Vertaling van "producteurs avaient également " (Frans → Engels) :

Ils ont également fait valoir que si les prix réels du producteur du pays analogue avaient été utilisés, le taux de droits antidumping calculé pour Hangzhou Bioking aurait pu être encore plus élevé.
They further claimed that had the actual prices of the analogue country producer been used, it could be envisaged that the dumping duty rate found for Hangzhou Bioking would be even higher.

(6) Lorsque des vidéocassettes préenregistrées neuves ou non utilisées au Canada sont fabriquées ou produites au Canada par un fabricant titulaire de licence pour le compte d’un non-résident qui est une personne visée à l’alinéa j) de la définition de « fabricant ou producteur » au paragraphe 2(1) et qui a omis de demander une licence ainsi que l’exige l’article 54, le fabricant ou producteur est réputé avoir vendu les cassettes pour un prix de vente égal à celui qui aurait été raisonnable dans les circonstances si les cassettes avaient été vendues au Canada par le non-résident à une tierce personne avec laquelle il n’avait pas de lien de dépendance, dès la date où elles ont été livrées ou dès celle, si elle est antérieure, où le droit de propriété sur celles-ci a été transféré au non-résident.
(6) Where prerecorded video cassettes that are new or have not been used in Canada were manufactured or produced in Canada by a licensed manufacturer for a non-resident person who is a person described in paragraph (j) of the definition “manufacturer or producer” in subsection 2(1) and who has failed to apply for a licence as required by section 54, the licensed manufacturer shall be deemed to have sold the cassettes for a sale price equal to the sale price that would have been reasonable in the circumstances if the cassettes had been sold in Canada, at the earlier of the time the cassettes were delivered or property in the cassettes passed to that non-resident person, by that non-resident person to a third person with whom he was dealing at arm’s length.

52 (1) Lorsque le fabricant ou producteur de marchandises affecte à son propre usage des marchandises fabriquées ou produites au Canada, le prix de vente des marchandises est réputé être égal à celui qui aurait été raisonnable dans les circonstances si les marchandises avaient été vendues à une personne avec laquelle le fabricant ou producteur n’avait pas eu de lien de dépendance au moment de l’affectation.
52 (1) Where goods that were manufactured or produced in Canada are appropriated by the manufacturer or producer thereof for his own use, the sale price of the goods shall be deemed to be equal to the sale price that would have been reasonable in the circumstances if the goods had been sold, at the time of the appropriation, to a person with whom the manufacturer or producer was dealing at arm’s length.

Ce producteur-exportateur a également demandé un traitement individuel en vertu de l’article 17, paragraphe 3, du règlement de base, en faisant valoir que s’il n’avait pas été découragé de coopérer durant l’enquête initiale, il aurait demandé ce traitement. Étant donné que, durant l’enquête initiale, tous les producteurs-exportateurs qui avaient fait cette demande avaient bénéficié d’un traitement individuel, sa demande a été acceptée pour des motifs d’égalité de traitement.
This exporting producer also requested individual examination under Article 17(3) of the basic Regulation claiming that if it would not have been discouraged from cooperating during the original investigation it would have requested such treatment. Taking into account that during the original investigation, all of the exporting producers who had made such a request were individually examined, for reasons of equal treatment, its request was accepted.

Sur ce point particulier, elle a ajouté que, dans le cadre de l'actuel règlement (CE) n° 1493/1999 portant organisation commune du marché vitivinicole, les États membres producteurs avaient également la possibilité de bénéficier d'un programme spécifique d'arrachage définitif des vignes.
On this particular issue, she also pointed out that under the current Regulation (EC) No 1493/1999 on the CMO in wine, producing Member States also enjoyed the possibility of a specific scheme for the permanent grubbing-up of vineyards.

La Commission a également adressé un questionnaire succinct aux cinq producteurs non retenus dans l’échantillon, aux deux producteurs qui avaient cessé de coopérer et à deux autres producteurs connus afin d’obtenir des informations sur les indicateurs économiques concernant un plus grand nombre de producteurs de l’Union.
The Commission also sent a mini-questionnaire to the five producers which had not been selected in the sample, the two which had stopped cooperation and two other known producers, in order to obtain information on economic indicators referring to a greater number of Union producers.

En 2000, les producteurs de produits chimiques avaient également réduit leurs émissions de 43 p. 100 et ils prévoient avoir atteint 56 p. 100 avant 2010.
By 2000, the chemical producers had also achieved a 43 per cent reduction in emissions, and they anticipate a 56 per cent reduction by 2010.

Ce producteur-exportateur a également affirmé que les producteurs norvégiens vendaient surtout à l’exportation parce que l’essentiel de leur consommation intérieure était captif, et qu’ils fabriquaient principalement du ferrosilicium spécial, alors que les producteurs-exportateurs chinois n’avaient produit que du ferrosilicium standard au cours de la période d’enquête.
The exporting producer claimed also that Norwegian producers mainly sell to export markets since most of their domestic consumption is captive and that Norwegian producers focused largely on specialty grades FeSi while Chinese exporting producers manufacture only standard grades during the IP.

D'après Løgstør, les producteurs avaient «passé toute l'année 1993 à essayer de se préparer à affronter une nouvelle situation semblable à celle qui régnait au Danemark . Plusieurs accords ont été conclus sans jamais être exécutés, parce qu'on partait du principe que les personnes qui ne s'exprimaient pas n'étaient pas d'accord». En 1994 cependant, les directeurs généraux de nombreux producteurs ayant changé, un nouveau climat est apparu: «ABB a fait beaucoup d'efforts pour faire progresser ce projet et a bénéficié du soutien de tous les producteurs danois» (réponse de Løgstør à la demande conformément à l'article 11; déclaration I, p. 74; voir également annexe 55).
Løgstør's assessment is that the producers had 'spent the whole of 1993 trying to get in position to tackle a new situation like the one that used to rule in Denmark Several agreements were made but never carried through because the main principle was that those who didn't speak, disagreed.` During 1994, however, with a change in managing directors at many of the producers, a new climate prevailed: 'ABB put a lot of effort into this project, and all the Danish manufacturers backed the attempt` (Løgstør Article 11 Reply, Statement I, p 74, and Appendix 55).

Les principaux producteurs avaient également élaboré un système de concertation en période de récession pour éviter une production excessive (arrêt temporaire de production planifiée).
A machinery was also set up for the major producers to concert on "downtime" (planned temporary plant stoppages) so as to avoid excessive production.