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Vertaling van "produit sera réexaminée " (Frans → Engels) :

La législation en vigueur sur les produits, dont la directive sur l’écoconception, la directive sur l’étiquetage relatif à la consommation d’énergie et le règlement sur le label écologique , sera réexaminée en vue d’améliorer la performance environnementale des produits et de favoriser une utilisation plus efficace des ressources pour ces produits sur l’ensemble de leur cycle de vie et de traiter les dispositions actuelles dans un cadre politique et législatif plus cohérent pour la production et la consommation durables dans l’Union .

Existing product legislation such as the Ecodesign and Energy Label Directives and the Ecolabel Regulation will be reviewed with a view to improving the environmental performance and resource efficiency of products throughout their lifecycle, and addressing existing provisions through a more coherent policy and legislative framework for sustainable production and consumption in the Union .


La législation en vigueur sur les produits, dont la directive sur l’écoconception, la directive sur l’étiquetage relatif à la consommation d’énergie (43) et le règlement sur le label écologique (44), sera réexaminée en vue d’améliorer la performance environnementale des produits et de favoriser une utilisation plus efficace des ressources pour ces produits sur l’ensemble de leur cycle de vie et de traiter les dispositions actuelles dans un cadre politique et législatif plus cohérent pour la production et la consommation durables dans ...[+++]

Existing product legislation such as the Ecodesign and Energy Label Directives (43) and the Ecolabel Regulation (44) will be reviewed with a view to improving the environmental performance and resource efficiency of products throughout their lifecycle, and addressing existing provisions through a more coherent policy and legislative framework for sustainable production and consumption in the Union (45).


La législation en vigueur sur les produits, dont la directive sur l'écoconception, la directive sur l'étiquetage relatif à la consommation d'énergie et le règlement sur le label écologique, sera réexaminée en vue d'améliorer la performance environnementale des produits et de favoriser une utilisation plus efficace des ressources pour ces produits sur l'ensemble de leur cycle de vie, ce qui permettra d'avoir un cadre plus cohérent pour la production et la consommation durables dans l'Union.

Existing product legislation such as the Ecodesign and Energy Label Directives and the Ecolabel Regulation will be reviewed with a view to improving the environmental performance and resource efficiency of products throughout their lifecycle, thus ensuring a more coherent framework for sustainable production and consumption in the EUs.


Pourquoi ne pas avoir une liste de produits dans un règlement, une liste qui pourrait être allongée selon les besoins, au lieu d'indiquer des produits dans une loi qui ne sera pas réexaminée avant cinq ans?

Why not have the list of products in the regulations where it could be added to on an as-needed basis, instead of in the legislation that will not be reviewed for five years?


Lorsque la directive sera réexaminée, j'attendrai une position univoque visant à ce que les normes les plus strictes soient appliquées et à ce que les produits classés comme cancérigènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction soient interdits.

When this directive is revised, I am expecting a clear stance to the effect that the strictest standards of all will be applied and chemicals classified as carcinogenic, mutagenic and toxic to reproduction will be banned.


(7) La présente décision sera réexaminée en fonction de l'évolution du statut zoosanitaire des territoires d'origine et, en particulier, dans le cadre de l'application des accords entre la Communauté et les pays tiers relatifs aux matières visées par la présente décision, notamment en ce qui concerne l'article 5 de l'accord entre la Communauté européenne et le gouvernement du Canada relatif aux mesures sanitaires de protection de la santé publique et animale applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux et l'article ...[+++]

(7) This Decision shall be reviewed in the light of developments in the animal health status of the territories of origin and, in particular, in the frame of the application of agreements between the Community and third countries concerning the matters covered by this Decision, notably as concerns Article 5 of the Agreement between the European Community and the Government of Canada on sanitary measures to protect public and animal health in respect of trade in live animals and animal products and Article 6 of the Agreement between the European Community and the United States of America on sanitary measures to protect public and animal h ...[+++]


La question de la définition du produit sera réexaminée du point de vue du consommateur, notamment en ce qui concerne la technique et les performances d'impression.

The issue of product definition will be further investigated and in particular printing technique and performances, having regard to consumer perception.


considérant que la codification des animaux vivants et des produits sera réexaminée lors de l'adoption des décisions nécessaires à la mise en place du projet Shift;

Whereas the codification of live animals and of products will be re-examined when the decisions needed to introduce the Shift project are being adopted;


Cette restriction sera réexaminée dans un délai de 18 mois; une interdiction limitée à 9 mois concernant les viandes et produits à base de viande obtenus à partir d'animaux bovins abattus au Portugal et destinés à être utilisés dans la fabrication de denrées alimentaires, d'aliments pour animaux, de produits cosmétiques et médicaux ou de dispositifs médicaux.

This restriction will be reviewed in 18 months time; an embargo limited to nine months on meat and meat products obtained from bovine animals slaughtered in Portugal to be used for human food, animal feed, cosmetics, medicinal products or medical devices.


(39) considérant qu'il est nécessaire de préciser que les activités d'autopromotion constituent une forme particulière de publicité réalisée par l'organisme de radiodiffusion télévisuelle en vue de promouvoir ses propres produits, services, programmes ou chaînes; que, notamment, les bandes annonces consistant en des extraits de programmes devraient être traitées comme des programmes; que ces activités étant un phénomène nouveau et assez mal connu, les dispositions les concernant sont particulièrement susceptibles d'être modifiées lorsque la présente directive sera réexaminé ...[+++]

(39) Whereas it is necessary to make clear that self-promotional activities are a particular form of advertising in which the broadcaster promotes its own products, services, programmes or channels; whereas, in particular, trailers consisting of extracts from programmes should be treated as programmes; whereas self-promotion is a new and relatively unknown phenomenon and provisions concerning it may therefore be particularly subject to review in future examinations of this Directive;




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Date index: 2022-07-06
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