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Base traitée
Base traitée au ciment
Différentes méthodes de règlement
Données brutes
Données non traitées
Dont pourront convenir les parties
Eau usée ayant subi une stabilisation
Eau usée stabilisée
Eau usée traitée
Eau usée épurée
Eaux usées traitées
Eaux usées épurées
Hypertension artérielle traitée
Paille traitée chimiquement
Paille traitée par une base soude ou amoniaque

Traduction de «pourront être traitées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
paille traitée chimiquement | paille traitée par une base soude ou amoniaque

alkali-treated straw


base traitée | base traitée au ciment

cement-treated base | cement-treated soil


hypertension artérielle traitée

On treatment for hypertension


maladie de Dupuytren traitée par section de l'aponévrose palmaire

Duputytren's contracture divided


tribunaux ... qui pourront modifier ou infirmer cette détermination

tribunals ... which can effect the modification or reversal of the determination


méthodes qui pourront permettre de régler les revendications [ différentes méthodes de règlement ]

claim process options


Le gouvernement présente un projet de loi sur les institutions financières et annonce que les banques étrangères pourront avoir des succursales au Canada

Government Introduces New Legislation for Financial Institutions and Announces Decision to Allow Foreign Bank Branching


dont pourront convenir les parties

as agreed between the parties


eau usée stabilisée | eau usée traitée | eau usée épurée | eau usée ayant subi une stabilisation | eaux usées traitées | eaux usées épurées

treated waste water


données brutes | données non traitées

raw data | crude data
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les États membres informent les bénéficiaires que les données les concernant seront publiées, conformément à l'article 111, et qu'elles pourront être traitées par les organes de l'Union et des États membres compétents en matière d'audit et d'enquête aux fins de la sauvegarde des intérêts financiers de l'Union.

Member States shall inform the beneficiaries that their data will be made public in accordance with Article 111 and that the data may be processed by auditing and investigating bodies of the Union and the Member States for the purpose of safeguarding the Union's financial interests.


Les plaintes pourront être traitées de différentes manières, à commencer par le règlement du litige directement avec l'entreprise ayant souscrit au bouclier de protection des données et le recours, sans frais, à un mécanisme de règlement extrajudiciaire des litiges.

There will be a number of ways to address complaints, starting with dispute resolution by the Privacy Shield company and free of charge alternative dispute resolution solutions.


Les États membres informent les bénéficiaires que les données les concernant seront publiées, conformément à l'article 111, et qu'elles pourront être traitées par les organes de l'Union et des États membres compétents en matière d'audit et d'enquête aux fins de la sauvegarde des intérêts financiers de l'Union.

Member States shall inform the beneficiaries that their data will be made public in accordance with Article 111 and that the data may be processed by auditing and investigating bodies of the Union and the Member States for the purpose of safeguarding the Union's financial interests.


(70 undecies) Afin de respecter les exigences en matière de protection des données, il convient, préalablement à la publication, d'informer les bénéficiaires des fonds de la publication des données les concernant et du fait que ces données pourront être traitées par les organes de l'Union et des États membres compétents en matière d'audit et d'enquête aux fins de la sauvegarde des intérêts financiers de l'Union.

(70j) To comply with the data protection requirements, beneficiaries of the Funds should be informed of the publication of their data and that the data may be processed by auditing and investigating bodies of the Union and the Member States for the purpose of safeguarding the Union's financial interests before the publication takes place.


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2. Lorsqu'un répertoire d'informations auquel les participants IMI pourront ultérieurement se référer est nécessaire en application d'un acte contraignant de l'Union énuméré à l'annexe, les données à caractère personnel incluses dans ce répertoire peuvent être traitées aussi longtemps qu'elles sont nécessaires pour cette finalité, soit moyennant le consentement de la personne concernée, soit lorsque ledit acte de l'Union le prévoit.

2. Where a repository of information for future reference by IMI actors is required pursuant to a binding Union act listed in the Annex, the personal data included in such a repository may be processed for as long as they are needed for this purpose either with the data subject’s consent or where this is provided for in that Union act.


E. considérant qu'un certain nombre d'instruments adoptés ou envisagés par la Communauté recoupent des matières qui ont déjà été traitées ou pourront être traitées à l'avenir par la Conférence de La Haye,

E. whereas a number of instruments adopted or contemplated by the Community overlap with matters which have been dealt with or may in future be dealt with by the Hague Conference,


E. considérant qu'un certain nombre d'instruments adoptés ou envisagés par la Communauté recoupent des matières qui ont déjà été traitées ou pourront être traitées à l'avenir par la Conférence de La Haye,

E. whereas a number of instruments adopted or contemplated by the Community overlap with matters which have been dealt with or may in future be dealt with by the Hague Conference,


Toutes les questions qui concernent les régions pourront être traitées lors de la Convention, qui présentera les recommandations qu'elle considère opportunes à la conférence intergouvernementale sur l'importance du rôle des régions dans le processus décisionnel de l'Union.

All issues relating to the regions may be dealt with within the Convention and the latter will make what it feels are the appropriate recommendations to the Intergovernmental Conference on the importance of the role of the regions in the Union’s decision-making process.


Les données relatives aux antécédents de condamnations pénales et aux mesures de sûreté ne pourront être traitées que si certaines conditions précises sont remplies, à savoir si le motif apparaît comme raisonnable, et si les personnes concernées sont elles-mêmes informées de la nature de ces renseignements.

Data concerning criminal backgrounds and security measures may only be dealt with if special conditions are fulfilled. Such data may only be handled for legitimate reasons and if the individuals concerned are informed about the data.


L'avènement de l'économie fondée sur la connaissance a surpris bon nombre d'institutions qui n'étaient pas préparées à faire face aux problèmes soulevés par plusieurs questions d'actualité du fait des progrès de la science: les questions relatives aux aspects éthiques de la science, aux frontières de la recherche et au rôle de la science dans la gouvernance sont quelques exemples des questions difficiles qui pourront également être traitées dans un contexte régional et tirer profit de sa richesse et de sa diversité.

The advent of the knowledge economy has caught many of the society's institutions unprepared to face the issues rising from several questions, brought specifically to the fore because of the advancement of science: questions around ethics in science, the frontiers of research and the role of science in governance are a few examples of the difficult topics that could be addressed also in a regional context and gain from its richness and diversity.




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pourront être traitées ->

Date index: 2025-07-03
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