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Vertaling van "préciser quels seraient " (Frans → Engels) :

Il faudrait notamment déterminer comment définir les liens de dépendance et préciser quels seraient les liens admissibles.

These include how dependency relationships would be defined and which relationships would be allowed.


Tout d'abord, pour ce qui est des questions générales de durabilité, il est important de commencer par définir les ressources dont nous disposons et de bien préciser quels seraient les avantages sur le plan des émissions. Ensuite, je crois qu'il faudrait trouver les différentes niches au Canada.

For one, in terms of looking at the broader sustainability questions, it is important to start with the resources we have on the table and a clear-eyed understanding of what their emissions benefits are, and then I guess trying to understand where they fit into the various niches in Canada.


En conséquence, la Commission avait demandé à chacun des pays candidats d'élaborer une stratégie dans le cadre d'ISPA pour les transports, en précisant de quelle manière les fonds ISPA seraient utilisés, quel serait le cadre d'analyse des projets et quelles seraient les priorités retenues pour l'utilisation de cet instrument.

Accordingly, the Commission required that each candidate country prepare an ISPA strategy for transport, outlining the manner in which ISPA funds would be used, the framework of analysis for the projects, and the selection of priorities for the use of this instrument.


OPTION 2 – Modifier la proposition de façon à préciser quels seraient les droits de vote de chaque État membre dans le cadre de l'agence.

OPTION 2 – Amend the proposal so as to spell out what voting rights each Member State would have where the Agency was concerned.


— définir des principes en matière d'amnisties fiscales, en précisant notamment dans quels cas elles seraient appropriées et dans quels cas d'autres solutions stratégiques seraient préférables, et établir une exigence pour les États membres d'informer au préalable la Commission de toute nouvelle amnistie fiscale, afin d'éliminer les conséquences néfastes de ces politiques sur les futurs recouvrements des impôts;

setting principles for tax amnesties, including the circumstances in which they would be appropriate and those in which other policy options would be preferable, as well as a requirement for Member States to inform the Commission in advance of any new tax amnesty, in order to eliminate the negative consequences of these policies on future tax collection;


— définir des principes en matière d'amnisties fiscales, en précisant notamment dans quels cas elles seraient appropriées et dans quels cas d'autres solutions stratégiques seraient préférables, et établir une exigence pour les États membres d'informer au préalable la Commission de toute nouvelle amnistie fiscale, afin d'éliminer les conséquences néfastes de ces politiques sur les futurs recouvrements des impôts;

setting principles for tax amnesties, including the circumstances in which they would be appropriate and those in which other policy options would be preferable, as well as a requirement for Member States to inform the Commission in advance of any new tax amnesty, in order to eliminate the negative consequences of these policies on future tax collection;


définir des principes en matière d'amnisties fiscales, en précisant notamment dans quels cas elles seraient appropriées et dans quels cas d'autres solutions stratégiques seraient préférables, et établir une exigence pour les États membres d'informer au préalable la Commission de toute nouvelle amnistie fiscale, afin d'éliminer les conséquences néfastes de ces politiques sur les futurs recouvrements des impôts;

setting principles for tax amnesties, including the circumstances in which they would be appropriate and those in which other policy options would be preferable, as well as a requirement for Member States to inform the Commission in advance of any new tax amnesty, in order to eliminate the negative consequences of these policies on future tax collection;


Le projet de loi donne au ministre de l'agriculture le pouvoir de nommer des inspecteurs et des analystes aux fins d'application de la loi et il précise quels seraient leurs pouvoirs et leurs responsabilités.

The bill would give the agriculture minister the power to designate inspectors and analysts for the purposes of enforcement of the act and spells out their powers and responsibilities.


Cet article est un exemple concret de disposition qui omet d'indiquer de façon précise quels seraient les pouvoirs de ce mécanisme de plaintes et de redressement, de l'organisme, de la personne, de la personne impartiale ou de l'organisme impartial établi en vertu de l'article 18.

This is one of those practical applications where we don't see concrete language as to what would be the powers of this complaints and redress mechanism, body, person, the impartial person or impartial body established under clause 18.


Ensuite, Madame, je vous ai indiqué que le conseil scientifique attaché à la Commission mène précisément des études afin de déterminer quels seraient les taux maximaux admissibles de ce que l'on appelle les hydrocarbures aromatiques polycycliques.

Secondly, as I pointed out, the Scientific Council attached to the Commission is currently carrying out studies to determine the maximum admissible rates of what are known as polycyclic aromatic hydrocarbons.




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préciser quels seraient ->

Date index: 2024-12-10
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