uncertain.


2. Les informations clés pour l’investisseur comprennent les informations appropriées sur les caractéristiques essentielles de l’OPCVM concerné, devant être fournies aux investisseurs afin que ceux-ci puissent raisonnablement comprendre la nature et les risques du produit d’investissement qui leur est proposé et, par voie de conséquence, prendre des décisions en matière de placement en pleine connaissance de cause.

2. Key investor information shall include appropriate information about the essential characteristics of the UCITS concerned, which is to be provided to investors so that they are reasonably able to understand the nature and the risks of the investment product that is being offered to them and, consequently, to take investment decisions on an informed basis.


2. Les informations clés pour l’investisseur comprennent les informations appropriées sur les caractéristiques essentielles de l’OPCVM concerné, devant être fournies aux investisseurs afin que ceux-ci puissent raisonnablement comprendre la nature et les risques du produit d’investissement qui leur est proposé et, par voie de conséquence, prendre des décisions en matière de placement en pleine connaissance de cause.

2. Key investor information shall include appropriate information about the essential characteristics of the UCITS concerned, which is to be provided to investors so that they are reasonably able to understand the nature and the risks of the investment product that is being offered to them and, consequently, to take investment decisions on an informed basis.


Ö Les informations visées au premier alinéa doivent être fournies sous une forme compréhensible de manière à ce que les clients ou clients potentiels puissent Õ pour permettre raisonnablement à ceux-ci de comprendre la nature du service d’investissement et du type spécifique d’instrument financier proposé ainsi que les risques y afférents et, par conséquent, de prendre des décisions en matière d’investissement en connaissance de cause.

Ö The information referred to in the first subparagraph should be provided in a comprehensible form in such a manner Õ so that they Ö clients or potential clients Õ are reasonably able to understand the nature and risks of the investment service and of the specific type of financial instrument that is being offered and, consequently, to take investment decisions on an informed basis.




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puissent raisonnablement comprendre ->

Date index: 2022-02-14
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