Traduction de «plan devrait prévoir » (Français → Anglais) :

Ce plan devrait prévoir des contrôles minimaux effectués à différentes fréquences.
The plan should provide for a minimum level of checks and allow for differentiation in the frequency of checks.

Ce plan devrait prévoir un certain nombre de mesures, déployées en partenariat avec les États membres et les principaux groupes de parties intéressées, en vue d'améliorer la mise en œuvre des directives Oiseaux et Habitats.
The Plan would include a number of actions, in partnership with Member States and key stakeholder groups to improve the implementation of the Birds and Habitats Directives.

Afin de se conformer à l’obligation de débarquement instituée par l’article 15, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 1380/2013, le plan devrait prévoir des mesures de gestion supplémentaires.
(20)In order to comply with the landing obligation established by Article 15(1) of Regulation (EU) No 1380/2013, the plan should provide for additional management measures.

Le plan en question devrait prévoir un réseau ferroviaire national qui servirait le pays tout entier et prévoir aussi bien un mandat législatif pour VIA qu'un engagement de la part du gouvernement à lui assurer un niveau de financement constant, qui soit stable et fiable, et ce, sur un certain nombre d'années.
We believe that this plan should identify a national rail system that services the entire country, and include a legislated mandate for VIA as well as a commitment from government to a constant level of funding that is stable and reliable over a certain number of years.

Le plan devrait prévoir des critères de financement et des objectifs de programme précis, et il devrait aussi se fonder sur des mécanismes d'affectation de fonds transparents, apolitiques et assortis d'un processus de reddition de comptes, afin de faciliter la procédure de présentation.
The plan should set clear funding criteria and program targets, as well as use transparent, accountable and non-political allocation mechanisms to facilitate the submission process.

Ce plan devrait prévoir des mesures spécifiques à court, moyen et long termes, et préciser qui sera chargé de les mettre en œuvre.
The Plan should contain specific measures in the short, medium and long term, and designate who is responsible for carrying out the actions.

Deuxièmement, si une espèce est inscrite sur cette liste et que l'on amorce un plan de rétablissement, celui-ci devrait prévoir d'autres études scientifiques et évaluations socio-économiques.
Second, if a species is placed on that list and a recovery plan stage is then entered into, that stage would include further scientific study and socio-economic assessments.

Le plan de travail comprend une stratégie de développement du système, qui devrait prévoir, pour les trois années suivantes:
The working plan shall include a strategy for the development of the Scheme, which should set out for the subsequent three years:

Un tel plan devrait être d'envergure pangouvernementale avec la participation égale de tous les ministères compétents, de même qu'il devrait prévoir des jalons et des responsabilités claires.
This plan should be a whole-of-government plan with equal participation from all relevant departments and it should include clear benchmarks and responsibilities.

Cela étant dit—et nous examinerons le projet de loi, et notre comité songe à dire non à cela—peut-être que la loi devrait prévoir que la résiliation n'est possible que dans les cas de non-observation, par exemple, ou sur le plan de la non-observation, si cela se fait dans un autre contexte, on devrait sans doute aborder la question de l'indemnisation.
Having said that—and we'll look at the legislation, and this committee is thinking no to that—perhaps the legislation should reflect that termination can only be for non-compliance, for instance, or in terms of non-compliance, and if it's done in another context, the notion of compensation would probably have to be addressed.