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Vertaling van "plan de redressement devrait contenir " (Frans → Engels) :

Par conséquent, un plan de redressement devrait contenir des informations détaillées sur l'activation du processus de décision, en tant qu'élément essentiel de la structure de gouvernance, selon un processus de réponse graduée fondé sur des indicateurs au sens de l'article 9 de la directive 2014/59/UE.

Therefore, a recovery plan should contain detailed information on the decision-making process with regard to its activation as an essential element of the governance structure, based on an escalation process using indicators within the meaning of Article 9 of Directive 2014/59/EU.


Le plan de redressement devrait dès lors contenir une description des interconnexions externes.

Recovery plans should therefore contain a description of external interconnectedness.


Un plan de redressement devrait dès lors contenir aussi une section «Communication et information» couvrant, d'une part, la communication interne avec les organes internes concernés et le personnel de l'établissement ou du groupe et, d'autre part, la communication externe.

A recovery plan should therefore also contain a section on communication and disclosure to address both internal communication to relevant internal bodies and the institution or group's staff, and external communication.


L'obligation d'élaborer un plan de redressement devrait cependant être imposée de manière proportionnée, en tenant compte de l'importance systémique de l'établissement ou du groupe. Dans la même logique, le contenu imposé devrait également tenir compte de la nature des sources de financement de l'établissement et de ses perspectives crédibles de bénéficier d'un soutien du groupe.

The requirement to prepare a recovery plan should, however, be applied proportionately, reflecting the systemic importance of the institution or group.In that vein, the required content should also take into account the nature of the institution's sources of funding and the degree to which group support would be credibly available.


L'obligation d'élaborer un plan de redressement devrait cependant être imposée de manière proportionnée, en tenant compte de l'importance systémique de l'établissement ou du groupe et de son degré d'interconnexion, y compris au travers de régimes de garantie mutuelle, ou de l'importance systémique .

The requirement to prepare a recovery plan should, however, be applied proportionately, reflecting the systemic importance of the institution or the group and its interconnectedness, including through mutual guarantee schemes .


L'obligation d'élaborer un plan de redressement devrait cependant être imposée de manière proportionnée, en tenant compte de l'importance systémique de l'établissement et de son degré d'interconnexion, y compris au travers de régimes de garantie mutuelle, ou de l'importance systémique du groupe.

The requirement to prepare a recovery plan should, however, be applied proportionately, reflecting the systemic importance of the institution and its interconnectedness, including through mutual guarantee schemes, or of the group.


BJ. considérant que cet accord devrait contenir des principes clairs et précis, juridiquement contraignants, en matière de traitement des données, et devrait notamment reconnaître le droit des citoyens de l'Union d'accéder sur le plan judiciaire à leurs données à caractère personnel aux États-Unis, et de les rectifier et de les effacer, ainsi que le droit à des moyens de recours judiciaire ou administratif effi ...[+++]

BJ. whereas this agreement should provide for clear and precise and legally binding data-processing principles, and should in particular recognise EU citizens' right to judicial access to and rectification and erasure of their personal data in the US, as well as the right to an efficient administrative and judicial redress mechanism for EU citizens in the US and independent oversight of the data-processing activities;


BI. considérant que cet accord devrait contenir des principes clairs et précis, juridiquement contraignants, en matière de traitement des données, et devrait notamment reconnaître le droit des citoyens de l'Union d'accéder sur le plan judiciaire à leurs données à caractère personnel aux États-Unis, et de les rectifier et de les effacer, ainsi que le droit à des moyens de recours judiciaire ou administratif effi ...[+++]

BI. whereas this agreement should provide for clear and precise and legally binding data-processing principles, and should in particular recognise EU citizens' right to judicial access to and rectification and erasure of their personal data in the US, as well as the right to an efficient administrative and judicial redress mechanism for EU citizens in the US and independent oversight of the data-processing activities;


2. Le rapport trimestriel devrait contenir les plans d'émission par trimestre (non cumulés) ainsi que la ventilation entre titres à court terme et titres à moyen-long terme.

2. The quarterly report should present the issuance plans, per quarter (non-cumulative) including the breakdown into short-term and medium- to long-term securities.


Chaque plan d'action UTCATF devrait contenir certaines informations, qui sont spécifiées dans la présente décision.

Each LULUCF Action Plan should contain certain information as specified in this Decision.




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plan de redressement devrait contenir ->

Date index: 2023-01-03
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