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Traduction de «publié un rapport selon lequel plusieurs » (Français → Anglais) :

Le Centre canadien de politiques alternatives a publié un rapport selon lequel plusieurs facteurs pourraient être à l'origine de la tragédie survenue à Lac-Mégantic, y compris un nombre insuffisant d'inspecteurs ferroviaires fédéraux, une augmentation importante du nombre chargements de pétrole transportés par chemin de fer et le piètre bilan des sociétés ferroviaires en matière de sécurité.

The Canadian Centre for Policy Alternatives released a report that says several factors could have led to the disaster at Lac-Mégantic, including an inadequate number of federal rail inspectors, a large increase in oil shipments by rail and poor safety records of train companies.


[25] L'académie royale des arts et des sciences des Pays-Bas a récemment publié son rapport «Les investissements publics en faveur de la connaissance et la valeur de la science», selon lequel, si les Pays-Bas disposent d'une tradition ancienne d'utilisation de modèles macro-économiques aux fins de l'évaluation de l'impact des politiques et budgets publics, ces modèles ne tiennent pas suffisamment compte des bén ...[+++]

[25] The Royal Netherlands Academy of Arts and Sciences published recently its report 'Public knowledge investments and the value of science', which argues that, while the Netherlands has a long tradition of using macro-economic models to examine the impact of public policies and budgets, these do not sufficiently reflect the long term benefits of public investments in research and innovation.


L'accord contient l'affirmation du principe selon lequel les coûts d'infrastructure doivent être pris en charge par l'utilisateur, tout en reconnaissant que ce principe constitue un objectif à long terme qui dépend de la fixation des redevances par rapport aux autres modes de transport.

The agreement includes an affirmation of the principle of infrastructure costs being covered by the user, while recognising that this is a long-term objective which depends on levying in relation to the other transport modes.


Le 18 novembre de l'an dernier, j'ai posé des questions au gouvernement à propos d'un rapport du ministère publié la veille, selon lequel l'impôt sur le revenu payé par le contribuable moyen avait augmenté de 10 p. 100, en grande partie parce que le gouvernement avait maintenu cette forme de ponction fiscale décidée par Brian Mulroney et qui, selon l'OCDE, matraque notre économie.

I raised a question in this place on November 18 last year of the government about a revenue department report, which had been released the previous day, indicating income taxes paid by the average taxpayer went up by 10% largely because the government had kept in place Brian Mulroney's hidden tax grab called bracket creep which the OECD says is hammering our economy.


Cette demande fait suite au rapport de suivi de la Commission publié ce jour, selon lequel les États membres doivent mieux mettre en œuvre les stratégies nationales d’intégration des Roms qu’ils ont présentées au titre du cadre de l’UE pour les stratégies nationales d’intégration des Roms.

The call follows the Commission's progress report released today which shows that Member States need to do better in implementing their national Roma integration strategies submitted under the EU Framework for national Roma integration strategies.


La Commission a publié aujourd'hui le premier rapport sur l'état de l'union de l'énergie, selon lequel des progrès considérables ont été réalisés depuis l'adoption du cadre stratégique de l'Union de l'énergie en février.

Today the Commission published the first State of the Energy Union Report, which shows that extensive progress has been made since the adoption of the Energy Union Framework Strategy in February.


Cependant, cela ne semble pas conforme à la Charte, qui mentionne «tout travailleur», ni au principe de base énoncé dans plusieurs arrêts de la Cour de justice et selon lequel la directive protège les droits sociaux fondamentaux de chaque «travailleur»[31].

However, this appears inconsistent with the Charter, which refers to ‘every worker’, as well as with the basic principle stated in several rulings of the Court of Justice that the Directive protects fundamental social rights of every ‘worker’[31].


Il convient, dans ce cadre, de prendre en considération le principe selon lequel le bénéfice des mesures doit être supérieur aux coûts qu’elles occasionnent et le principe selon lequel leur mise en œuvre n’exige pas de ressources supplémentaires importantes, ni pour les États membres, ni pour les entreprises, par rapport aux dispositions initiales du présent règlement. Les mesures de mise en œuvre du présent règlement incluent notamment:

In doing so, consideration shall be given to the principle that the benefits of the measure must outweigh its cost, and to the principle that major additional resources are not involved either for Member States or for enterprises as compared with the original provisions of this Regulation. In particular, the measures for implementing this Regulation shall include:


Le 16 janvier 1998, l'organe d'appel de l'OMC a publié un rapport selon lequel la législation de l'UE interdisant l'utilisation de certaines hormones de croissance ne reposait pas sur une évaluation des risques, contrairement à ce que prévoit l'accord de l'OMC sur les mesures sanitaires et phytosanitaires.

On 16 January 1998, the WTO Appellate Body issued a report stating that the EU legislation banning the use of certain growth-promoting hormones was not based on a risk assessment as required by the WTO agreement on Sanitary and Phytosanitary measures.


À la lumière de cette information, l'un des chefs de file dans le domaine de la cardiologie, le Dr Topol, a publié un article selon lequel on aurait probablement pu empêcher plusieurs milliers, peut-être même des centaines de milliers, de ces cas à l'échelle mondiale si le risque cardiovasculaire associé au médicament avait été détecté plus tôt.

Based on this, there were high-level publications by one of the top cardiologists, Dr. Topol, who claimed that probably several thousand and maybe even hundreds of thousands of those events could have been prevented worldwide if the cardiovascular risk associated with this drug was detected earlier.




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publié un rapport selon lequel plusieurs ->

Date index: 2025-05-24
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