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Vertaling van "prenant en considération les différents habitats figurant " (Frans → Engels) :

Les fournisseurs peuvent également exploiter ces informations pour mettre au point une tarification prenant en considération les différences de coût de l’énergie selon les périodes de consommation.

Suppliers can furthermore use this information to develop pricing options which take into account different costs of energy consumed at different hours.


Un ensemble de types d’habitats doit être établi pour chaque région, sous-région ou subdivision, en prenant en considération les différents habitats figurant sur la liste indicative du tableau 1 de l’annexe III de la directive et en tenant compte des instruments visés à la partie A, point 2. Ces instruments se réfèrent également à un certain nombre de complexes d’habitats (ce qui signifie qu’il convient d’évaluer, le cas échéant, la composition, l’étendue et les proportions relatives des habitats au sein de ces complexes), ainsi qu’à des habitats de type fonctionnel (tels que les zones de frai, d’alevinage et d’alimentation et les routes ...[+++]

A set of habitat types needs to be drawn up for each region, sub-region or subdivision, taking into account the different habitats contained in the indicative list in Table 1 of Annex III and having regard to the instruments mentioned in point 2 of Part A. Such instruments also refer to a number of habitat complexes (which means assessing, where appropriate, the composition, extent and relative proportions of habitats within such complexes) and to functional habitats (such as spawning, breeding and feeding areas and migration routes).


(15) Étant donné que la rémunération est un des éléments essentiels permettant aux entreprises de mettre leurs intérêts en adéquation avec ceux de leurs administrateurs et compte tenu du rôle crucial joué par ces derniers dans les entreprises, il est important que la politique de rémunération des entreprises soit déterminée de manière appropriée, sans préjudice des dispositions relatives à la rémunération contenues dans la directive 2013/36/UE du Parlement européen et du Conseil et en prenant en considération les différences de struct ...[+++]

(15) Since remuneration is one of the key instruments for companies to align their interests and those of their directors and in view of the crucial role of directors in companies, it is important that the remuneration policy of companies is determined in an appropriate manner without prejudice to the provisions on remuneration of Directive 2013/36/EU of the European Parliament and of the Council and taking into account the differences in board structures applied by companies in the different Member States .


(15) Étant donné que la rémunération est un des éléments essentiels permettant aux entreprises de mettre leurs intérêts en adéquation avec ceux de leurs administrateurs et compte tenu du rôle crucial joué par ces derniers dans les entreprises, il est important que la politique de rémunération des entreprises soit déterminée de manière appropriée, sans préjudice des dispositions relatives à la rémunération contenues dans la directive 2013/36/UE du Parlement européen et du Conseil et en prenant en considération les différences de struct ...[+++]

(15) Since remuneration is one of the key instruments for companies to align their interests and those of their directors and in view of the crucial role of directors in companies, it is important that the remuneration policy of companies is determined in an appropriate manner without prejudice to the provisions on remuneration of Directive 2013/36/EU of the European Parliament and of the Council and taking into account the differences in board structures applied by companies in the different Member States .


(15) Étant donné que la rémunération est un des éléments essentiels permettant aux entreprises de mettre leurs intérêts en adéquation avec ceux de leurs administrateurs et compte tenu du rôle crucial joué par ces derniers dans les entreprises, il est important que la politique de rémunération des entreprises soit déterminée de manière appropriée, sans préjudice des dispositions de la directive 2013/36/UE du Parlement européen et du Conseil et en prenant en considération les différences de structure des conseils d'administration appliq ...[+++]

(15) Since remuneration is one of the key instruments for companies to align their interests and those of their directors and in view of the crucial role of directors in companies, it is important that the remuneration policy of companies is determined in an appropriate manner without prejudice to the provisions on remuneration of Directive 2013/36/EU of the European Parliament and of the Council and taking into account the differences in board structures applied by companies in the different Member States .


d'encourager l'inclusion de l'activité physique dans le vieillissement actif dans le cadre des politiques nationales et des régimes de financement du sport, et envisager en conséquence des projets visant à promouvoir l'activité physique bienfaisante pour la santé chez les personnes âgées, tout en prenant en considération les différents niveaux de capacité fonctionnelle.

Encourage the inclusion of physical activity in supporting active ageing in national policies and funding schemes for sport and consequently consider projects aimed at promoting HEPA among older people while taking into account different levels of functional capacity.


Toutefois, étant donné que tous les États membres ne sont pas concernés de la même manière, il conviendra de tenir compte de leurs différences au moment de fixer la date du début de l’assainissement budgétaire, en se basant sur une série de critères objectifs prenant en considération les différents aspects influençant les dépenses, les rentrées et la croissance ultérieures des différents États membres.

However, all Member States are not affected in the same way, therefore, differentiation among them must be applied when the start of fiscal consolidation is determined on. The differentiation will be made based on a number of objective criteria taking into account aspects influencing future revenues, expenditures and growth of individual Member States.


faire respecter les droits de brevet: le cadre juridique relatif aux brevets doit être renforcé en prenant en considération les différents moyens de résoudre les conflits, y compris les systèmes de résolution alternative, l'assurance-litige en matière de brevets et les normes internationales.

enforcing patent rights: the legal framework for patents must be strengthened, taking account of the different ways of resolving disputes, including alternative dispute resolution systems, patent litigation insurance and international standards.


3. Le caractère notable de la contribution technique est évalué en prenant en considération la différence entre les éléments techniques inclus dans l’objet de la revendication de brevet considéré dans son ensemble et l'état de la technique. Les éléments révélés par le demandeur d'un brevet pendant une période de six mois précédant la date du dépôt de la demande ne sont pas considérés comme faisant partie de l'état de la technique, pour l'évaluation de cette revendication p ...[+++]

3. The significant extent of the technical contribution shall be assessed by consideration of the difference between the technical elements included in the scope of the patent claim considered as a whole and the state of the art. Elements disclosed by the applicant for a patent over a period of six months before the date of the application shall not be considered to be part of the state of the art when assessing that particular claim.


La Commission tient compte de l'expérience acquise dans le cadre des enceintes internationales pertinentes, comme l'OMI et Euratom, des accords internationaux pertinents, ainsi que de la mesure dans laquelle ces instruments sont entrés en vigueur et/ou ont été mis en oeuvre dans les États membres et/ou ont été modifiés, en prenant en considération tous les cas significatifs de dommages environnementaux découlant de telles activités, l'action de réparation qui a été entreprise et les différences ...[+++]

The Commission shall take into accountexperience gained within the relevant international fora, such as the IMO and Euratom and the relevant international agreements, as well as the extent to which these instruments have entered into force and/or have been implemented by Member States and/or have been modified, taking account of all relevant instances of environmental damage resulting from such activities and the remedial action taken and the differences between t ...[+++]




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prenant en considération les différents habitats figurant ->

Date index: 2022-07-21
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