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Vertaling van "présente directive pourrait contribuer davantage " (Frans → Engels) :

Dans le cadre du réexamen de la présente directive, la Commission devrait déterminer si, et selon quelles modalités, la présente directive pourrait contribuer davantage à la réalisation de cet objectif.

In the context of the review of this Directive, the Commission should assess whether and how this Directive could further contribute to that aim.


Dans le cadre du réexamen de la présente directive, la Commission devrait déterminer si, et selon quelles modalités, la présente directive pourrait contribuer davantage à la réalisation de cet objectif.

In the context of the review of this Directive, the Commission should assess whether and how this Directive could further contribute to that aim.


Le rapport contient un résumé de l'incidence des mesures prévues par la présente directive et une évaluation des progrès accomplis sur la voie de la réalisation de ses objectifs, y compris en ce qui concerne la question de savoir si, et selon quelles modalités, la directive pourrait contribuer davantage à la réalisation d'objectifs en matière de haut débit plus ambitieux que ceux énoncés dans la stratégie numérique.

The report shall include a summary of the impact of the measures provided by this Directive and an assessment of the progress towards achieving its objectives, including whether and how the Directive could further contribute to achieving more ambitious broadband targets than those set out in the Digital Agenda.


Le rapport contient un résumé de l'incidence des mesures prévues par la présente directive et une évaluation des progrès accomplis sur la voie de la réalisation de ses objectifs, y compris en ce qui concerne la question de savoir si, et selon quelles modalités, la directive pourrait contribuer davantage à la réalisation d'objectifs en matière de haut débit plus ambitieux que ceux énoncés dans la stratégie numérique.

The report shall include a summary of the impact of the measures provided by this Directive and an assessment of the progress towards achieving its objectives, including whether and how the Directive could further contribute to achieving more ambitious broadband targets than those set out in the Digital Agenda.


3. Outre la présente directive, les États membres ne peuvent conclure ou continuer d'appliquer des conventions ou accords bilatéraux ou multilatéraux avec d'autres États membres après le 22 mai 2017 que dans la mesure où ces conventions et accords permettent de renforcer encore les objectifs de la présente directive et contribuent à simplifier ou à faciliter davantage les procédures d'obtention de preuves et pour ...[+++]

3. In addition to this Directive, Member States may conclude or continue to apply bilateral or multilateral agreements or arrangements with other Member States after 22 May 2017 only insofar as these make it possible to further strengthen the aims of this Directive and contribute to simplifying or further facilitating the procedures for gathering evidence and provided that the level of safeguards set out in this Directive is respected.


3. Outre la présente directive, les États membres ne peuvent conclure ou continuer d'appliquer des conventions ou accords bilatéraux ou multilatéraux avec d'autres États membres après le 22 mai 2017 que dans la mesure où ces conventions et accords permettent de renforcer encore les objectifs de la présente directive et contribuent à simplifier ou à faciliter davantage les procédures d'obtention de preuves et pour ...[+++]

3. In addition to this Directive, Member States may conclude or continue to apply bilateral or multilateral agreements or arrangements with other Member States after 22 May 2017 only insofar as these make it possible to further strengthen the aims of this Directive and contribute to simplifying or further facilitating the procedures for gathering evidence and provided that the level of safeguards set out in this Directive is respected.


1. Les États membres peuvent continuer d’appliquer les conventions ou accords bilatéraux ou multilatéraux en vigueur au moment de l’entrée en vigueur de la présente directive, dans la mesure où ceux-ci permettent d’étendre ou d’élargir les objectifs de la présente directive et contribuent à simplifier ou à faciliter davantage les procédures établies pour prendre des mesures de protection.

1. Member States may continue to apply bilateral or multilateral agreements or arrangements which are in force upon the entry into force of this Directive, in so far as they allow the objectives of this Directive to be extended or enlarged and help to simplify or facilitate further the procedures for taking protection measures.


1. Les États membres peuvent continuer d’appliquer les conventions ou accords bilatéraux ou multilatéraux en vigueur au moment de l’entrée en vigueur de la présente directive, dans la mesure où ceux-ci permettent d’étendre ou d’élargir les objectifs de la présente directive et contribuent à simplifier ou à faciliter davantage les procédures établies pour prendre des mesures de protection.

1. Member States may continue to apply bilateral or multilateral agreements or arrangements which are in force upon the entry into force of this Directive, in so far as they allow the objectives of this Directive to be extended or enlarged and help to simplify or facilitate further the procedures for taking protection measures.


Un débat à ce sujet organisé dans le cadre de la présente communication pourrait contribuer de manière appréciable à la détermination des modalités suivant lesquelles la prévention des déchets pourrait être incorporée dans la politique intégrée des produits.

Debate on such an approach in the framework of this Communication could be a useful contribution for understanding how the prevention of waste could be included in the Integrated Product Policy.


Un débat à ce sujet organisé dans le cadre de la présente communication pourrait contribuer de manière appréciable à la détermination des modalités suivant lesquelles la prévention des déchets pourrait être incorporée dans la politique intégrée des produits.

Debate on such an approach in the framework of this Communication could be a useful contribution for understanding how the prevention of waste could be included in the Integrated Product Policy.




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présente directive pourrait contribuer davantage ->

Date index: 2023-10-11
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