Traduction de «pourront dépendre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

dépendre à l'excès de l'exportation de produits primaires
excessive dependence on the export of primary products

ces crédits pourront faire l'objet d'un report qui sera limité au seul exercice suivant
these appropriations may be carried forward to the next financial year only

tribunaux ... qui pourront modifier ou infirmer cette détermination
tribunals ... which can effect the modification or reversal of the determination

méthodes qui pourront permettre de régler les revendications [ différentes méthodes de règlement ]
claim process options

dont pourront convenir les parties
as agreed between the parties

Le gouvernement présente un projet de loi sur les institutions financières et annonce que les banques étrangères pourront avoir des succursales au Canada
Government Introduces New Legislation for Financial Institutions and Announces Decision to Allow Foreign Bank Branching

compter sur | dépendre
depend

dépendre de | à tenir
depend on

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

D. considérant que soumettre ces pratiques au contrôle public s'inscrit dans le cadre du contrôle démocratique; que, compte tenu de leur incidence négative sur la société dans son ensemble, elles ne pourront perdurer que tant qu'elles resteront secrètes ou seront tolérées; que les journalistes d'investigation, le secteur associatif et la communauté universitaire ont contribué à révéler des cas d'évasion fiscale et à en informer l'opinion publique; que, tant que ces pratiques ne pourront être évitées, leur divulgation ne devrait pas dépendre du courage et du sens éthique de lanceurs d'alerte individuels, mais qu'elle devrait plutôt relever de mécanismes de signalement et d'échange d'informations plus systématiques;
D. whereas subjecting these practices to public scrutiny is part of democratic control; whereas, given their negative impact on society as a whole, they can only persist as long as they remain undisclosed, or are tolerated; whereas investigative journalists, the non-governmental sector and the academic community have been instrumental in exposing cases of tax avoidance and informing the public thereof; whereas, as long as they cannot be prevented, their disclosure should not depend on the courage and ethical sense of individual whistleblowers, but rather be part of more systematic reporting and information-exchange mechanisms;

Il pourrait s'agit de dispositions établissant que, dans le cas d'une licence de droit exclusif, tant le titulaire que le bénéficiaire doivent être poursuivis ensemble tandis que, dans le cas d'une simple licence obligatoire, les conséquences de l'annulation prononcée au terme d'une action menée contre le titulaire pourront dépendre du rapport juridique existant entre celui-ci et le bénéficiaire de la licence.
These could provide, for example, that in case of an exclusive licence, both the right holder and the licensee would need to be sued together whereas in the case of a simple contractual licence the consequences of a declaration of invalidity pronounced in proceedings against the right holder might be left to the legal relationship between right holder and licensee.

Pour garantir le bon fonctionnement du Tribunal, les contacts quotidiens entre les parties et le Tribunal ne pourront dépendre des services de traduction et d'interprétation mais devront être assurés directement par le greffe.
In order to safeguard the proper functioning of the court, such day to day contact between the parties and the court will not be able to rely on the regular translation or interpretation services but will have to be provided by the registry directly.

Ainsi, les États membres ne pourront pas faire dépendre les mesures administratives d'annulation du fait qu'elles ne portent que sur une classe de la marque contestée.
This way, Member States will not be allowed to make cancellation administrative actions conditional upon the fact that they are directed only against one class of the contested mark.

Ainsi, les États membres ne pourront pas faire dépendre les mesures administratives d'annulation du fait qu'elles portent uniquement sur un droit antérieur.
This way, Member States will not be allowed to make cancellation administrative actions conditional upon the fact that they are based only on one earlier right.

Le montant de profit ou de perte comptabilisée peut dépendre partiellement du fait que l’acquéreur aura ou non comptabilisé antérieurement un actif ou un passif correspondant, et le profit ou la perte présenté(e) pourront alors différer du montant calculé en appliquant les dispositions ci-dessus.
The amount of gain or loss recognised may depend in part on whether the acquirer had previously recognised a related asset or liability, and the reported gain or loss therefore may differ from the amount calculated by applying the above requirements.

Dans la mesure où toute mission européenne de gestion de crise continuera de dépendre de l’appui de l’ensemble des États membres, l’Irlande et la Suède pourront décider si, et comment, elles souhaitent ainsi contribuer à une mission de maintien de la paix, qu’elle soit menée par les Nations unies, par l’UE ou par d’autres.
As any EU crisis management mission would continue to require the support of all Member States, Ireland and Sweden would have the right to decide on whether, and how, to provide any such contribution to any peace-keeping mission – whether led by the United Nations, the EU or others.