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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Avec les états en O08.0
Avec les états en O08.1
Avec les états en O08.2
Avec les états en O08.3-008.9
Avec les états en O08.3-O08.9
Clause Tous les Etats
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Principes communs à tous les Etats membres
Programme d'éducation pour tous des Etats arabes
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
État

Vertaling van "tous les états " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Tous les états classés en J60-J64 associés à la tuberculose, toutes formes classées en A15-A16

Any condition in J60-J64 with tuberculosis, any type in A15-A16


programme d'éducation pour tous des Etats arabes

Arab States Education for All


Groupe de travail ouvert à tous les États Membres chargé d'élaborer une convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et de leur famille

Open-ended Working Group on the Elaboration of an International Convention on the Protection of the Rights of All Migrant Workers and their Families




principes communs à tous les Etats membres

principles common to all Member States


Appel aux États membres de l'OTAN et à tous les États participant à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe

Appeal to the States members of NATO, and to all countries participating in the Conference on Security and Co-operation in Europe


Groupe de travail spécial à composition non limitée sur l'harmonisation et l'amélioration des systèmes informatiques de l'Organisation des Nations Unies en vue de leur utilisation et de leur accessibilité optimales par tous les États membres

Ad Hoc Open-ended Working Group on the Need to Harmonize and Improve United Nations Information Systems for Optimal Utilization and Accessibility by all States


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-008.9 .4 Incomplet, sans complication .5 Complet ou sans précision, compliqué d'une infec ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La zone définie pour l'analyse d'un projet donné couvre tous les États membres et pays tiers sur le territoire desquels le projet est construit, ainsi que tous les États membres limitrophes et tous les autres États membres affectés de manière significative par le projet.

The area for the analysis of an individual project shall cover all Member States and third countries, on whose territory the project shall be built, all directly neighbouring Member States and all other Member States significantly impacted by the project.


3. Le paragraphe 1 ne s'applique pas aux exportations totales, à destination de tous les États membres des Nations unies, de charbon en provenance de la RPDC qui, globalement, ne dépassent pas 53 495 894 dollars des États-Unis ou 1 000 866 tonnes, le montant inférieur étant retenu, entre la date d'adoption de la résolution 2321 (2016) du Conseil de sécurité des Nations unies et le 31 décembre 2016, ni aux exportations totales, à destination de tous les États membres des Nations unies, de charbon en provenance de la RPDC qui, globaleme ...[+++]

3. Paragraph 1 shall not apply with respect to total exports to all UN Member States of coal originating in the DPRK that in aggregate do not exceed 53 495 894 US dollars or 1 000 866 metric tons, whichever is lower, between the date of adoption of UNSCR 2321 (2016) and 31 December 2016, and to total exports to all UN Member States of coal originating in the DPRK that in aggregate do not exceed 400 870 018 US dollars or 7 500 000 m ...[+++]


(86)La directive 2001/24/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 avril 2001 concernant l'assainissement et la liquidation des établissements de crédit prévoit la reconnaissance et l'exécution mutuelles dans tous les États membres des décisions concernant l'assainissement ou la liquidation des établissements de crédit disposant de succursales dans les États membres autres que ceux dans lesquels leur siège social est établi. Elle garantit que tous les éléments d'actif et de passif de l'établissement de crédit, indépendamment du pays où ils se trouvent, font l'objet d'une seule et même procédure dans l'État membre d'origine et que les c ...[+++]

(86)Directive 2001/24/EC of the European Parliament and of the Council of 4 April 2001 on the reorganisation and winding-up of credit institutions provides for the mutual recognition and enforcement in all Member States of decisions concerning the reorganization or winding up of credit institutions having branches in Member States other than those in which they have their head officesThat directive ensures that all assets and liabilities of the credit institution regardless of in which country they are situated, are dealt with in a single process in the home Member State and that creditors in the host States are treated in the same way a ...[+++]


Développer la politique des PME Nombre d’États membres utilisant le test PME Publicité accrue à l’échelle de l’UE du prix européen des entreprises, avec des articles de presse/publications dans les médias, dans tous les États membres Réduction de la durée et de la complexité du démarrage pour les nouvelles entreprises || Nombre d’États membres utilisant le test PME: 15 ÉM Nombre d’articles de presse/publications dans les médias dans tous les États membres: 60 en 2010 Réduction du temps de démarrage: 7 jours ouvrables || Nombre d’États membres utilisant le test PME: 21 ÉM Nombre d’articles de presse/publications dans les médias dans tous ...[+++]

Developing SME policy Number of Member States using SME test Increased EU-wide publicity of the European Enterprise Awards with media publications/clippings in all Member States Reduction of start-up time and complexity for new enterprises || Number of Member States using SME test: 15 MS Number of media publications/clippings in all Member States: 60 in 2010 Reduction of start-up time: 7 working days || Number of Member States using SME test: 21 MS Number of media publications/clippings in all Member States: 80 Reduction of start-up time: 5 working days


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Rappelant que la convention de Chicago reconnaît expressément le droit de chaque partie contractante à appliquer ses propres lois et réglementations aériennes de manière non discriminatoire aux aéronefs de tous les États, les États membres de la Communauté européenne et quinze autres États européens ont formulé une réserve sur cette résolution et se réservent le droit, en vertu de la convention de Chicago, d’adopter et d’appliquer, de manière non discriminatoire, des mesures fondées sur le marché aux exploitants d’aéronefs de tous les États fournissant des services aériens en direction, à partir ou à l’intérieur de leur territoire.

Recalling that the Chicago Convention recognises expressly the right of each Contracting Party to apply on a non-discriminatory basis its own air laws and regulations to the aircraft of all States, the Member States of the European Community and fifteen other European States placed a reservation on this resolution and reserved the right under the Chicago Convention to enact and apply market-based measures on a non-discriminatory basis to all aircraft operators of all States providing services to, from or within their territory.


e)Services annexes des transports routiers(Pour LV uniquement:CPC 7441, CPC 7449) | 1)Tous les États membres: non consolidé.2)Tous les États membres sauf LV: non consolidé.LV: néant.3)Tous les États membres sauf LV: non consolidé.LV: une autorisation est requise (accord avec la gare routière, licence).4)Non consolidé, à l'exception des dispositions figurant aux points i) et ii) de la rubrique "Engagements horizontaux", et sous réserve des limitations ci-après:Tous les États membres sauf LV: non consolidé.LV: non consolidé, à l'exception des dispositions figurant sous "Engagements horizontaux" | 1)Tous les États membres: non consolidé.2)T ...[+++]

(e)supporting services for road transport equipment(for LV only:CPC 7441, CPC 7449) | (1)All Member States: unbound(2)All Member States, except LV: unboundLV: none(3)All Member States, except LV: unboundLV: authorisation required (agreement with bus station, license) (4)Unbound, except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii) and subject to the following limitations:All Member States, except LV: unboundLV: unbound, except as indicated in the horizontal section. | (1)All Member States: unbound(2)All Member States, except LV: unboundLV: none(3)All Member States, except LV: unboundLV: none(4)Unbound, except as indicated in ...[+++]


G.Services de transports par conduitesLT: CPC 713 | 1)Tous les États membres: non consolidé.2)Tous les États membres sauf HU et LT: non consolidé.HU, LT: néant.3)Tous les États membres sauf HU et LT: non consolidé.HU: ces services peuvent être fournis en vertu d'une concession de l'État ou des autorités locales.LT: néant.4)Non consolidé, à l'exception des dispositions figurant aux points i) et ii) de la rubrique "Engagements horizontaux", et sous réserve des limitations ci-après:Tous les États membres sauf HU et LT: non consolidé.HU, LT: non consolidé, à l'exception des dispositions figurant sous "Engagements horizontaux".

G.Pipeline transportLT: CPC 713 | (1)All Member States: unbound(2)All Member States, except HU, LT: unboundHU, LT: none(3)All Member States, except HU, LT: unbound.HU: services may be provided through a Contract of Concession granted by the State or the local authorityLT: none(4)Unbound, except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii) and subject to the following limitations:All Member States, except HU, LT: unbound.HU, LT: unbound, except as indicated in the horizontal section.


e)Services annexes des transports routiers(Pour LV uniquement:CPC 7441, CPC 7449) | 1)Tous les États membres: non consolidé.2)Tous les États membres sauf LV: non consolidé.LV: néant.3)Tous les États membres sauf LV: non consolidé.LV: une autorisation est requise (accord avec la gare routière, licence).4)Non consolidé, à l'exception des dispositions figurant aux points i) et ii) de la rubrique "Engagements horizontaux", et sous réserve des limitations ci-après:Tous les États membres sauf LV: non consolidé.LV: non consolidé à l'exception des dispositions figurant dans la rubrique "Engagements horizontaux". | 1)Tous les États membres: non c ...[+++]

(e)Supporting services for road transport equipment(For LV only:CPC 7441, CPC 7449) | 1.All Member States: Unbound2.All Member States except LV: UnboundLV: None3.All Member States except LV: UnboundLV: Authorisation required (agreement with bus station, licence).4.Unbound except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii) and subject to the following limitations:All Member States except LV: UnboundLV: Unbound, except as indicated in the horizontal section | 1.All Member States: Unbound2.All Member States except LV: UnboundLV: None3.All Member States except LV: UnboundLV: None4.Unbound except as indicated in the horizontal s ...[+++]


a)Transports de voyageurs | 1)Tous les États membres: non consolidé.2)Tous les États membres sauf HU: non consolidé.HU: néant.3)Tous les États membres sauf HU: non consolidé.HU: ces services peuvent être fournis en vertu d'une concession de l'État ou des autorités locales.4)Non consolidé, à l'exception des dispositions figurant aux points i) et ii) de la rubrique "Engagements horizontaux", et sous réserve des limitations ci-après:Tous les États membres sauf HU: non consolidé.HU: non consolidé, à l'exception des dispositions figurant dans la rubrique "Engagements horizontaux".

(a)Passenger transportation | 1.All Member States: Unbound2.All Member States except HU: UnboundHU: None3.All Member States except HU: UnboundHU: Services may be provided through a Contract of Concession granted by the state or the local authority4.Unbound except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii) and subject to the following limitations:All Member States except HU: UnboundHU: Unbound except as indicated in horizontal section. | 1, 2 and 3.


5. Que tous les États s'engagent à assurer l'accès de tous sans discrimination à un enseignement basé sur le respect de la diversité linguistique; que des initiatives soient prises pour garantir que la lutte contre le racisme et la xénophobie soit intégrée dans les programmes des écoles primaires et secondaires; que tous les États s'engagent à éradiquer le racisme dans les médias; que tous les États se servent de leurs politiques dans le domaine de la culture pour combattre le racisme; que tous les États prennent des initiatives pour combattre le racisme dans le sport; que tous les États s'engagent à mener une politique d'information qui vise à attirer ...[+++]

5. that all States commit themselves to ensuring access without discrimination to education based on respect for linguistic diversity; that initiatives be taken to ensure that the fight against racism and xenophobia is introduced into the regular curricula of primary and secondary schools; that all States undertake to eradicate racism in the media; that all States use their policies in the field of culture to combat racism; that all States take initiatives to combat racism in sport; that all States commit themselves to an information policy designed to alert citizens to the danger of racism and xenophobia;




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tous les états ->

Date index: 2020-12-13
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