Traduction de «produits le réexamen pourrait également » (Français → Anglais) :

– réviser, renforcer et améliorer d'ici à 2015 la décision 2010/477/UE relative au bon état écologique dans le but de définir un ensemble plus clair, plus simple, plus concis, plus cohérent et comparable de critères et de normes méthodologiques concernant le bon état écologique; ce réexamen pourrait également prendre en considération les incidences du changement climatique sur l'évaluation du bon état écologique[12].
– revise, strengthen and improve the current GES Decision 2010/477/EU by 2015, aiming at a clearer, simpler, more concise, more coherent and comparable set of GES criteria and methodological standards; this review could also factor in the impacts of climate change on the GES assessment[12].

Elle pourrait également contribuer à dresser l'inventaire des catégories de produits qui ont une incidence considérable sur l'environnement et à effectuer des ACV détaillées de ces produits.
In addition, research could contribute to identifying product categories that have a considerable impact on the environment, and could contribute to conducting detailed LCAs of such products.

Le secteur des produits du bois pourrait également profiter d'un accord comme celui-ci, tout comme le secteur des produits agricoles, de la transformation des aliments, des produits de la mer et des technologies de pointe.
Another area that would benefit would be the wood products. Agricultural goods, food processing, seafood and high-tech information technologies are some of the industries that would benefit as well.

La détention d'un enfant devrait toujours faire l'objet d'un réexamen périodique par une juridiction, qui pourrait également être une juridiction à juge unique.
Detention of children should be subject to periodic review by a court, which could also be a judge sitting alone.

Le réexamen analyse également l’opportunité d’appliquer les dispositions de la présente directive aux produits relevant de la directive 2003/41/CE.
The review shall also reflect upon a possible application of the provisions of this Directive to products falling under the scope of Directive 2003/41/EC.

Le réexamen répond également aux demandes du Parlement européen et du Conseil des ministres, ainsi qu’au rapport de la Commission de novembre 2007 sur l’application de la directive relative aux produits du tabac, qui recensait les secteurs dans lesquels des améliorations pourraient être apportées.
The review is also a response to requests from the European Parliament and the Council of Ministers as well as the Commission's own report on the Application of the Tobacco Products Directive of November 2007, which identified potential areas for improvement.

Le réexamen a également montré que, pour la majorité des systèmes de protection contre les incendies, qu’ils soient intégrés dans des installations et équipements existants ou dans des équipements produits suivant les spécifications des types existants, les halons sont remplacés ou pourraient être remplacés par des substituts, au fil du temps et à un coût raisonnable.
The review has also shown that halons are being replaced or could be replaced by alternatives over time and at a reasonable cost for a majority of fire protection applications, whether incorporated in existing equipment and existing facilities or in equipment being produced to existing designs.

Cette mention de l'origine pourrait également créer au profit du fabricant du produit non conforme, sur un marché autre que celui du produit AOP, des conditions de concurrence déloyale au détriment d'autres producteurs.
Such an indication of its origin might also create unfair conditions of competition on a market other than that of the PDO product, benefiting the manufacturer of a product not complying with the specification and disadvantaging other producers.

La TPS pourrait être éliminée sur les produits qui atteignent ou excèdent certaines normes de base en matière d’efficacité énergétique. On pourrait également offrir un rabais équivalant à la taxe ([30]) Ou encore, la TPS pourrait être plus élevée sur les produits qui consomment trop d’énergie.
The GST could be removed on products that meet or exceed certain baseline energy-efficiency standards, or a rebate could be offered ([30]) Alternatively, the GST could be higher on those products deemed to use excessive energy.

Le fonds opérationnel aurait essentiellement pour but de réaliser les objectifs déjà mentionnés mais il pourrait également être partiellement utilisé (jusqu'à 40 % au cours de la première année et 10 % au cours de la cinquième année) en vue de compenser le retrait de produits non couverts par le régime communautaire de retrait ou de compléter la compensation communautaire du retrait des produits.
The operational fund would be aimed primarily at achieving the objectives mentioned already but could also be partially used (up to 40% in year 1 and 10% in year 5) to provide compensation for the withdrawal of products not covered by the Union's withdrawal system or to supplement the Union's product withdrawal compensation.