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Traduction de «pourrait toutefois envisager » (Français → Anglais) :

Si le gouvernement souhaite tout de même continuer à procéder à ce type de révocation pour les condamnations prononcées à l'extérieur du pays, on pourrait toutefois envisager le recours à une liste des pays dont le système judiciaire pourrait être jugé équivalent au nôtre, parallèlement aux considérations générales en matière d'équivalence dans ce projet de loi.

However, if the government still wishes to pursue this type of revocation for convictions outside of Canada, then one thing that should be considered is looking at a list of countries that we would consider as having an equivalent system, outside of the broad discussion of equivalency in the bill.


Toutefois, le tableau reste fragmenté, et il pourrait s'avérer difficile, pour les collectivités locales ou régionales de différents pays, d'envisager par elles-mêmes des solutions pour une couverture plus globale qui pourraient entraîner des économies d'échelle.

However, the picture remains fragmented and it may be difficult for local or regional communities in different countries to consider on their own solutions of more global coverage which could generate broader economies of scale.


Je peux toutefois envisager des situations où on pourrait avoir à l'employer, dans un climat de controverse suscitant des discussions qui pourraient retarder le comité pendant des jours.

However, I can envisage occasions when having to have recourse to it might in itself be a matter of much controversy and bog down the committee in endless days of arguing.


Après 2013, on pourrait toutefois envisager de rassembler toutes les activités à dimension externe menées par la Communauté dans le domaine de l’enseignement supérieur au sein d’un programme intégré unique.

Combining all Community higher education activities with an external dimension into a single integrated programme could, however, be an option after 2013.


Elle a toutefois noté que l'on pourrait envisager de réévaluer la situation si des changements surviennent en ce qui concerne la grippe aviaire.

However, she noted that if a change occurred concerning the avian influenza outbreak a review of the situation could be envisaged.


Il serait toutefois sensé de faire appel aux mécanismes et instruments communautaires dès lors que les États membres pensent que la Communauté a un rôle à jouer (quand les travaux portent sur les mécanismes de marché, par exemple, ou quand il pourrait être envisagé de s'appuyer, dans le domaine de la recherche, sur l'expérience acquise dans les programmes-cadres civils).

It would be sensible nevertheless to draw upon Community mechanisms and instruments where Member States agree that the Community has a contribution to make (for example where the work touches on market mechanisms; or where it may be possible to build, in the research area, on experience with the civil Framework Programmes).


Toutefois, si le Sénat souhaite revenir à cette question, cela pourrait être envisagé.

However, I could consider a request by the Senate to revert to this order.


Un certain nombre de problèmes se posent en raison de l'incertitude qui prévaut quant à la façon dont les "marchés réglementés" doivent satisfaire à leurs obligations pour faire en sorte que toutes les valeurs mobilières remplissent les critères exigés pour une "cotation officielle" (comme prévu par la directive 79/279) [10]. Jusqu'à présent, la pratique consacrée par l'usage veut que tout marché réglementé doit assurer des fonctions de cotation pour tous les titres qu'il admet à la négociation. Cette obligation faite aux "marchés réglementés" d'assurer la cotation officielle des titres avant de pouvoir les négocier peut augmenter de manière significative les coûts: de ce fait, tous les marchés et bourses en concurrence n'auront pas la même ...[+++]

Difficulties arise because of prevailing uncertainty as regards the way in which "regulated markets" should fulfil their obligations to ensure that all securities comply with the requirements for "official listing" (as specified in Directive 79/279 [10] In essence, the practice to date has been that the regulated market should provide listing functions in respect of all securities which are dealt in on that market. This practice for "regulated markets" officially to list securities prior to trading can add significantly to costs and limit the scope for competing markets and exchanges to admit the same security to trading. admission to listing and admission to trading must therefore be decoupled if more active competition between trading sys ...[+++]


Toutefois, je suis inquiète quand je pense aux détails inhérents à un tel changement; je peux envisager de nombreuses circonstances où le Sénat, et qui sait qui pourrait être au Sénat à ce moment-là car nous ne parlons pas nécessairement des honorables et estimables sénateurs qui s'y trouvent à l'heure actuelle, s'il prenait part au processus de la Chambre des communes, pourrait bloquer une décision, selon la composition de la Chambre des communes.

However, I become concerned when I think about the details of how such a change would work. I can envisage many circumstances in which the Senate — and, who knows who the inhabitants of the Senate might be at that time; we are not necessarily talking about the honourable and estimable senators now sitting — if it were involved in the House of Commons process, might end up blocking a decision, depending upon the composition of the House of Commons.


Toutefois dans le contexte de la mise en place d'une procédure commune et d'un statut uniforme, un système où le seul critère est le lieu où la demande a été présentée, accompagné d'un simple mécanisme de reprise en charge rendu efficace par Eurodac, pourrait davantage être envisagé qu'aujourd'hui.

But in the context of establishing a common procedure and a uniform status, a system where the only criterion is the place where the request was made, backed up by a simple mechanism for taking applicants back with support from Eurodac, would be easier to envisage than it is now.




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pourrait toutefois envisager ->

Date index: 2024-05-27
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