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Traduction de «pourrait-elle également dire » (Français → Anglais) :

[30] La Commission s’interrogera également sur la manière dont la biomasse utilisée à d’autres fins énergétiques pourrait, elle aussi, être soumise à des normes minimales de viabilité écologique.

[32] The Commission will also look into how minimum sustainability standards could also be applied for biomass used for other energy purposes.


Toutefois, la Commission, usant de son droit d'initiative, pourrait déroger à ce calendrier et pourrait également présenter une recommandation impliquant des changements importants ou un remaniement complet des GOPE au cours des années intermédiaires si elle estime que les circonstances le justifient.

The Commission, however, using its right of initiative, could diverge from this calendar and present a Recommendation for important changes or fully reviewed BEPGs also in intermediate years if it deems circumstances so warrant.


Elle doit également concilier la protection des usagers avec la nécessité d'éviter la surréglementation, qui pourrait réduire la marge de manoeuvre dont dispose le secteur pour répondre à la demande, ou qui pourrait restreindre les possibilités de concurrence ou enfin nuire à la coopération entre les compagnies aériennes, qui facilite le trafic international.

Also, it must reconcile the protection of passengers with the need to avoid over-regulation, that could restrict the sector's freedom to respond to demand, lessen the scope for competition and hamper co-operation between airlines that facilitates international travel.


Lorsqu'elles vendent sur leur marché national (c'est-à-dire sans franchir de frontières), les entreprises acquittent également la TVA sur les biens qu'elles achètent et qu'elles envisagent de vendre à d'autres entreprises ou à des consommateurs.

When selling domestically (i.e. not across borders) companies also pay VAT on the goods that they buy and which they plan to sell on to another business or to consumers.


Les présentes orientations sont également sans préjudice de toute action que la Commission pourrait engager ou de toute ligne directrice qu’elle pourrait fournir à l’avenir en ce qui concerne l’application des règles de concurrence dans l’Union.

This guidance is also without prejudice to any action that the Commission may take or any guidelines that the Commission may issue in the future with regard to the application of competition law in the Union.


La députée pourrait-elle également nous dire pourquoi elle a imposé une limite au type d'indemnisation qui pourrait être négocié dans le cadre du projet de loi C-333?

Could the member also tell us why she has placed a limitation on the kind of compensation that might be negotiated as a result of the negotiations around Bill C-333?


Par ailleurs, pourrait-elle également dire aux honorables sénateurs si le gouvernement a l'intention de créer une décoration spéciale pour les membres de nos forces armées qui servent dans le cadre de l'opération Apollo?

At the same time, could she also indicate to honourable senators whether the government is planning to create a unique Canadian medal for members of our Armed Forces serving in Operation Apollo?


Pourrait-il également dire à la Chambre quand elle se penchera sur la mesure législative sur le salaire des députés, comme l'a promis le premier ministre?

Could he also advise the House when we will see legislation, as promised by the Prime Minister, on MPs' salaries?


La ministre pourrait-elle également nous dire si la société NH Industries s'est jamais plainte dans le passé du processus d'appel d'offres concernant l'hélicoptère maritime?

Could the minister also tell us if NH Industries has, at any time in the past, complained about the maritime helicopter competition?


Le sénateur Tkachuk: Madame le leader du gouvernement au Sénat pourrait-elle également nous dire quels montants, par entreprise et par province, ont déjà été puisés dans ce budget?

Senator Tkachuk: Could the Leader of the Government in the Senate also provide the amounts, by firm and by province, that have been used out of this budget?


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