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Advienne que pourra
Aussi près qu'il pourra approcher
Aussitôt que l'audience pourra commencer
Consultant-formateur en action sociale
Consultante-formatrice en action sociale
Consultation des documents
Consultation des dossiers
Consultation des pièces
Consultation du dossier
Destinataire de la consultation
Destinataire de la procédure de consultation
Destinataire invité à participer à la consultation
Droit de consulter le dossier
Droit de consulter les dossiers
Droit de consulter les pièces
La licence ne pourra être cédée par son bénéficiaire
Milieu consulté
Organe consulté
Organisation consultée
Organisme consulté
Participant à la consultation

Traduction de «pourra être consulté » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
aussi près qu'il pourra approcher

as near as she can safely get | as near to as she can safely get


la licence ne pourra être cédée par son bénéficiaire

the licence shall not be transferred by the licensee


progrès dans l'exécution des engagements dont on pourra apporter la preuve

demonstrable progress in achieving commitments


participant à la consultation | organisation consultée | milieu consulté | organisme consulté | organe consulté | destinataire invité à participer à la consultation | destinataire de la procédure de consultation | destinataire de la consultation

participant in the consultation procedure




aussi près qu'il pourra approcher

as near to as she can safely get [ as near as she safely can get ]


aussitôt que l'audience pourra commencer

as soon as counsel can be heard


consultant-formateur en action sociale | consultant-formateur en action sociale/consultante-formatrice en action sociale | consultant en action sociale/consultante en action sociale | consultante-formatrice en action sociale

social work academic | social work trainer | consultant social worker | social work educator


consultation du dossier | consultation des dossiers | consultation des pièces | consultation des documents

inspection of case documents


droit de consulter le dossier | droit de consulter les dossiers | droit de consulter les pièces

right to inspect case documents
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
[44] Un projet pourra être consulté par le public sur le site du programme IDA.

[45] A draft version will be available for public consultation on the IDA website.


Les documents visés au premier alinéa ne doivent pas obligatoirement être annexés au prospectus si l'investisseur est informé que, à sa demande, ces documents lui seront envoyés ou qu'il sera informé de l'endroit où il pourra les consulter dans chaque État membre où les parts ou actions sont commercialisées.

The documents referred to in the first subparagraph shall not be required to be annexed to the prospectus where the investor is informed that, upon request, the investor shall be sent those documents or be apprised of the place where, in each Member State in which the units or shares are marketed, the investor may consult them.


Les documents visés au premier alinéa ne doivent pas obligatoirement être annexés au prospectus si l’investisseur est informé que, à sa demande, ces documents lui seront envoyés ou qu’il sera informé de l’endroit où il pourra les consulter dans chaque État membre où les parts ou actions sont commercialisées.

The documents referred to in the first subparagraph shall not be required to be annexed to the prospectus where the investor is informed that, upon request, the investor shall be sent those documents or be apprised of the place where, in each Member State in which the units or shares are marketed, the investor may consult them.


Ce registre, qui pourra être consulté par l'ensemble des institutions et agences garantira la transparence et favorisera une application cohérente du statut.

This register, which can be consulted by all institutions and agencies, will allow for transparency and promote a cohesive application of the Staff Regulations.


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Ce dossier (ou sa copie) sera conservé au greffe pendant toute la durée de la procédure, où, sous réserve d'indications contraires de la juridiction de renvoi, il pourra être consulté par les intéressés visés à l'article 23 du statut.

The file (or copy file) will be retained at the Registry throughout the proceedings where, unless otherwise indicated by the referring court or tribunal, it may be consulted by the interested persons referred to in Article 23 of the Statute.


Un rapport d'avancement détaillé assorti d'une annexe statistique pourra être consulté sur le portail EURES relatif à la mobilité de l’emploi (eures.europa.eu).

A detailed progress report together with a statistical annex will be made available on the EURES Job Mobility Portal (eures.europa.eu).


La Commission pourra, après consultation des États membres, modifier le présent encadrement avant sa date d'expiration , pour des raisons importantes liées au développement du marché commun.

The Commission may, after consulting the Member States, amend this framework before its date of expiry for important reasons linked to the development of the common market.


La Commission pourra, après consultation des États membres, modifier le présent encadrement avant le 31 décembre 2007 , pour des raisons importantes liées au développement du marché commun.

The Commission may, after consulting the Member States, amend this framework before 31 December 2007 for important reasons linked to the development of the common market.


La Commission pourra, après consultation des États membres, modifier le présent encadrement avant le 31 décembre 2007, pour des raisons importantes liées au développement du marché commun.

The Commission may, after consulting the Member States, amend this framework before 31 December 2007 for important reasons linked to the development of the common market.


2. Toutefois, les documents visés au paragraphe 1 peuvent ne pas être annexés au prospectus complet, à condition que le porteur de parts soit informé que, à sa demande, ces documents lui seront envoyés ou qu'il sera informé de l'endroit où il pourra les consulter dans chaque État membre où les parts sont mises sur le marché".

2. The documents referred to in paragraph 1 need not, however, be annexed to the full prospectus provided that the unit-holder is informed that on request he or she will be sent those documents or be apprised of the place where, in each Member State in which the units are placed on the market, he or she may consult them".


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